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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 20 septembre 2016
Document publié le Mardi 20 septembre 2016 par la commune de Mireval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 20 septembre 2016)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Consommateurs,
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 20 septembre 2016 à 19 h
Ordre du jour :
◊ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 5 septembre 2016 (déjà transmis)
◊ Désignation du secrétaire de séance
◊ Décisions de M. le Maire article L 2122.22 du C.G.C.T
Délibérations :
ADMINISTRATION GENERALE
) Convention Pôle Médecine Préventive
) Convention de mise à disposition du vieux tracteur à Monsieur Galzy
) Adhésion de la Commune de Vias au Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau des Communes du Bas Languedoc
) Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau des Communes du Bas Languedoc : rapport d’activités 2015 et prix et qualité du service
) Démarche d’évaluation des risques professionnels et dépôt d’un dossier de demande de subventions
FINANCES
) Décisions modificatives
) Convention financière avec Thau Agglo pour le remboursement des transports liés à la pratique de l’enseignement de la natation
) Subvention à l’association M’CCLM
URBANISME
) PLU
) Annulation de la procédure d’alignement - rue
Questions diverses