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Déliberation - DELIB 2025 025 MISE A Jour Reglement Classes Decouverte
Document publié le Samedi 25 janvier 2025 par la commune d'Ulis.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2025 025 MISE A Jour Reglement Classes Decouverte)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DE
L'ESSONNE
LIBERTE
-
EGALITE
-
FRATERNITE
Terre
de
talents
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
Le
10
avril
2025
à
20
heures
00,
les
membres
composant
le
Conseil
10/04/2025
municipal
de
la
Commune
des
Ulis
se
sont
réunis,
en
salle
du
conseil,
au
nombre
de
27,
sous
la
présidence
de
Clovis
CASSAN,
Maire
des
nn
sand
Ulis,
pour
la
tenue
de
la
séance
pour
laquelle
ils
ont
été
convoqués
individuellement,
par
courriel,
le
04
avril
0202.
Numéro
: 2025/025
.
PRÉSENTS
Objet
:
Mise
à
jour
du
Clovis
CASSAN,
Sarah
JAUBERT,
Koko
MENSAH,
Guénaël
LEVRAY,
règlement
intérieur
des
Gilbert
PIANTONI,
Annick
LE
POUL,
Soulé
N'GAIDE,
Emilia
RIBEIRO,
classes
de
découverte
Servane
CHARPENTIER,
Djallal
BOURADA,
Jean-Gaston
MOUHOUNOU,
Lodovico
CASSINARI,
Agnès
FRANCART,
Nathalie
BEAN,
Jean-Michel
Rapporteur
:
DIDIN,
Etienne
CHARRON,
Gabriel
LAUMOSNE,
Marthe
GBAGUIDI,
Guénaël
LEVRAY
Medhi
IDOUHAMD,
Emmanuelle
BOURNEUF,
Loutfi
OULALIT,
Latifa
NAJI,
Olfa
ZRIDATE,
Kévin
MERIGOT,
Françoise
MARHUENDA,
Mériam
Membres
HADDAD,
Loïc
BAYARD
du
Conseil
municipal
,
En
exercice
35
ONT
DONNE
POUVOIR
Présents
27
Hawa
COULIBALY
pouvoir
à
Etienne
CHARRON,
Hajer
MOHSNI
pouvoir
Représentés
7
à
Nathalie
BEAN,
Chabane
CHALAL
pouvoir
à
Loutfi
OULALIT,
Rose-
Absents
1
Marie
BOUSSAMBA
pouvoir
à
Jean-Michel
DIDIN,
Délila
M'HENNI
pou-
voir
à
Lodovico
CASSINARI,
Nicolas
GERARD
pouvoir
à
Loïc
BAYARD,
Nathalie
MONDIN
pouvoir
à
Françoise
MARHUENDA,
ABSENT Franck
BERNARD
Lesquels,
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice,
ont
pu
délibérer
valablement.
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Medhi
IDOUHAMD
Caractère
exécutoire
Déposée
en
sous-préfecture
le
:
?
2
AVR
2025
Affichée
en
mairie
le
:
7
9
40
20%
Notifiée le :
DRE
7
gur
M
Pour
le
Maj
Por
éfégaion,
La
Direcffice
Bénéfale
des
Services
Conseil
municipal
des
Ulis
du
10
avril
2025
-
Délibération
n°2025/025 LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
rapport
par
lequel
M.
Guénaël
LEVRAY,
4®
Adjoint
au
Maire,
chargé
de
la
Vie
éducative
et
de
la
Jeunesse,
expose
ce
qui
suit
:
«
Soucieux
de
favoriser
la
réussite
scolaire
des
jeunes
Ulissiens,
le
Conseil
municipal
à
ma-
nifesté,
depuis
de
nombreuses
années,
la
volonté
que
chaque
élève
de
la
Commune
parte
en
classes
de
découverte
lors
de
sa
scolarité.
Celles-ci
permettent
aux
enfants
de
quitter
les
bancs
de
l'école,
de
sortir
de
leur
cadre
quotidien,
et
ainsi
de
découvrir
d'autres
environne-
ments. Le
départ
en
classe
de
découverte
repose
sur
le
volontariat
des
enseignants
qui
sont
libres
de
s'inscrire
dans
cette
activité.
Les
classes
de
découverte
sont
toujours
en
lien
avec
le
pro-
jet
d'école
et
requièrent,
à
ce
titre,
la
Validation
préalable
de
l'Inspection
académique.
Afin
de
faire
évoluer
son
offre,
la
Ville
souhaite
proposer
au
cours
de
l’année
2025,
à titre
expérimental,
différents
formats
de
classes
de
découverte.
Les
enfants
pourront
ainsi
profi-
ter
d'offres
variées
et
sur-mesure
pour
enrichir
leurs
apprentissages.
