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Document publié le Samedi 6 janvier 2024 par la commune de Fos.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 6 janvier 2024)
Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Haute Vallée de la Garonne Montagne Sauvage Pays de l'OURS
COMMUNE
DE
FOS
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
6 janvier
2024
Délibération
N°1
examinée
le
6 janvier
2024-
Décision
modificative
N°5
Approuvée. Délibération
N°2
examinée
le
6 janvier
2024-
Décision
modificative
N°6-
Approuvée. Délibération
N°3
examinée
le
6 janvier
2024-
Sinistre
incendie
La
Gentilhommière-
Approuvée.