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unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20130624 oj
Document publié le Lundi 24 juin 2013
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Hérault Méditerranée - 20130624 oj)
Thèmes du document : Transports, Grandes et moyennes entreprises, Inégalités sociales,
Note de synthèse - Conseil communautaire du 24 juin 2013 1/3
ORDRE DU JOUR
POLE FONCTIONNEMENT
FINANCES
N°1. BUDGET PRINCIPAL DE LA CAHM : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012
N°2. BUDGET ANNEXE DE LA CAHM : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012 du « TRANSPORT HERAULT MEDITERRANEE"
N°3. BUDGET ANNEXE DE LA CAHM - PAEHM « LE PUECH » A PORTIRAGNES : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012
N°4. BUDGET ANNEXE DE LA CAHM - PAEHM « LA CROUZETTE » A SAINT-THIBERY : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012
N°5. BUDGET ANNEXE DE LA CAHM - PAEHM « LES ROCHES BLEUES » A SAINT-THIBERY : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012
N°6. BUDGET ANNEXE DE LA CAHM - PAEHM « LES PRADELS » A POMEROLS: approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012
N°7. BUDGET ANNEXE DE LA CAHM - PAEHM « LA CAPUCIERE » A BESSAN : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012
N°8. BUDGET ANNEXE DE LA CAHM - PAEHM "LES CLAIRETTES" A ADISSAN : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012
N°9. BUDGET ANNEXE DE LA CAHM - « PARC TECHNOLOGIQUE » A SAINT-THIBERY : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012
N°10. BUDGET ANNEXE DE LA CAHM - PAEHM « L'AUMORNE » A FLORENSAC (renommé « L’Audacieux » par délibération du 24/09/2012) : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012
N°11. BUDGET ANNEXE DE LA CAHM - PAEHM "LE ROUBIE" A PINET : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012
N°12. BUDGET ANNEXE DE LA CAHM - PAEHM "LA MEDITERRANEENNE" A AGDE : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012
N°13. BUDGET ANNEXE DE LA CAHM - PAEHM "JACQUES COEUR" A MONTAGNAC : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Communauté d'Agglomération Hérault Méditerranée
du LUNDI 24 JUIN 2013 à 18 heures
à SAINT-THIBERY
Salle des Fêtes Note de synthèse - Conseil communautaire du 24 juin 2013 2/3
N°14. BUDGET ANNEXE DE LA CAHM - "HAMEAU AGRICOLE DE SAINT-THIBERY » : approbation du Compte de gestion et adoption du Compte Administratif 2012
N°15. REPRISE DEFINITIVE DES RESULTATS DE L'EXERCICE 2012, DES RESTES A REALISER ET AFFECTATION DES RESULTATS
N°16. JOURNEE PAYSANNE ORGANISEE LE 16 JUIN 2013 A BESSILLES SUR LA COMMUNE DE MONTAGNAC : attribution d’une subvention au syndicat « Les Jeunes Agriculteurs de l’Hérault »
ADMINISTRATION GENERALE
N°17. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE TRANSPORT URBAIN DE VOYAGEURS : présentation du rapport d’activités 2012 par la Société CARPOSTAL-Agde
N°18. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) : présentation du rapport annuel 2012 par la Lyonnaise des Eaux, délégataire du service public
N°19.DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE L’AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE SUR LA COMMUNE D'AGDE : présentation du rapport d’activités 2012 par la S.a.r.l. GDV, délégataire du service public
N°20. BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS FONCIERES DE LA CAHM SUR L'EXERCICE 2012 :
POLITIQUE DE LA VILLE
N°21. AIRES DE GRAND PASSAGE TEMPORAIRE SUR LES COMMUNES D'AGDE ET DE VIAS : approbation du règlement intérieur et d'une convention cadre d'occupation temporaire avec chacun des représentants des groupes des gens du voyage
MARCHES PUBLICS
N°22. ACQUISITION DE VEHICULES UTILITAIRES ET DE VEHICULES AUTOMOBILES : lancement du marché
N°23. GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE TRANSPORT DES SCOLAIRES VERS LES CENTRES AQUATIQUES COMMUNAUTAIRES : constitution d'un groupement de commandes et lancement d’une nouvelle consultation
N°24. MARCHE 2011-053 - SERVICE DE TELECOMMUNICATION DE LA CAHM – LOT 3 « ACCES INTERNET COMMUNICATION DATA ZONES BLANCHES ET GRISES » : Avenant n°1
RESSOURCES HUMAINES
N°25. RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DU « REFERENT DE PARCOURS PLIE » AU SEIN DU PLIE HERAULT MEDITERRANEE
POLE PROJETS
URBANISME
N°26. ADHESION DE LA COMMUNE DE BESSAN AU SERVICE D'APPLICATION DU DROIT DES SOLS : convention entre la CAHM et la commune
ENVIRONNEMENT
N°27. LITTORAL DE LA COTE OUEST DE VIAS : demande d’ouverture de l’enquête publique préalable à l’obtention des autorisations
N°28. TRAVAUX DE PROTECTION DU LITTORAL DE LA COTE OUEST DE VIAS – EXERCICE 1 : lancement de la consultation des entreprise Note de synthèse - Conseil communautaire du 24 juin 2013 3/3
TOURISME
N°29. CLASSEMENT EN CATEGORIE I – OFFICE DU TOURISME COMMUNAUTAIRE VAL D’HERAULT : demande de classement
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
N°30. PAEHM « L’AUDACIEUX » A FLORENSAC : cession du lot n°4, section AS, numéro cadastral 145, d’une superficie de 1 403 m² à monsieur MOUREAU Paul (artisan peintre) pour un montant de 75 991,81 € TTC
EMPLOI & FORMATION
N°31. « PLEIADES EMPLOI SERVICES HERAULT » : renouvellement de partenariat et attribution d’une subvention
N°32. MARKETHON 2013 - COMITE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ECONOMIE REGIONALE (COMIDER) –PARTICIPATION FINANCIERE DE LA CAHM
N°33. MAISON DU TRAVAIL SAISONNIER : « dialogue social » pour l’année d’activités 2013 : modification de la convention relative à l’indemnisation des partenaires sociaux participant aux diverses instances de travail
N°34. DÉTERMINATION DU LIEU DE LA PROCHAINE SÉANCE