Déliberation - 042022025 delib convention partenarait avec le departement du vo projet en scene

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Déliberation - 042022025 delib convention partenarait avec le departement du vo projet en scene Document publié le Jeudi 13 février 2025 par la commune d'Osny. Lien du pdf (Déliberation - 042022025 delib convention partenarait avec le departement du vo projet en scene)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Consommateurs, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

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Réception par le préfet : 25/02/2025)

Publication : 25/02/2025

REPUBLIQUE FRANCAISE — DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE

ARRONDISSEMENT DE PONTOISE

VILLE D'OSNY

EXTRAIT DU REGISTRE

DES

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du Conseil Municipal du jeudi 13 février 2025.

Le treize février deux mille vingt-cinq à vingt heures, le Conseil Municipal d’Osny, convoqué légalement

le sept février deux mille vingt-cinq s’est réuni en séance.

M. Jean-Michel LEVESQUE, