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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil 06 10 25 OJ
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil 06 10 25 OJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Lundi 6 octobre 2025, à 18h
Salle polyvalente à Saint Aubin des Coudrais
ORDRE DU JOUR
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DE LA DELEGATION DU PRESIDENT
DELIBERATIONS
1 . A DMI NI STRA TION GE NE RAL E
1. RAPPORT D’ACTIVITES : Approbation du rapport d’activités 2024 de la Communauté de Communes 2. RESSOURCES HUMAINES : Complément emplois France Services
3. RESSOURCES HUMAINES : Conventions avec la Mairie de Bonnétable dans le cadre de la mutation d’un agent
2 . D EVEL OPPEM EN T E CON OMI QUE
4. ECONOMIE : Approbation de l’inventaire des zones d’activités économiques communautaires 5. ECONOMIE : Renouvellement du bail commercial avec l’entreprise BOSCH sur la zone d’activité des Ajeux, à La Ferté-Bernard
6. ECONOMIE : Demande de subventions pour le projet de bâtiment blanc
3 . SOL ID ARIT E , JEUNE SSE ET SP ORT S
7. ACTION SOCIALE : Modification de l’intérêt communautaire – Activité physique adaptée 8. CENTRE AQUATIQUE : Convention avec le Conseil Départemental de la Sarthe pour fixer les conditions d’utilisation du centre aquatique par les collégiens
9. CENTRE AQUATIQUE : Exonération des pénalités de retard au vu du report de la date de réception 10. MISSION LOCALE : Approbation du rapport d’activités 2024
4 . E Q UI PE MEN T , L OG EM EN T E T MOBI L IT ES
11. GUICHET HABITAT : Engagement financier de dossiers de travaux
5 . E N VIRO NNE ME NT
12. ASSAINISSEMENT : Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) du SPANC pour 2024 13. GEMAPI : Validation du marché de prestation et demande de subvention pour les diagnostics individuels de vulnérabilité aux inondations
14. GEMAPI : Subvention au GIDON de Sceaux sur Huisne, Le Luart et Bouër 15. SECURITE CIVILE : Plan intercommunal de sauvegarde (PICS) 2
6. T O UR ISME , CULTU RE E T C OMMU NI CAT ION
16. SITE DE LA LAVERIE : Attribution des marchés de travaux
17. SITE DE LA LAVERIE : Demandes de subvention
7 . MU TUAL I SA TI ON
18. GENS DU VOYAGE : Approbation du rapport d’activités 2024 du SMGV
19. FRANCE SERVICES : Conventions de mise à disposition de locaux par les communes de Montmirail Le Luart, La Chapelle-du-Bois et Tuffé-Val-de-la-Chéronne au profit de la Communauté de communes
8 . FI NAN CE S
20. SYVALORM : Exonération du paiement de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2026 21. BUDGET : Modification de la participation au Syndicat des Bassins du Loir et de la Braye 2025