Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 18 janvier 2022
Compte-Rendu - CR du CM 27 janvier 2022
Compte-Rendu - 19 janvier 2022
Procès Verbal - PV DU 26 JANVIER 2022
Compte-Rendu - CR CM 25 janvier 2018
Compte-Rendu - 27 janvier 2021
Conseil Municipal - Convoc CM 18 janvier 2022
Conseil Municipal - CM cpte rendu du CM du 27 janvier 2022
Compte-Rendu - 6 janvier 2022
Compte-Rendu - CR CM 27 janvier 2022
Compte-Rendu - CR CM du 27 Janvier 2022
Document publié le Jeudi 27 janvier 2022 par la commune de Champagnac-de-Belair.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM du 27 Janvier 2022)
Thèmes du document : Santé, Démocratie, Aménagement du territoire,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL – 27 JANVIER 2022
PRÉSENTS : LACOSTE Gérard, LACOTTE Philippe, Bertrand VILLEVEYGOUX, BERNIER Thierry, COLINEAUX Alexandre, COLINEAUX Jean-Luc, DELUCHE Sylvie, DUMONTEIL Elodie, FARGE Christophe, GLAISE Benjamin, NONCLERCQ Eva, VALEGEAS Fabrice. EXCUSES : DELORD Nathalie donne procuration à Gérard LACOSTE, MARIAUD Yves donne procuration à Jean-Luc COLINEAUX. LACOSTE Catherine.
Secrétaire de séance : Elodie DUMONTEIL
Prochaine réunion CM : mercredi 2 MARS 2022 à 20h00
DÉLIBÉRATIONS :
PROJET RÉHABILITATION PRESBYTERE CHOIX PROCÉDURE POUR CONSULTATION BUREAU ÉTUDES/ARCHITECTE
La commune envisage la rénovation du presbytère, sis avenue Georges Bonnet, en logements locatifs: 2 logements avec accès
plain pied. Le coût du projet peut être estimé à 358 000 € H.T.
Monsieur Le Maire propose de faire appel à un bureau d’études/architecte et de fixer la procédure de consultation.
Délibéré à l’unanimité.
PROJET RÉHABILITATION ANCIENNE BOUCHERIE CHOIX PROCÉDURE POUR CONSULTATION BUREAU
ÉTUDES/ARCHITECTE
la commune envisage la rénovation de l’ancienne boucherie en logements et locaux locatifs. Monsieur le Maire expose le
projet : deux appartements, trois bureaux et un local commercial.
Le Coût du projet peut être estimé à 248 000 € H.T.
Monsieur Le Maire précise qu’afin de pouvoir faire appel à candidature à un bureau d’études/architecte, il y a lieu de fixer la
procédure de consultation.
Délibéré à l’unanimité.
ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE PROFESSIONNELLE ET PRÉVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DE LA
DORDOGNE
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil l’obligation de disposer d’un service de médecine préventive, pour ce
faire, il propose d’adhérer au service de médecine professionnelle et préventive et porte à la connaissance des membres
présents les dispositions de la convention d’adhésion au service de médecine professionnelle et préventive du Centre de
Gestion de la Dordogne (jointe en annexe) pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024.
Délibéré à l’unanimité.
TRAVAUX ÉCLAIRAGE PUBLIC – REMPLACEMENT FOYER 0085
La commune de Champagnac de Belair est adhérente au Syndicat Départemental d’Energies de la Dordogne, le remplacement du foyer n°0085: L’ensemble de l’opération est estimé à 1 602.84 € TTC.
Délibéré à l’unanimité.
MONTANT DE LA REDEVANCE D’HERBERGEMENT DES CONCENTRATEURS GAZPAR PAR GRDF Un montant total de redevance d’occupation de 51,27 €.
Délibéré à l’unanimité.
PRIX DES CESSIONS DE CHEMINS RURAUX « CHANCELADE – MOUGNAUD » ET « CHATAIGNADE » Monsieur le Maire propose à l’assemblée de réactualiser le prix de vente des chemins ruraux « Chancelade – Le Mougnaud » et « La Chataignade » Champagnac – Saint-Pancrace à 5,00 € le m2 afin de faire une proposition aux acheteurs avant le lancement de l’enquête publique.
Délibéré à l’unanimité.
LANCEMENT DE LA PROCÉDURE DE CESSION D’UN CHEMIN RURAL « CHEMIN DU PETIT MARS » Considérant l’offre faite par l’usine Saint Michel d’acquérir ledit chemin moyennant la création d’une pénétrante sur la route départementale 82 permettant d’assurer la desserte pour l’usage du public
1/2 Considérant, par la suite, qu’une enquête publique devra être organisée conformément aux dispositions des articles R. 141-4 à R. 141-10 du Code de la voirie routière.
Le Maire propose la vente dudit chemin rural.
Délibéré à l’unanimité.
INFORMATIONS
REPORT ADRESSAGE : au vu des élections présidentielle et législatives, la pose des plaques de rues et
numérotation est reportée fin juin 2022.
PONT DE VERNEUIL : l’ouverture du pont de Verneuil à la circulation est prévue le 25 février 2022.
TÉLÉTHON 2021 : la mairie de Thiviers et le Président des Cyclotouristes du Périgord vert remercient la commune
pour son accueil le jour de la collecte de dons pour le téléthon.
DEMANDES SUBVENTIONS ASSOCIATIONS : pour les associations ADEPAPE 24 et Des Boules Aux Nez l’assemblée
donne un avis défavorable.
ASSOCIATION CHASSE : leur dossier de demande de subvention est arrivé hors délai et incomplet. La commission
n’a pas pu étudier la requête et ne peut donner l’attribution d’une subvention.
ÉLECTIONS 2022 : dates limites pour les inscriptions en mairie sur les listes électorales : le 4 mars 2022 pour
l’élection présidentielle et le 6 mai 2022 pour les législatives.
PORTAGE DE REPAS : l’EHPAD de Champagnac sollicite la commune afin d’éditer sur le journal municipal le service
de portage de repas aux administrés. L’assemblée n’est pas favorable par contre il peut être diffusé sur le site de la
commune.
CITY PARK : augmentation de 500 € pour l’installation de buts de hand.
RÉPARATION ÉCLAIRAGE PUBLIC BOURG : la commune va demander l’enlèvement du candélabre non utilisé situé
promenade de la gare.
ÉPICERIE : un candidat se retire du dossier de candidature. A ce jour, la commune a reçu une candidature.
ÉCOLE : réunion du RPI fixée le 31/01/2022 pour la carte scolaire.
Anaïs BOISSONNET a annoncé sa grossesse. La commune va solliciter le CDG24 pour son remplacement.
CONCESSION Charles SERRE : un devis d’une plaque de marbre s’élève à 1600 € pour lui rendre hommage. M.
SERRE n’étant pas assimilé héros de guerre, la commune ne pourra pas bénéficier de subvention.
BULLETIN MUNICIPAL : la commission souhaite clôturer le bulletin mi-février.
PROJET ASPEM : présentation à l’assemblée du projet de l’extension du bâtiment existant.
LEVÉE DE LA SÉANCE 23 H 20.
2/2