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Compte-Rendu - 2020 10 13 CR Conseil Municipal
Compte-Rendu - cr cm 13 12 2021
Compte-Rendu - cr cm 19 10 2015
Compte-Rendu - cr cm 17 10 2016
Compte-Rendu - 2020 10 12 cr cm def
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vains.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 10 12 cr cm def)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Tourisme,
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
é
Æ
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12/10/2020
f
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Année
2020
-
Page
244
Vains
Le
lundi
12
octobre
deux
mille
vingt
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
en
mairie
de
Vains,
en
session
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Olivier
DEVILLE,
Maire.
Présents
et
membres
excusés
et
pouvoirs :
CARNET
Jean
Philippe
|P
|
JUGAN
Nathalie
p
SAVARY
Chantal
P
F
P
P
|
DEBON
Anthony
LECHARTIER
Sébastien
STRUGALA
Philippe
DEVILLE
Olivier
P
LEMOINE
Vincent
| TETREL
Guylène
|DOUBLET
Thierry
PVR |
POULET
Sandrine
.
THÉAULT
Chantal
ë
CT
FAGUAIS
François
P
RENOUF
Pascal
p
TIMONNIER
Gillian
p
Secrétaire
de
séance
:
Élu
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
CGCT
:
M.
LECHARTIER
Sébastien Nombre
de
membres
en
exercice
: 15
Nombre
de
membres
présents
: 14
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
07/10/2020
Affichage
: 07/10/2020
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
Convocation
:
Le
quorum
étant
atteint,
le
conseil
municipal
peut
valablement
délibérer.
1
Proposition
de
séance
à
huis
clos
Délibération
20201012-01
M.
le
Maire
propose
que,
comme
mentionné
au
préalable
dans
les
convocations
reçues
par
les
membres
du
conseil
municipal
ainsi
que
dans
l'affichage
de
la
réunion
du
conseil
municipal,
la
présente
séance
du
conseil
municipal
se
tienne
à
huis
clos,
compte
tenu
de
la
crise
sanitaire
et
du
nombre
de
places
disponibles
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Après
avoir
entendu
M.
le
Maire,
le
Conseil
Municipal
délibère
et
vote
la
séance
du
conseil
municipal
du
12
octobre
2020
à
huit
clos.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
9,
route
de
la
côte
—-
50300
VAINS
-—
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr |
DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
Année
2020
- Page
245
En
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12/10/2020
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Vains
2
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
septembre
2020
Délibération
20201012-02
Après
s'être
assuré
que
chaque
conseiller
ait
bien
reçu
le
compte
rendu,
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
septembre
2020
est
adopté
à
l'unanimité.
3
Fixation
des
participations
aux
séjours
scolaires
:
Délibération
20201012-03
Comme
évoqué
lors
de
la
dernière
réunion
du
conseil
municipal
du
21
septembre
2020,
M.
le
Maire
:
Propose
d'accorder :
-
Une
participation
d'un
montant
de
30
€
par
enfant,
pour
les
enfants
rattachés
au
foyer
fiscal
d'un
des
deux
parents
résidant
à
VAINS,
scolarisés
du
CP
au
BAC
participant
à
un
voyage
scolaire
avec
hébergement.
-
Une
participation
d'un
montant
de
15
€
par
enfant,
pour
les
enfants
rattachés
au
foyer
fiscal
d'un
des
deux
parents
résidant
à
VAINS,
scolarisés
du
CP
au
BAC
participant
à
un
voyage
scolaire
sans
hébergement.
Dit
que
la
participation
sera
versée
aux
familles
et
limitée
à
un
voyage
par
enfant
et
par
année
scolaire,
sous
réserve
de
présentation
d'un
justificatif
de
participation,
Dit
que
dans
le
cas
où
la
famille
percevrait
une
aide
d'un
autre
organisme,
elle
s'engage
à
en
informer
la
commune
et
à
préciser
le
montant
de
cette
aide,
Dit
que
cette
participation
n'est
pas
cumulable
avec
la
subvention
ERASMUS,
Dit
que
le
reste
à
charge
de
la
famille
ne
pourra
pas
être
inférieur
à
: 30
€
par
enfant
pour
un
voyage
scolaire
avec
hébergement,
et
à
15
€
par
enfant
pour
un
voyage
scolaire
sans
hébergement
(après
versement
de
la
participation
communale).
