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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 27 mars 2018
Document publié le Mardi 27 mars 2018 par la commune de Mireval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 27 mars 2018)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Ordre du jour du Conseil Municipal
du 27 mars 2018 à 19 h
Ordre du jour :
◊ Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 21 décembre 2017 (déjà transmis)
◊ Désignation du secrétaire de séance
◊ Décisions de M. le Maire article L 2122.22 du C.G.C.T
Délibérations :
FINANCES
1) Sète Agglopôle Méditerranée : Groupement de commandes
2) Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : approbation du rapport
RESSOURCES HUMAINES
3) Médecine préventive : avenant à la convention
4) Tableau des effectifs : modification
URBANISME
5) Rue des Lauriers : reprise de la voirie dans le domaine public
- Questions diverses