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unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil OJ 13 12 24
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de l'Huisne Sarthoise - Conseil OJ 13 12 24)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Investissement et développement économique,
Page 1
COMPTE RENDU DES DECISIONS PRISES AU TITRE DE LA DELEGATION DU PRESIDENT
DELIBERATIONS
SOLIDARITE, JEUNESSE ET SPORTS
1. CENTRE AQUATIQUE : Concession avec délégation de service public – Choix du délégataire et approbation du contrat
2. SANTE : Projet de camion de soins
3. SPORTS : Convention de gestion pour les salles de sport du Luart et de Tuffé Val de la Chéronne
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
4. GOUVERNANCE : Désignation d’un administrateur pour La Laverie suite à la démission de Madame Papillon 5. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un emploi d’instructeur du droit des sols à temps plein 6. RESSOURCES HUMAINES : Création de deux emplois pour le centre aquatique 7. RESSOURCES HUMAINES : Mise à disposition de deux agents pour le centre aquatique 8. RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des emplois
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
9. ECONOMIE : Cession d’un terrain dans la zone d’activité Les Ajeux à La Ferté-Bernard 10. ECONOMIE : Avis sur les demandes d’ouvertures dominicales 2025 pour les commerces de détail de Cherré-Au 11. ECONOMIE : Avis sur les demandes d’ouvertures dominicales 2025 pour les commerces de détail de La Ferté-Bernard
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
12. PLUi : Abrogation partielle du secteur inondable et de la zone N sur le Gaec des Forges à Champrond
EQUIPEMENT, LOGEMENT ET MOBILITES
13. HABITAT : Guichet unique France Rénov’ - Signature de la convention « Pacte Territorial » 14. GUICHET UNIQUE « France RENOV » : Engagement financier de dossiers de travaux 15. SECOURS-INCENDIE : Avenant à la convention de participation financière à l’extension du Centre d’incendie et de secours de Tuffé Val de la Chéronne
16. SECOURS-INCENDIE : Avenant à la convention de participation financière à la construction du centre d’incendie et de secours à Montmirail
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Vendredi 13 décembre 2024 à 18 H 00
Salle des fêtes à Beillé
ORDRE DU JOUR Page 2
ENVIRONNEMENT
17. GEMAPI : Diagnostics de vulnérabilité aux inondations
MUTUALISATION
18. MUTUALISATION : Convention de groupement de commandes permanent pour l’optimisation des achats
FINANCES
19. ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION : Montants définitifs pour l’année 2024 20. FONDS DE CONCOURS : Report des fonds de concours et attribution des fonds de concours voirie 2024 21. AP FC 2020 : Révision n°5 de l’autorisation de programme « Fonds de concours 2020 » 22. AP FC 2022 : Clôture de l’autorisation de programme « Fonds de concours 2022 » 23. AP FC 2023 : Révision n°2 de l’autorisation de programme « Fonds de concours 2023 » 24. AP FC 2024 : Révision n°1 de l’autorisation de programme « Fonds de concours 2024 » 25. AP OPAH : Révision n°10 de l’autorisation de programme OPAH Subventions aux particuliers 2017-2021 26. AP OPAH : Révision n°2 de l’autorisation de programme OPAH Subventions aux particuliers 2022-2027 27. AE SPANC 2022-2026 : Révision n°3 de l’autorisation d’engagement pour le contrat SPANC pour la période 2022-2026
28. BUDGET : Mise à jour des durées d’amortissement
29. BUDGET : Décision modificative n°2 du budget principal 2024
30. BUDGET : Décision modificative n°1 du budget annexe Urbanisme 2024 31. BUDGET : Décision modificative n°2 du budget annexe Relais petite enfance 2024 32. BUDGET : Décision modificative n°2 du budget annexe SPANC 2024
33. BUDGET : Décision modificative n°1 du budget annexe ZA Val’Activ 2024