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
Année
2020
- Page
246
ni
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12/10/2020
Le
Maire
-
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
ET
Olivier
DEVILLE
Vans
Ce
ten
©
ns
4
Fixation
d’une
subvention
pour
les
voyages
ERASMUS
:
Délibération
20201012-04
Comme
évoqué
lors
de
la
dernière
réunion
du
conseil
municipal
du
21
septembre
2020,
M.
le
Maire
:
Propose
d'accorder
aux
jeunes
de
la
commune
participant
à
un
séjour
à
l'étranger
dans
le
cadre
du
programme
ERASMUS
une
subvention
d’un
montant
maximum
de
20%
du
reste
à
charge
plafonné
à
75
€.
Dit
que
la
subvention
sera
versée
aux
familles
et
limitée
à
un
séjour
par
jeune
et
par
année,
sous
réserve
de
présentation
d’un
justificatif
de
participation.
Dit
que
la
participation
de
la
commune
ne
pourra
être
supérieure
à
la
participation
de
la
famille.
Dit
que
le
bénéficiaire
fournira
un
compte-rendu
de
son
séjour
(2
pages
et
de
2
photos)
qu'il
pourra
être
amené
à
présenter.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l'unanimité.
Arrivée
de
Mme
Nathalie
JUGAN
à
20h40
5
Participation
2020
à
l'association
nationale
Village
Patrimoine
:
Délibération
20201012-05
Mme
POULET
présente
devant
le
conseil
municipal
ce
label
en
détail,
étant
elle-même
présidente
de
la
nouvelle
association
nationale.
Mme
POULET
informe
qu'une
nouvelle
convention
a
été
rédigée
par
l'association
nationale
Village
Patrimoine,
relative
à
la
participation
annuelle
à
l'association
nationale
Village
Patrimoine.
Le
calcul
de
la
participation
pour
l’année
2020
sera
la
suivante
: 873
vainquais
(population
DGF)
X0.25€=218.25€, M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
la
signature
de
la
nouvelle
convention
avec
l'association
nationale
Village
Patrimoine
relative
à
la
participation
annuelle.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
adoptée
à
l’unanimité.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
lil
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12/10/2020
Le Mair
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
e
_
Fier
DEVILLE
6
Adoption
du
Plan
Définitif
avant-projet
des
travaux
d'extension
du
cimetière
Délibération
20201012-06
M.
le
Maire
présente
le
plan
définitif
avant-projet
des
travaux
d'extension
du
cimetière
(hors
chiffrage).
Fin
des
travaux
prévue
autour
de
juin
2021.
Cependant,
M.
le
Maire
a
fait
remarquer
à
M.
LEVERRIER
que
le
projet
chiffré
proposé
faisait
apparaitre
un
montant
de
139
478.85
HT
qui
était
bien
au-delà
de
l'enveloppe
budgétaire
annoncée
par
la
commune
(85
000
€
HT),
conformément
à
l'étude
réalisée
par
le
Conseil
d'architecte,
d'urbanisme
et
de
l'environnement
(CAUE).
L'enveloppe
financière
du
projet
affectée
aux
travaux
est
en
effet
de
85
000
€
HT.
Les
travaux
sont
programmés
pour
2020,
à
l'issue
des
demandes
de
financement.
M.
le
Maire
a
demandé
à
M.
LEVERRIER
de
justifier
ce
dépassement.
Il
se
trouve
que
la
différence
de
niveau
entre
les
deux
parcelles
nécessite
des
aménagements
coûteux
en
termes
d'accessibilité
comme
la
rampe
d'accès
et
le
mur
de
soutènement.
