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Compte-Rendu - compte rendu conseil
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Simandre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu conseil)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE
DE
SIMANDRE
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
AVRIL
2026
Le
Conseil
municipal
s'est
réuni
le
27
avril
2026
à
19h30
à
la
mairie,
en
présence
de
19
membres,
avec
pour
secrétaire
de
séance
: Mme
CARNELOS
Christine.
Le
Conseil
municipal
approuve
à
l’unanimité
des
membres
présents
le compte
rendu
de
la séance
du
30
mars
2026
(Monsieur
le
maire
précise
que
M.
Jérémy
JUGE
n'était
pas
présent
en
début
de
séance
lors
de
l'approbation
du
compte
rendu
du
précédent
conseil,
ni
lors
de
la
désignation
des
membres
du
CCAS
et
de
la
commission
d'appel
d'offres).
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
-
DRESSE
une
liste
de
24
noms
pour
la
commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
à
la
suite
du
renouvellement
de
conseil
municipal
en
mars
dernier.
- DÉCIDE
d'attribuer
les
subventions
aux
associations
pour
l'année
2026
pour
un
montant
total
de
16
500
€.
PRÉCISE
que
la
liste
des
subventions
attribuées
est
annexée à
la
délibération.
DIT
qu'une
somme
de
20
000
euros
est
inscrite
au
BP
2026.
PRÉCISE
que
la
commune
se
laisse
la
possibilité
d'aider
les
associations
en
cours
d'année
après
étude
de
leur
projet.
- ENTEND
diverses
informations
et
questions
:
©
Travaux
Aménagement
Place
de
la
Mairie
(marché
public
lancé
le
15
avril).
©
Travaux
chemin
rural
«
ball-trap
»
: des
travaux
de
remise
en
état
sont
prévus
sur
environ
2
km
courant
juin.
e
Point
d'avancement
de
Restaurant
de
la gare
(travaux
de
mise
en
conformité
(cuisine)
à
l’etude
avec
objectif
de
réouverture
pour
la fête
de
la
St Jean).
e
Achat
d’un
container
de
stockage
pour
le
matériel
du
club
Saône
Seille
Rugby
(SSR).
e
Présentation
de
l'Etablissement
Public
Foncier
du
Doubs
EPF)},
établissement
qui
propose
et
permet
d'acquérir
directement
des
biens
fonciers
et
immobiliers
pour
le compte
notamment
des
collectivités
membres.
Une
présentation
du
dispositif
sera
faite
lors
de
la
prochaine
réunion
de
conseil
municipal
par
l'organisme
EPF.
e
Personnel
communal
: Services
Techniques
: point
sur
l’organisation
du
service
suite
à l'arrêt
d’un
agent
pour
raisons
de
santé
et
le départ
de
M.
Florian
CUROT
au
15
juin
2026
(recrutements
en
cours).
Secrétariat
:
recrutement
en
cours
pour
le
poste
de
secrétaire
général
avec
l'assistance
du
centre
de
gestion
71.
École
: départ
en
retraite
de
Mme
Solange
GUIGON
(ATSEM)
au
31
juillet
2026,
sera
remplacée
par
Mme
Sylvie
FAVIER
qui
a obtenu
son
concours
d'ATSEM
en
début
d'année.
e
point
organisation
Commémoration
du
8 mai.
e
Organisation
visite
des
bâtiments
communaux
pour
les
élus
le
samedi
30
mai
à
9
h
30.
e
Date
de
la prochaine
réunion
de
conseil
: lundi
1° juin
2026
à 19H30.
SÉANCE
LEVÉE
à 21H24
Vu
par
Nous,
Maire
de
la commune
de
SIMANDRE,
pour
être
affiché
le 29
avril
2026
à la porte
de
la mairie,
conformément
aux
prescriptions
de
l’article
56
de
la
Loi
du
5
août
1884.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,