Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation ODJ CM 241216
Convocation - Convocation ODJ CM 231218
Convocation - Convocation ODJ CM 240708
Convocation - Convocation ODJ CM 260126
Convocation - Convocation ODJ CM 240610
Convocation - Convocation ODJ CM 241104
Convocation - Convocation ODJ CM 250324
Ordre du Jour - ODJ CM 211108
Convocation - Convocation ODJ CM 260413
Convocation - Convocation ODJ CM 250707
Convocation - Convocation ODJ CM 240205
Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Challans.
Lien du pdf (Convocation - Convocation ODJ CM 240205)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Bois et produits du bois,
c+allais
Direction Générale
Dossier suivi par : Stéphane RAFFENEAU
Réf: SR/DL
Tél : 02 51 49 79 60
Cher(e) Collègue,
Challans, le 26/01/2024
A l'attention de Mesdames et Messieurs
les Conseillers Municipaux
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir participer à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra :
le lundi 5 février 2024
à 18 h 30
salle du Conseil Municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour détaillé.
Veuillez agréer, cher(e) collègue, l'expression de mes salutations distinguées.
Le Maire, Ordre du jour du Conseil Municipal du 5 février 2024
1 SERVICES GÉNÉRAUX
1.1 Conseil municipal : Décisions prises en vertu des délibérations CM202007_99 et CM202007_101 du 15 juillet 2020, CM202203_046 du 14 mars 2022 et CM202301_002 du 30 janvier 2023
1.2 Administration générale : Délégation de service public construction et exploitation du crématorium de Challans - Création et composition du Comité d'Ethique
1.3 Administration générale : Adhésion au syndicat mixte GIGALIS
1.4 Services Généraux : Adhésion à la centrale d'achat de Vendée Numérique
1.5 Personnel communal : Modification du tableau des effectifs
2 LOGEMENT
2.1 Accession à la propriété : Précisions sur la reconduction et l'extension de l'aide financière attribuée dans le cadre du PASSEPORT ACCESSION
3 DOMAINE COMMUNAL
3.1 Ventes : Décision d'aliénation et cession d'une portion du chemin rural dit « des Chênes»
3.2 Domaine communal : Transfert et classement de la voirie et des équipements communs du lotissement Le Domaine des Epinettes 1 et 2.
3.3 Domaine communal : Acquisition et classement de la parcelle BT227 sise 3 chemin de la Sablière
4 FINANCES
4.1 Subventions et cotisations : Demande de subventions pour l'aménagement du coeur de ville
4.2 Marchés publics : Mise en œuvre d'une démarche artistique dans le cœur de ville : modalités et composition du jury de sélection
4.3 Finances : Attribution de subventions aux associations pour l'année 2024
4.4 Subventions et cotisations : Convention de partenariat pour l'organisation de chantiers de bénévoles sur le site de la Commanderie de Coudrie