De
ce
fait,
M.
le
Maire
a
proposé
de
travailler
plusieurs
hypothèses
:
e
La
remise
à
niveau
du
terrain
avec
les
déblais
du
lotissement,
e
La
possibilité
de
créer
un
accès
PMR
pour
la
partie
basse.
M.
le
Maire
a
également
demandé
à
ce
que
soit
étudié
la
possibilité
de
faire
entrer
le
maximum
de
travaux
dans
le
marché
à
bon
de
commande
de
la
communauté
d'agglomération
qui
pourrait
également
être
source
d'économie.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'adopter
le
Plan
Définitif
avant-projet
des
travaux
d'extension
du
cimetière.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
rejetée
à
l'unanimité
et
demande
est
faite
à
La
Fabrique
des
Paysages
de
revoir
le
projet
afin
de
respecter
l'enveloppe
budgétaire
prévue. 7
Indemnités
au
titre
de
l’année
2020
pour
le
gardiennage
des
églises
Délibération
20201012-07
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
du
courrier
du
presbytère
d'Avranches
reçu
le
07/09/2020
relatif
aux
indemnités
annuelles
de
gardiennage
des
églises
communales.
Le
plafond
indemnitaire
applicable
pour
le
gardiennage
à
ce
jour
est
fixé
à
120.97
€
pour
le
gardien
ne
résidant
pas
dans
la
commune.
M.
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
délibérer.
Cette
délibération
mise
aux
voix
est
rejetée
à
l'unanimité.
Le
Conseil
Municipal
déplore
les
refus
systématiques
de
cérémonies
en
l'église
de
Vains
ou
de
mise
à
disposition
de
l’église
de
Vains
à
ses
vainquais
à
l’occasion
de
messes
en
hommage
aux
personnes
décédées,
baptêmes
et
autres
célébrations,
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr
Année
2020
-
Page
247
nr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
Année
2020
- Page
248
ae
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12/10/2020
Lé
Mäire,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Olivier
DEVILLEÀ
Vains
contraignant
les
administrés
à
se
diriger
vers
les
paroisses
voisines
à
défaut
de
pouvoir
jouir
de
leur
propre
église
sur
place.
Le
courrier
du
presbytère
d'Avranches
fera
l'objet
d’une
réponse
de
la
commune
de
Vains
dans
ce
sens.
8
Rapport
d'activités
2019
—-
Communauté
d'agglomération
Mont
Saint
Michel
Normandie
Délibération
20201012-08
M.
le
Maire
présente
le
rapport
d'activités
2019
de
la
communauté
d'agglomération
Mont
Saint
Michel
Normandie.
Le
Conseil
Municipal
prend
bonne
note
du
rapport
d'activités
2019
de
la
communauté
d'agglomération
Mont
Saint
Michel
Normandie.
Le
point
suivant
prévu
à
l'ordre
du
jour
sur
le
compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
des
dispositions
de
l'article
L.2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
est
annulé,
celui-ci
n’a
pas
été
utilisé
depuis
la
dernière
séance
du
conseil.
9
Questions
diverses
1
Dissolution
de
l'association
des
Anciens
Combattants
et
proposition
d'une
nouvelle
organisation
:
M.
le
Maire
a
reçu
M.
AUBUT,
le
nouveau
président
de
l'association
des
Anciens
Combattants.
L'association
va
fusionner
avec
l'association
d'Avranches.
M.
le
Maire
informe
que
la
célébration
du
11/11/2020
est
maintenue
à
Vains.
M.
le
Maire
a
proposé
à
l'association
d'envisager
la
célébration
du
08/05/2021
un
jour
en
semaine,
le vendredi
07/05
par
exemple,
afin
d'associer
les
enfants
des
écoles
à
cette
célébration.
L'association
a
répondu
favorablement.
M.
le
Maire
propose
le
projet
aux
membres
du
Conseil
Municipal
qui
valident
à
leur
tour
le
projet.
