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Déliberation - LISTE DELIBERATIONS
Ordre du Jour - ODJ CM 01072024
Déliberation - DELIBERATIONS CM JUIN23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Samoëns.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATIONS CM JUIN23)
Thèmes du document : Démocratie, Environnement, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
le
LUNDI
O5
JUIN
2023
à
19
H
30
Salle
du
Conseil,
Mairie
de
Samoëns
{articles
L.2121-10
à
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
)
Le
public
était
autorisé
à assister
à
la séance
du OS juin
2023
et
les
débats
ont
été
retransmis
en
direct
de
manière
électronique.
DÉLÉGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
{Article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
délibération
n°
2020-02-05
portant
délégation
de
pouvoir
à
Monsieur
le
Maire)
AFFAIRES
GÉNÉRALES
Délibération
n° 2023-06-01:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ OFFICE
NATIONAL
DES
FORÊTS
(ONF) :
Convention
financière
et
d'autorisation
d'intervention
concernant
l'opération
de
plantation
mécénée
par
MMV.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-02
:
COMMUNE
DE
SAMOENS
/ PEFC
Auvergne
—
Rhône-Alpes
:
Renouvellement
d'adhésion
à
la
certification
PEFC
de
la
gestion
durable
de
la forêt.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-03:
COMMUNE
DE
SAMOENS
/ FONDATION
DU
PATRIMOINE:
Proposition
d'adhésion
à
la
Fondation
du
Patrimoine.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-04:
COMMUNE
DE
SAMOENS
/ SA
« GRAND
MASSIF
DOMAINES
SKIABLES
»
(GMDS) :
Dates
de
préouverture,
d'ouverture
et de
fermeture
du
domaine
skiable
(hiver
2023/2024).
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES. Délibération
n°
2023-06-05
:
COMMUNE
DE
SAMOENS:
Création
d'une
commission
de
suivi
de
la délégation
de
service
publique
avec
GMDS.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-06
:
COMMUNE
DE
SAMOENS
/ SA
« GRAND
MASSIF
DOMAINES
SKIABLES
» (GMDS)
:
Proposition
tarifaire — Hiver
2023-2024.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-07
:
COMMUNE
DE
SAMOENS/
MONT
BLANC
HELICOPTERES
(MBHI)
:
Convention
pour
la
mise
à disposition
d'un
hélicoptère
et équipage
durant
le « Ultra
Trail
Haut
Giffre
(UTHG)
2023
».
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
AFFAIRES
FINANCIERES
Délibération
n°
2023-06-08
:
COMMUNE
DE
SAMOENS:
Tarifs
de
la
Piscine
Municipale
à
partir
du
17 juin
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-09
:
COMMUNE
DE
SAMOENS
:
Tarifs
de
la
Patinoire
Municipale
à
partir
d'octobre
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-10
:
COMMUNE
DE
SAMOENS
:
Tarifs
de
la
mise
à disposition
de
la
Patinoire
Municipale
pendant
les
périodes
de
fermeture,
« Hors
Glace
».
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-11
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ LES
AROBADES :
Subventions
- Convention
d'Objectifs
et
de
Moyens
pour
l'année
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-12 :
COMMUNE
DE
SAMOËNS
:
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
au ler
janvier
2024.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES. Délibération
n°
2023-06-13 :
COMMUNE
DE
SAMOENS :
Décision
modificative
n°1-
Budget
Principal
-Exercice
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-14:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
:
Mandat
spécial
pour
le déplacement
en
Autriche
du
17
au 20
juin
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-18
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ FSE
COLLEGE
DE
TANINGES :
Convention
de
mise
à
disposition
du
Bois
Aux
Dames
au
FSE
du
Collège
Jacques
Brel
de
Taninges
pour
gratuité.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-19
:
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ COLLEGE
DE
SAMOENS :
Convention
de
mise
à disposition
du
Bois
Aux
Dames
au
Collège
André
Corbet
de
Samoëns
pour
gratuité.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
.
PERSONNEL Délibération
n°
2023-06-15 :
COMMUNE
DE
SAMOËNS
/ OFFICE
DU
TOURISME
:
Mise
à
disposition
de
moyen
et
matériel
pour
le
Samoëns
American
Festival.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-16:
COMMUNE
DE
SAMOËNS:
Désignation
d'un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux.
APPROUVEE
A
LA
MAJORITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Délibération
n°
2023-06-17 :
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS :
Création
des
postes
non
permanents
pour
les
besoins
saisonniers
été
2023.
APPROUVEE
A
L'UNANIMITE
DES
SUFFRAGES
EXPRIMES.
Le
Maire)
Jean-Chatles
MOGENET