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Déliberation - Liste des deliberations au 06 05 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cussay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations au 06 05 2025)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Énergies,
Commune de Cussay
Département Indre et Loire
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU 06/05/2025
Numéro de la délibération : 2025_05_01
Objet de la délibération : CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE POLYVALENT
Nomenclature de l'acte : 4.1 Personnel titulaires et stagiaires de la F.P.T Approuvée
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Numéro de la délibération : 2025_05_02
Objet de la délibération : ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE D'EQUIPEMENTS DE CANTINE SCOLAIRE CONSTITUE PAR MA COMMUNE D'AZAY-SUR-INDRE
Nomenclature de l'acte : 5.7 Intercommunalité
Approuvée
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Numéro de la délibération : 2025_05_03
Objet de la délibération : SUBVENTION ATTRIBUEE A L'ASSOCIATION UV DESCARTES
Nomenclature de l'acte : 7.1 Décisions budgétaires
Approuvée
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Numéro de la délibération : 2025_05_04
Objet de la délibération : SCHEMA DIRECTEUR POUR DEVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES DE RECHARGE DES VEHICULES ELECTRIQUES - LANCEMENT AIP - CONVENTION DE MANDAT AVEC LE SIEIL
Nomenclature de l'acte : 5.7 Intercommunalité
Approuvée
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Numéro de la délibération : 2025_05_05
Objet de la délibération : REVERSEMENT PARTIEL DE LA TAXE D'AMENAGEMENT DANS LE PARC D'ACTIVITES COMMUNAUTAIRES DE CUSSAY
Nomenclature de l'acte : 5.7 Intercommunalité
Contre
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Numéro de la délibération : 2025_05_06
Objet de la délibération : DECISION MODIFICATIVE : PC SERVEUR MAIRIE Nomenclature de l'acte : 7.1 Décisions budgétaires
Approuvée