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Déliberation - cm du 16 11 2023 liste dlibrations
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Sulniac.
Lien du pdf (Déliberation - cm du 16 11 2023 liste dlibrations)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Budget,
1
Liste des délibérations du conseil municipal
Séance du 16 novembre 2023 à 20h00
L’an deux mil vingt-trois, le 16 novembre à 20h00, le Conseil municipal, légalement convoqué par Madame CONAN Marylène, Maire, s’est réuni à la salle du Conseil Municipal de Sulniac.
Date de convocation : 10 novembre 2023
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 22
Nombre de votants : 27 (22 présents et 5 pouvoirs)
ETAIENT PRESENTS :
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
PRENOM NOM
Marylène CONAN
Ludovic SAMSON
Agnès LE MOAL
Jean LE CADRE
Régis LE JALLE
Françoise LE GARNEC
David LEDAN
Victor RENY
François LINO
Gaëlle PAULAY
Dominique MONSARD
Gilles BRUNEBARBE
Guillaume SIMEON
Xavier LUHERNE
Léa ANNEZO
Fanny LE BOUTEILLER
Éric DAUPHIN
Denis LALLEMENT
Catherine DELESTRE
Luzia FAUBOURG
Alexandre CROCHU
Philippe LE BERRE
ABSENTS EXCUSÉS :
ONT REÇU POUVOIR :
Françoise LE GARNEC ayant reçu pouvoir de Christophe BROHAN absent excusé Catherine DELESTRE ayant reçu pouvoir de Martine CARTRON absente excusée Agnès LE MOAL ayant reçu pouvoir de Patricia BERARD absente excusée Léa ANNEZO ayant reçu pouvoir de Brigitte LE DÛ absente excusée Victor RENY ayant reçu pouvoir de Stéphanie HERPE absente excusée
A été nommé secrétaire de séance, Xavier LUHERNE.
Le quorum étant respecté, 22 conseillers présents sur 27 membres. 2
Délibération n°2023/095 : Finances – Budget général : Décision modificative 2023/01
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 26 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Délibération n°2023/096 : Finances - Budget général : Décision modificative 2023/02
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 27 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Délibération n°2023/097 : Finances - Demande de subvention par Sulnéthon
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 26 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Délibération n°2023/098 : Finances - Fête de la musique 2023 : participation
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 27 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Délibération n°2023/099 : Intercommunalité – Golfe du Morbihan Vannes Agglomération :
rapport d’activités 2022
Le Conseil prend acte du rapport
Délibération n°2023/100 : Urbanisme – Avis du Conseil municipal pour le projet d’exploitation
d’un parc éolien à Noyal-Muzillac
Résultat du vote : Approuvé à la majorité
Par 25 voix pour, 1 contre : Monsieur Gilles BRUNEBARBE, 1 abstention : Madame Léa ANNEZO
Délibération n°2023/101 : Urbanisme – Composition de la conférence régionale de
gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 27 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Délibération n°2023/102 : Bâtiments – Ravalement de façades à la salle Alice Milliat :
validation du projet
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 27 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Délibération n°2023/103 : Personnel communal – Évolution du tableau des effectifs suite à un
avancement de grade et à la réussite d’un concours
Résultat du vote : Approuvé à l’unanimité
Par 27 voix pour, 0 contre, 0 abstention
Les délibérations sont consultables sur le site internet de la commune de Sulniac dès l’entrée en vigueur des actes.