Cette
nouvelle
organi-
sation
permet
d'adapter
les
séjours
aux
besoins
et
aux
objectifs
de
chaque
établissement,
tout
en
valorisant
la
diversité
des
projets
éducatifs
menés
sur
le
territoire.
La
diversification
des
formats
de
départs
proposée
constitue
une
véritable
innovation
dans
”
l’organisation
des
classes
de
découverte
avec
pour
objectif
de
faire
partir
le
plus
d'enfants
possible
chaque
année.
Dans
le
cadre
de
cette
nouvelle
proposition,
une
actualisation
du
règlement
intérieur
est
en
conséquence
nécessaire,
avec
l'ajout
d'un
paragraphe
dans
l'article
1,
selon
la
rédaction
sui-
vante
:
Trois
formats
seront
donc
proposés
aux
écoles
:
+
Grande
classe
de
découverte
avec
hébergement
:
5
jours
avec
nuitées
dans
un
centre
d'hébergement
agréé
à
la
découverte
du
milieu
naturel
et
de
la
biodiversité
;
+ __
Petite
classe
de
découverte
avec
hébergement
:
3
jours
avec
nuitées
dans
un
centre
d'hébergement
agréé
à
la
découverte
du
milieu
naturel
et
de
la
biodiversité
;
+
Classe
sans
cartable
:4
jours
sans
nuitées
sur
temps
scolaire
avec
des
intervenants
qui
apportent
un
cadre
stimulant
où
les
élèves
explorent,
expérimentent
et
appren-
nent
autrement,
sans
quitter
leur
environnement
familier.
Les
activités
sont
propo-
sées
au
sein
de
l'école
ou
à
proximité.
Dans
l'article,
le
nom
de
la
Direction
de
l'Enfance
et
de
la
Politique
éducative
est
remplacé
par
la
Direction
des
Synergies
éducatives.
»
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
son
rapporteur,
il
est
proposé
au
Conseil
municipal
d'adopter
cette
délibération
:
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
l’article
L.
1611-4 ;
Vu
la
circulaire
de
l'Éducation
nationale
n°99-136
du
21
septembre
1999
organisant
les
classes
de
découverte
;
Vu
la
Commission
Bien
grandir
en
date
du
25
mars
2025 ;
Considérant
la
nécessité
d'adapter
les
dispositifs
d'accueil
et
d'organisation
des
classes
de
découverte
afin
de
répondre
aux
attentes
et
aux
besoins
actuels
des
élèves,
des
enseignants
et
des
familles
;
Considérant
que
les
classes
de
découverte
constituent
une
expérience
pédagogique
unique,
favorisant
l'apprentissage,
l'épanouissement
et
la
convivialité
des
élèves
dans
un
cadre
enrichissant
et
novateur
;
Considérant
que
la
mise
à
jour
du
règlement
intérieur
des
classes
de
découverte
doit
inté-
grer
de
nouvelles
propositions
de
départs
sous
différents
formats
pour
encourager
une
di-
versité
d'approches
et
élargir
l'accès
à
ces
séjours
éducatifs
;
Conseil
municipal
des
Ulis
du
10
avril
2025
-
Délibération
n°2025/025 LE
CONSEIL
MUNICIPAL
:
-
APPROUVE
la
mise
à
jour
du
règlement
intérieur
des
classes
de
découverte,
ci-
annexé
;
-
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
le
Règlement
intérieur
des
classes
de
découverte.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ADOPTE
LA
PRÉSENTE
DÉLIBÉRATION
À
L'UNANIMITÉ
DES
SUFFRAGES
EXPRIMÉS
Vote
Pour
34
Contre
0
Abstention
0
N'ayant
pas
pris
part
au
vote
|
0
Les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture. POUR
EXTRAIT
CERTIFIÉ
CONFORME
Le
16
avril
2025
Conseil
municipal
des
Ulis
du
10
avril
2025
-
Délibération
n°2025/025 2025-025
Identifiant
FAST
:
ASCL_2_2025-04-22T11-36-44.00
( MI260703060
)
Identifiant
unique
de
l'acte
:
091-219106929-20250410-2025-025-DE
( Voir
l'accusé
de
réception
associé
)
Objet
de
l'acte:
Mise
à jour
du
règlement
intérieur
des
classes
de
déco
7. a ER
26:
À
Date de décision:
Apr
10, 2025
12:00:00 AM
D\
Certifié Conforme
Nature
de
l'acte:
Délibération
Matière
de
l'acte:
6.
Libertés
publiques
et pourvoirs
de
police
6.4. Autres
actes
reglementaires
Identifiant
unique
de
l'acte
antérieur
:
Acte:
DELIB
2025-025.PDF
Groupe
émetteur
de
l'acte
:
Préparé
Date
22/04/25
à
11:36
Par
SPANO
Christine
Transmis
Date
22/04/25
à
11:36
Par
SPANO
Christine
Accusé
de
réception
Date
22/04/25
à
11:46