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Compte-Rendu - compte rendu 75 1
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Chaussin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 75 1)
Thèmes du document : Environnement, Associations, ONG et mouvements politiques, Changement climatique,
PROCES-VERBAL SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du mardi 30 janvier 2024
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le 23 janvier 2024, conformément aux articles du Code Général des collectivités
territoriales, s’est réuni à la mairie, en séance publique, sous la présidence de Madame Chantal TORCK, Maire.
Présents : TORCK Chantal - BELOVIC Claude - BORDE Aline - CAMUS Jacky -CLEON Yann - COLSON Sylvie - FAIVRE
Michelle - GIBOUDEAUX Denis - GOUBY Maurice — GRAPPIN Céline - LEFEVRE Nicolas - MARCHAL Christine - MICHEL
Jean Marc - PONSOT Danièle — RYON Florence - VILMONT Françoise.
Absents excusés : JACQUOT François donne pouvoir à M. MICHEL Jean Marc - PATENAT Sophie donne pouvoir à Mme
COLSON Sylvie - FERRAROLI Noémie donne pouvoirà FAIVRE Michèle.
Secrétaire : FAIVRE Michelle
Ouverture de la séance à 19H30
Convention patinoire :
La mairie de Pierre de Bresse (71) met à notre disposition pour la période des vacances du 19 février au 3 mars sa
patinoire synthétique et du matériel divers pour 2500 € et mise à disposition de son personnel communal pour 150 €
par jour et par agent afin d’aider notre équipe technique à la mettre en place.
Voté à l'unanimité.
Création d’un poste dans le cadre d’emploi des Adjoints administratifs et suppression d’un poste de rédacteur à temps
non complet (IRCANTEC)
La création à compter du 1° mars 2024 d'un emploi permanent à temps complet (CNRACL) dans le cadre des adjoints
administratifs pour une durée hebdomadaire de 35/35°% et suppression d’un poste de rédacteur à temps non
complet.
Voté à l'unanimité
Renouvellement de la convention du matériel et du logiciel informatique du SIDEC.
Renouvellement de ladite convention pour une période d'un an et de six ans par tacite reconduction
Voté à l'unanimité
Participation frais de scolarité classe ULIS de Petit Noir
Règlement des frais de fonctionnement du deuxième semestre 2023 de la classe ULIS de Petit Noir pour deux enfants
à savoir la somme de 475,21 € X 2 = 950,42 €.
Voté à l'unanimité
Fonds vert - transition énergétique
Engagée dans une démarche de sobriété énergétique, la commune de Chaussin a décidé d’agir sur son parc de
luminaires, afin de limiter les consommations énergétiques liées à l'éclairage publique. Il apparaît essentiel de
remplacer les luminaires existants par des luminaires Led, moins consommateurs.
Le fonds verts lancé par l'Etat, vise à soutenir les projets durables des collectivités.
La commune de Chaussin est éligible à ce fonds vert les travaux s’étendront sur les années 2024 et 2025 et ils sont
estimés à 100.000 €. La commune demandera des subventions auprès de l'Etat, de la Communauté de Communes la
Plaine Jurassienne.
Voté à l'unanimité
Remboursement destruction nid de frelon asiatique et prise en charge par la commune de la destruction des nids
Considérant que les nids de frelons asiatiques peuvent, quelle que soit leur situation, nuire à l'ensemble de la
population, décide de prendre en charge financière le remboursement de la facture d’un montant de 220 €.
La commune prendra en charge la totalité du coût de l'intervention nécessaire à la destruction d’un nid de frelons
asiatiques chez un propriétaire privé sur le territoire de celle-ci.
Cette prise en charge financière est conditionnée au fait que ce soit la commune qui commande l'intervention du
prestataire après qu’elle ait été informée par le particulier de l'existence d’un nid de frelons asiatiques.
Voté à l'unanimité Subventions
Secours Populaire : 1500 €
Association Tongues Joviales : 1700 € (deux concerts en juillet)
Chorale l'Alouette : 1000 € (représentation théâtrale février 2024)
Amicale des Sapeurs-Pompiers de Chaussin : 1000 € (congrès départemental) Amicale des donneurs de sang : 500 €
Association Sportive et Culturelle des Ecoles maternelles : 200 €
Voté à l'unanimité
Spectacle « cap sur les étoiles » de la Compagnie L'Escargot de Nuit (Age 3 à 10 ans)
Ce spectacle est organisé par la mairie de Chaussin le mercredi 3 avril 2024 à 15 h à la salle des fêtes
Montant : 940 € HT
Voté à l’unanimité.
Bois-environnement
Assistance technique et administrative pour le dossier de demande de subventions pour le reboisement sur les
parcelles 3 et 15 par l'ONF pour un montant de 1800 € HT.
Voté à l'unanimité
Questions diverses
- Vente de deux lots de chêne et de hêtre à la scierie VUITON pour 4000 £ et à AFG Bois pour 2120 €.
- Le tirage au sort des lots du bois du Parc Gabriel a été effectué. Les arbres abattus seront remplacés au mois
d'octobre-novembre 2024 par des plants d'arbres en cours de sélection dans notre forêt.
- Fête des voisins vendredi 31 mai 2024
- Vide maison 5 mai, les modalités d'inscription seront communiquées ultérieurement.
- Samedi 13 juillet feux d'artifice près du gymnase.
Clôture de la séance 21 H
Chantal Torck
Maire de Chaussin