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Arrêté - arrete municipal no2024 01 03 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Arrêté - arrete municipal no2024 01 03 2)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Sécurité publique,
Département du Nord Arrondissement de Cambrai Canton de Le Cateau Arrêté 2024-01-03
COMMUNE DE TROISVILLES
ARRÊTÉ
DE CIRCULATION POUR CAUSE DE TRAVAUX
Nous Jérémy RICHARD, Maire de la Commune de TROISVILLES, Vu les articles L.2212-2, L.2213-1 du code Général des Collectivités territoriales, Considérant
les
travaux
de
relevés
de
poteaux
pour
le
déploiement
de
la
fibre
Optique
par
l’entreprise AXIONE,
75 Allée
de Suède
62223
FEUCHY,
qui
auront
lieu
à
compter du
26 janvier
2024 pour une durée de 7 jours, dans la rue de la Tour, la rue du Fayt, la Route de Bertry et la rue du Château d’Eau, Considérant
qu'il
y
a
lieu
afin
d'éviter
tout
accident,
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement des véhicules sur certaines voies communales,
ARRETE :
Article
1
-
Les
agents
de
l’entreprise
AXIONE
sont
autorisés
à
restreindre
ou
momentanément
dévier
la
circulation,
mais
également
à
occuper
le
domaine
public
en
fonction des interventions et ce pour assurer leur sécurité. La circulation pourra être alternée manuellement et réduite à 30 km/h. Article 2 -
Le
présent arrêté
est
pris sur les
rues suivantes :
Rue
de
la
Tour,
rue
du
Fayt,
Route de Bertry et rue du Château d'Eau du 26 janvier au 1er février 2024. Article
3
-
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
services
concernés
et
sous
leur
responsabilité. En cas de manquement, le chantier sera immédiatement arrêté. Article 4 -
Monsieur le Commandant de
la
Brigade de Gendarmerie de Le Cateau-Cambrésis
sera chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché dans la commune. Article
5
-
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif de Lille, 143 Rue Jacquemars Giélée 59800 LILLE dans un délai de deux mois à compter de sa publication, de son affichage ou de sa notification.
Fait à Troisvilles, le 09 janvier 2024.
Le Maire,
Jérémy RICHARD.