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Arrêté - arrete municipal no2024 01 03 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Troisvilles.
Lien du pdf (Arrêté - arrete municipal no2024 01 03 2)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Sécurité publique,
Département
du
Nord
Arrondissement
de
Cambrai
Canton
de
Le
Cateau
Arrêté
2024-01-03
COMMUNE
DE
TROISVILLES
ARRÊTÉ
DE
CIRCULATION
POUR
CAUSE
DE
TRAVAUX
Nous
Jérémy
RICHARD,
Maire
de
la
Commune
de
TROISVILLES,
Vu
les
articles
L.2212-2,
L.2213-1
du
code
Général
des
Collectivités
territoriales,
Considérant
les
travaux
de
relevés
de
poteaux
pour
le
déploiement
de
la
fibre
Optique
par
l’entreprise
AXIONE,
75
Allée
de
Suède
62223
FEUCHY,
qui
auront
lieu
à
compter
du
26
janvier
2024
pour
une
durée
de
7 jours,
dans
la
rue
de
la Tour,
la
rue
du
Fayt,
la
Route
de
Bertry
et
la
rue
du
Château
d’Eau,
Considérant
qu'il
y
a
lieu
afin
d'éviter
tout
accident,
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
sur
certaines
voies
communales,
ARRETE :
Article
1
-
Les
agents
de
l’entreprise
AXIONE
sont
autorisés
à
restreindre
ou
momentanément
dévier
la
circulation,
mais
également
à
occuper
le
domaine
public
en
fonction
des
interventions
et
ce
pour
assurer
leur
sécurité.
La
circulation
pourra
être
alternée
manuellement
et
réduite
à
30
km/h.
Article
2
-
Le
présent
arrêté
est
pris
sur
les
rues
suivantes
: Rue
de
la
Tour,
rue
du
Fayt,
Route
de
Bertry
et
rue
du
Château
d'Eau
du
26
janvier
au
1er
février
2024.
Article
3
-
La
signalisation
sera
mise
en
place
par
les
services
concernés
et
sous
leur
responsabilité.
En
cas
de
manquement,
le
chantier
sera
immédiatement
arrêté.
Article
4
-
Monsieur
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Le
Cateau-Cambrésis
sera
chargé
de
l’exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
publié
et
affiché
dans
la
commune.
Article
5
-
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l'objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille,
143
Rue
Jacquemars
Giélée
59800
LILLE
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification.
Fait
à Troisvilles,
le
09
janvier
2024.
Le
Maire,
Jérémy
RICHARD.