Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CON
Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du Conseil Municipal de Saint (5)
Document publié le Mardi 25 juin 2024 par la commune de Saint-Lubin-des-Joncherets.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du Conseil Municipal de Saint (5))
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-LUBIN-DES-JONCHERETS – ANNEE 2024
• Conformément à l’article L.2121-25 du Code des Collectivité Territoriales, la présente liste des délibérations a été publiée sous forme électronique sur le site de la
Ville de Saint-Lubin-des-Joncherets, puis affichée au panneau d’affichage sous la rubrique « Municipalité ».
Le 26/06/2024
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 juin 2024
Numéro Objet de la délibération Décision
CHAPITRE INSTITUTION
2024_027 Désignation du secrétaire de séance Approuvée
2024_028 Approbation du procès-verbal de la séance du 10 avril 2024 Approuvée
CHAPITRE – FINANCES ET RH
2024_029 Subventions Ecole du Bourg Approuvée
2024_030 Décision modificative Numéro 1 Approuvée
2024_031 Subventions Collège de Damville – CFA val de Reuil – Tennis Club de Brezolles Approuvée
2024_032 Phase de négociation – Vente d’une maison communale Approuvée
2024_033 Phase de négociation – Installation d’une ergothérapeute sur la commune Approuvée
2024_034 Phase de négociation – projet d’utilité publique d’une parcelle en bord de rivière Approuvée
CHAPITRE – TRAVAUX
2024_035 Convention de servitude pour des travaux d’assainissement Rue de la Baronnie Approuvée
2024_036 Adressage de la parcelle AL 160 Approuvée
2024_037 Démolition de la Maison Bleue – Choix de l’entreprise Approuvée
2024_038 Raccordement électrique de caméras de vidéoprotection sur le réseau d’éclairage public Approuvée