Par
conséquent,
M.
le
Maire
en
parlera
prochainement
aux
directrices
des
deux
écoles
de
Vains.
Les
enfants
ne
seront
exceptionnellement
pas
associés
à
la
cérémonie
du
11/11/2020
qui
se
tiendra
en
petit
comité
en
raison
de
la
crise
sanitaire.
L'association
demande
également
si
les
drapeaux
de
l'association
peuvent
être
stockés
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
n'émettent
aucune
objection.
L'association
recherche
des
porte-drapeaux
pour
le
11/11.
Concernant
le
financement
des
2
gerbes
de
fleurs,
M.
le
Maire
propose
la
prise
en
charge
financière
de
l'achat
des
2
gerbes
(contre
une
jusqu'à
maintenant)
par
la
commune
de
Vains.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
émettent
un
avis
favorable.
2
Proposition
de
rencontre
entre
les
membres
de
notre
Conseil
Municipal
et
nos
2
Conseillers
Départementaux
du
canton
d'Avranches
-
courrier
du
Conseil
Départemental
en
date
du
11/09/2020
: M.
le
Maire
propose
une
date
en
soirée
courant
novembre.
Les
membres
du
conseil
municipal
émettent
un
avis
favorable.
M.
le
Maire
va
donc
se
rapprocher
des
Conseillers
Départementaux
pour
connaitre
leurs
disponibilités
dans
un
premier
temps.
3
Compte-rendu
d'analyses
de
vitesse
RD
591
-
courrier
du
15/09/2020 :
le
rapport
établi
ne
montre
pas
d'excès
de
vitesse,
la
vitesse
moyenne
de
circulation
sur
cette
route
étant
inférieure
à
80
km/h.
Aucune
restriction
de
vitesse
n'est
à
envisager.
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr DEPARTEMENT
DE
LA
MANCHE
COMMUNE
DE
VAINS
Année
2020
- Page
249
p.
à
Æ
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12/10/2020
_
:
/
Le Maire,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
a
LE
DEVILLE
Vaias
€
=
4
Distribution
à
effectuer
du
magazine
semestriel
«
infos
déchets
»
1è'e
édition
-
à
la
demande
de
la
Communauté
d'agglomération
Mont
Saint
Michel
Normandie.
5
Commissions
thématiques
de
la
communauté
d'agglomération
Mont
Saint
Michel
Normandie
: inscriptions
des
élus
à
effectuer
avant
le
16
octobre
2020.
6
Point
sur
l'urbanisme :
Mme
Chantal
THEAULT
fait
le
point
sur
les
différents
dossiers
d'urbanisme
en
cours,
certificats
d'urbanisme,
déclarations
préalables,
permis
de
construire
et
donne
lecture
des
décisions
prises.
7
Service
Civique
: Mme
Sandrine
POULET
informe
que
le
projet
suit
son
cours.
En
attente
de
l'agrément
de
la
Direction
Départementale
de
la
Cohésion
Sociale
(DDCS).
8
Candidature
agent
des
espaces
verts
: M.
le
Maire
informe
que
la
convention
a
été
transmise
au
CDG50
mais
que
le
CDG50
est
assez
surchargé
actuellement.
En
cours.
9
SMPGA
: Mme
Chantal
THEAULT
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu'elle
a
été
élue
vice-présidente
au
sein
du
SMPGA.
La
présente
séance
est
levée
à
23h10
et
contient
8
délibérations
numérotées
20201012-01
à
20201012-08.
Calendrier
prévisionnel
des
réunions
jusqu'à
fin
2020
CONSEIL
MUNICIPAL
16/11/20
20H30
NOEL
DES
ENFANTS
11/12/20
18H30
CONSEIL
MUNICIPAL
14/12/20
20H30
9,
route
de
la
côte
-
50300
VAINS
-
02.33.70.81.42
-
mairiedevains@wanadoo.fr