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Arrêté - arrete municipal no2024 01 05 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Arrêté - arrete municipal no2024 01 05 2)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
Arrêté 2024-01-05
Département du Nord
Commune de
TROISVILLES
SV0XG ARRÊTÉ TEMPORAIRE DE CIRCULATION À L'OCCASION DE LA 19È"E RANDONNÉE DE L'AMITIÉ
Le dimanche 28 avril 2024
Le maire de la commune de TROISVILLES, Vu le Code Général des Collectivités territoriales et ses articles L 2212-1 et suivants, Vu
la
demande
présentée
par Monsieur Jean-Michel
DENHEZ,
président de
l’association
des
Randonneurs d’Inchy-
Beaumont, en vue d’obtenir l’autorisation d'organiser le dimanche 28 avril 2024 la 19è"° randonnée de l’Amitié sur le territoire communal, Considérant
qu'il
y
a
lieu,
afin
d'assurer
la
sécurité
des
marcheurs,
de
réglementer
la
circulation
sur
les
voies
empruntées par ces randonnées, Vu l'intérêt général,
ARRÊTE
Article 1— Le dimanche 28 avril 2024, les conducteurs veilleront à modérer leur allure sur les voies suivantes :
e
Rue de la Sotière
e
Rue du Maréchal Leclerc
e
Chemin de Valenciennes
e
Rue du Bois
e
Rue d’Audencourt
e
Ruelle Gosselin
e
Sentier derrière les haies
e
Rue d’Inchy
e
Rue du Vieux Moulin
Article
2—
Il
reviendra
aux
organisateurs
de
mettre
en
place
sur
les
parcours
la
signalétique
et
les
signaleurs
nécessaires à assurer la sécurité de la manifestation. Article 3 - Le maire de la commune de Troisvilles et le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Le Cateau, sont chargés chacun en ce qui le concerne du contrôle et de l’exécution du présent arrêté. Article 4-
Le
présent arrêté
pourra
faire
l'objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif de
Lille,
143
Rue
Jacquemars Giélée 59800 LILLE dans un délai de deux mois à
compter de sa
publication, de son affichage ou de sa
notification.
Fait à Troisvilles, le 26 janvier 2024. Le Maire, Jérémy RICHARD
12, rue du Général de Gaulle 59980 Troisvilles - Tel. 03 27 85 09 94. - Courriel : mtroisvilles@gmatl.com