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Compte-Rendu - Compte rendu CM du 30 03 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Simandre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 30 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
SIMANDRE
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MARS
2026
Le
Conseil
municipal
s'est
réuni
le 30
mars
2026
à
19h30
à
la
mairie,
en
présence
de
19
membres.
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
des
membres
présents
le compte
rendu
de
la séance
du
20
mars
2026. Monsieur
le
maire
précise
que
M.
Jérémy
JUGE
n'était
pas
présent
en
début
de
séance
lors
de
l'approbation
du
compte
rendu
du
précédent
conseil,
ni
lors
de
la
désignation
des
membres
du
CCAS
et
de
la
commission
d'appel
d'offres.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- DÉSIGNE,
à
l'unanimité,
les
membres
des
différentes
commissions,
à savoir
:
Commission
des
finances-projets
et
affaires
économiques
: Christophe
GALOPIN,
Pascal
CLERC,
Jean-Luc
FRANCHET,
Virginie
MAROT,
Patrice
MILLE,
David
VALVIN.
Commission
des
bâtiments/suivis
de
chantiers
et
gestion
des
logements:
Christophe
GALOPIN,
Yves
MOREY,
Christine
CARNELOS,
Jean-Paul
COULON,
Catherine
DUMONT,
Raphaël
MEUNIER,
Patrice
MILLE,
Commission
technique
: Christophe
GALOPIN,
Yves
MOREY,
Jean-Luc
FRANCHET,
Raphaël
MEUNIER,
David
VALVIN. Commission
des
écoles/périscolaire
: Christophe
GALOPIN,
Sandra
BEY,
Jean-Luc
FRANCHET,
Blandine
DESBOIS,
Jérémy
JUGE,
Virginie
MAROT,
Sandra
PRECIAT,
Julie VIGNEZ.
Commission
communication
: Christophe
GALOPIN,
Christine
CARNELOS,
Pascal
CLERC,
Jean-Luc
FRANCHET,
Karen
D'ALASCIO,
Blandine
DESBOIS,
Mathilde
GILLES,
Ludovic
LEGROS.
Commission
agricole/voirie
/réseaux/urbanisme/environnement/accessibilité:
Christophe
GALOPIN,
Pascal
CLERC,
Yves
MOREY,
Jean-Luc
FRANCHET,
Jérémy
JUGE,
Raphaël
MEUNIER,
David
VALVIN.
Commission
gestion
salles
communales/réception/Saint-Jean
: Christophe
GALOPIN,
Sandra
BEY,
Jean-Paul
COULON,
Jean-Luc
FRANCHET,
Karen
D'ALASCIO,
Catherine
DUMONT,
Mathilde
GILLES,
Ludovic
LEGROS,
Virginie
MAROT,
Raphaël
MEUNIER,
Patrice
MILLE,
Julie
VIGNEZ.
Commission
assainissement
: Christophe
GALOPIN,
Jean-Luc
FRANCHET.
Conseil
Jeunes
: Christophe
GALOPIN,
Sandra
BEY,
Jean-Luc
FRANCHET,
Mathilde
GILLES,
Jérémy
JUGE,
Virginie
MAROT,
Julie
VIGNEZ.
Commission
associations/sports
: Christophe
GALOPIN,
Jean-Luc
FRANCHET,
Sandra
BEY,
Mathilde
GILLES,
Jérémy
JUGE,
Ludovic
LEGROS,
Virginie
MAROT,
Sandra
PRECIAT,
Julie
VIGNEZ.
Commission
gestion
du
cimetière
: Christophe
GALOPIN,
Christine
CARNELOS,
Yves
MOREY.
- DÉCIDE,
à
18
voix
pour,
de
fixer
à
quinze
(15),
soit
8
membres
élus
et
7
membres
nommés,
le
nombre
des
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS.
Sont
désignés
parmi
ses
8
membres
: Messieurs
Christophe
GALOPIN,
Christine
CARNELOS,
Pascal
CLERC,
Jean-Luc
FRANCHET,
Jean-Paul
COULON,
Blandine
DESBOIS,
Catherine
DUMONT,
Sandra
PRECIAT.
- PROCÈDE,
à
l'unanimité,
à
l'élection
des
délégués
auprès
des
organismes
extérieurs :
Délégués
SYDESL
= titulaires
: Christophe
GALOPIN-Patrice
MILLE
et
suppléant
: Raphaël
MEUNIER.
Délégués
EPAGE
Seille
et
affluents
=
Pascal
CLERC.
Délégués
SIVOM/SPANC
= titulaires
: Sandra
BEY-Karen
D'ALASCIO
et
suppléants
: Jérémy
JUGE-Ludovic
LEGROS. Délégués
CNAS
: Christine
CARNELOS
et
comme
agent
Mme
Patricia
MUTSCHLER.
Délégué
défense
: Pascal
CLERC.
Délégués
SIERL
(Syndicat
des
eaux
de
la région
Louhannaise
}: Christophe
GALOPIN-Yves
MOREY.
Délégués
Syndicat
des
biefs
(GEMAPI)
= titulaires
: Christophe
GALOPIN-Yves
MOREY
et
suppléant
: David
VALVIN
et Jean-Paul
COULON. COMMUNE
DE
SIMANDRE
- DÉSIGNE,
à
18
voix
pour,
les
membres
de
la
commission
d'appel
d'offres
(CAO)
: Christophe
GALOPIN,
Jean-
Paul
COULON,
Blandine
DESBOIS,
Virginie
MAROT
(titulaires)
et
Catherine
DUMONT,
Sandra
PRECIAT,
David
VALVIN
(suppléants).
- Adhère,
à
l'unanimité,
à
la
convention
de
participation
pour
la
couverture
du
risque
santé
et
au
contrat
collectif
à
adhésion
facultative
afférent
au
bénéfice
de
l'ensemble
des
agents
de
Simandre.
Participe
financièrement
chaque
mois
à
la cotisation
des
agents
à hauteur
de
20
€
à
compter
du
31
mars
2026,
- ENTEND
diverses
informations
et
questions
:
e
Aménagement
Place
de
l'Esplanade.
©
Hall
multi-usages
pour
les
associations.
e
Restaurant
de
la gare.
e
Date
de
la
prochaine
réunion
de
conseil :
lundi
27
avril
2026
à
19H30.
SÉANCE
LEVÉE
à 21H32
Vu
par
Nous,
Maire
de
la commune
de
SIMANDRE,
pour
être
affiché
le 02
mars
2026
à la porte
de
la mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
56
de
la
Loi
du
5
août
1884.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Yves
MOREY
PSS
—
LÉ Ari
AN
(
EG