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Arrêté - Arrete 2024 126
Arrêté - Arrete 2024 169
Arrêté - Arrete 2024 396
Document publié le Mardi 9 janvier 2024 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2024 396)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Éducation,
©
Département
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
ARDÈCHE
D
__
Canton
|
Liberté - Égalité - Fraternité
| | GUILHERAND-GRANGES
—
|
Commune
|
ARRÊTÉ
DU
MAIRE
N° C396-24
|
SAINTPÉRAY
DU 23 SEPTEMBRE 2024
OBJET
:
CROSS
INTERCLASSES
DU
COLLÈGE
DE
CRUSSOL
AUTOUR
DU
STADE
DE
LA
PLAINE
ET
ENVIRONS.
RÈGLEMENTATION
DE
LA
CIRCULATION.
Monsieur
le Maire
de
la
Ville
de
Saint-Péray,
VU
le code
général
des
collectivités territoriales,
VU
le code
de
la voirie
routière,
VU
le code
de
la
route,
VU
la
demande
formulée
le
23
septembre
2024
par
Madame
la
Principale
et
les
professeurs
d'EPS
du
Collège
de
Crussol,
CONSIDÉRANT
que
la
sécurité
de
la
circulation
publique
nécessite
de
réglementer
la
circulation
sur
les
diverses
voies
empruntées
par
le Cross
interclasses
du
Collège,
ARRÊTE
Article
1
:Le
Cross
interclasses
du
Collège
de
Crussol
aura
lieu
le
jeuci
10
octobre
2024
de
12h30
à
16h30
sur
la
Rue
Pierre
de
Coubertin,
le
Chemin
de
la
Plaine,
le
Chemin
de
Combe-Rolland
et
le
Chemin
des
Mulets. Article
2
:Le
Chemin
des
Mulets
sera
interdit
à
la
circulation
depuis
la
Rue
Pierre
de
Coubertin
jusqu'au
Chemin
des
Moiles.
Un
panneau
« ROUTE
BARRÉE
À
1000
MÈTRES
» sera
mis
en
place
à
l'entrée
du
Chemin
des
Mulets
côté
Cornas.
Le
Chemin
de
Combe-Roiland
sera
interdit
à
la
circulation
sur
la
totalité.
Le
Chemin
des
Molles
sera
interdit
à
la
circulation
depuis
le
Chemin
des
Mulets
jusqu'à
l'intersection
avec
Le
Chemin
des
Combes
et
le
Chemin
de
Combe-Rolland.
Articie
3
: Rue
Pierre
de
Coubertin
-
Chemin
de
la
Plaine
: entre
l'entrée
du
stade
et
le Chemin
de
Combe-
Rolland
dans
le sens
Saint-Péray
-
Guilherand-Granges,
un
couloir
sera
matérialisé
sur
le côté
gauche
de
la voie
par des
cônes
plastiques,
barrières
et rubalises.
Ce
couloir
fera
environ
1 mètre
de
large.
Le
stationnement
sera
interdit
Rue
Pierre
de
Coubertin,
le
long
du
stade,
le jeudi
10
octobre
2024
de
08h00
à 17h00.
Article
4
: La
vitesse
des
véhicules
sera
limitée
à 30
km/h
et
le dépassement
des
voitures
sera
interdit
Rue
Pierre
de
Coubertin
dans
les
deux
sens
de
circulation,
Article
5
:La
sécurité
de
cette
manifestation
sera
assurée
par
les
secouristes
de
Protection
Civile
et
l'infirmière
du
Collège
de
Crussol
avec
l'aide
de
parents
d'élèves.
Article
6
: La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
Services
Techniques
de
la
Mairie.
Article
7
:Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Ville
de
Saint-Péray,
Monsieur
le
Directeur
des
Services
Techniques,
Monsieur
le
Brigadier-Chef
principal
de
la
Police
Municipale
de
la
ville
de
Saint-Péray,
Monsieur
le
Commandant
E/F
du
Commissariat
de
Police
de
Gullherand-Granges
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
le
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
à
:
-Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Rhône-Crussol,
- Monsieur
le
Chef
du
Centre
de
Secours
de
Saint-Péray,
- Monsieur
le
Maire
de
la
Mairie
de
Cornas,
- Madame
La
Principale
du
Collège
de
Crussol
- Les
Professeurs
d'EPS
du
Collège
Jacques
DUBAY
rar,
Maire
de Saint-Péray
Délals
et
voles
de
recours
:
la
présente
décision
peut
faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lyon,
184
rue
Duguesctin,
69006
Lyon,
dans
un
délaï
de
deux
mcis
à
compter
de
sa
notification.
Elle
pourra
également
être
contestée
par
recours
gracieux
auprès
de
l'autorité
compétente
signataire.
Cette
démarche
prolonge
alors
le
délai
de
recours
contentieux
qui
devra
être
introduit
dans
les
deux
mols
suivant
{a
réponse.
Au
terme
d'un
délai
de
deux
mois,
le
sitence
de
l'autorité
signataire
vaut
rejet
implicite.