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unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20250918 07 petitpatrimoine
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Kochersberg - delib 20250918 07 petitpatrimoine)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Justice et droit, Tourisme,
Département du Bas-Rhin
Communauté de Communes du Kochersberg
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 18 septembre 2025
Sous la Présidence de Monsieur Justin VOGEL
Nombre de membres en exercice : 37 Date de convocation : 11/09/2025 Nombre de membres présents : 36
Absents excusés : 01 Délibération N° D-2025-1809-07
Membres présents : 36 membres
Mesdames KRAEMER Anne-Marie, BLANCHAIS Christine, DOTT Sylvie, JACOB Chantal, ROTH Mireille, DYEUL Aurélie, BAUER Liliane, BOEHLER Denise, HALTER Estelle, RAPINAT Fabienne, JULES Adeline, HUCKERT Claudine, GEIGER Nathalie, KUHN Josiane.
Messieurs LASTHAUS Jean-Claude, BOHR Freddy, BURGER Gaston, ZILLIOX Raymond, LUTTMANN Pierre, KRIEGER Laurent, SCHMITT Alfred, RUCH Jean-Jacques, GROSSKOST Alain, GINSZ Luc, NOE Vincent, JACOB André, WAGNER Jacky, TOUSSAINT Jean-Luc, HECKMANN Vincent, LAMBERT Jean-Charles, WEISS Henri, EHRHART Mathieu.
Madame BERBACH Gisèle a donné pouvoir à M BURGER Gaston pour voter en son nom. Monsieur ROTH Pierre a donné pouvoir à Mme DOTT Sylvie pour voter en son nom. Monsieur HELLER Jean-Luc a donné pouvoir à M GROSSKOST Alain pour voter en son nom.
Membre absent excusé : 1/37
DIETRICH Isabelle.
Objet : Petit patrimoine
Sur proposition de la Commission Petit Patrimoine, et après avoir délibéré, les membres du Conseil Communautaire décident d’attribuer, à l’unanimité, la subvention suivante :
Commune/
Association Monument concerné Coût H.T. Subvention
accordée
COMMUNE DE
WINTZENHEIM-
KOCHERSBERG
Réhabilitation de la Rossschwemme 26 620,00 € 7 986,00 €
TOTAL 7 986,00 €
Fait à Truchtersheim, le 23 septembre 2025
Le Secrétaire de séance, Le Président,
Vincent NOE Justin VOGEL
Accusé de réception en préfecture
067-200034635-20250918-D-2025-1809-07-DE
Date de télétransmission : 23/09/2025
Date de réception préfecture : 23/09/2025