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Conseil Municipal - 2024 01 31 001 Renouvellement Adhesion un Plus BIO Bulletin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lévignac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2024 01 31 001 Renouvellement Adhesion un Plus BIO Bulletin)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Justice et droit,
LE
CLUB
DES
Le
Club
des
TerritOires
Bulletin
d'ad
hésion
2024
Collectivité
Population
(dernier
chiffre
officiel
de
l'INSEE)
[MR
n
_
LeuGyAc
I
2206
Adresse [Pence
Dé
LA
WA
ME
|
Code
postal
Ville
;
[
31530
JL
LA
WA
|
Élu(e)
référent(e)
Prénom,
NOM
: L
Amlnmre
COTTIN
|réi. fixe
:
Los!
85
4%
19
]
Courriel
:
Latines
cm
émis
Luiquacecovm
Ier
portable
:
Technicien(ne)
référent(e)
Prénom,
NOM : LPR ra
hPa
SJ
ré
fixe
:L
ASE
EL
4Z
I)
|
Courriel :Liga
g maine
rLevin
à
Lim
| Tél.
portable
:
2
La
collectivité
s'engage
à
payer
par
mandat
administratif
ou
virement
la
somme
de
29.6...
€
(voir
grille
pour
en
calculer
le
montant)
En
adhérant,
la
collectivité
autorise
également
l’association
Un
Plus
Bio
à
diffuser
les
coordonnées
des
personnes
référentes
pour
sa
collectivité
aux
autres
membres
du
Club
des
Territoires
et
à
toute
personne
intéressée
par
sa
démarche.
Le …3l.-0l.….2024 Signature
et
tampon :
EN
SAVOIR
PLUS
RÉGLER!LA
COTISATION
Association
Un
Plus
Bio
Par
virement,
après
réception
de
la
facture
68
bis
avenue
Jean
Jaurès,
par
mail
ou
via
la
plateforme
Chorus
Pro.
380
900
NIMES
:
F
ri
.
|
Références
de
l'association
:
Mail
:contact@unplusbio.org
SIRET
445 260
144
000
24
/ NAF
94997
Tél
:0982582641/
0661329348
.
|
.
Site
internet
:www.unplusbio.orq
Organisme
bancaire
:Crédit
Agricole
Languedoc
RIB
: FR76
1850
6100
0008
7512
6900
134
BIC
: AGRIFRPP835 LE
CLUB
DES
LecbdesTemtoïrs
Grille
de
calcul
de
l'adhésion
2024
|
|
Calcul
applicable
Population
2024
Montant
Vous
représentez..
pour
l'adhésion
(dernier
chiffre
(arrondi
officiel
de
l'INSEE)
à
l'unité)
|
Une
commune
| < 12 000 habitants
225 €
2206
226
€
Une
commune
225
€
+
0,0125
x
hab.
e
>
12
OOQ
habitants
{plafond
: 8000
€)
(communautés
communes,
d'agglomération,
225
€
+
O,01265
x
hab.
e
métropoles,
{plafond
: 12
000
€)
communautés
urbaines
et
syndicats
intercommunaux) Un
territoire
de
projet
(PAÎT,
PETR,
€
PNR,
PTCE..)
00
€
700
000-900
000
hab.
=
40N0
€
F
900
000-1,2
millions
hab.
=
Un
département
5000
€
€
1,2-1,5
millions
hab.
=
6000
€
|
1,5-1,8
millions
hab.
=
7000
€
>
1,8
millions
hab.
=
8000
€
<
2
millions
hab.
=
3000
€
2-8
millions
hab.
=
6000
€
8-4
millions
hab.
=
7000
€
Une
région
4-5 millions
hab.
=
8000
€
€
5-6
millions
hab.
=
9000
€
6-7
millions
hab,
=
10
000
€
7-8
millions
hab.
=
11
000
€
IN
>
8
millions
hab.
=
12
000
€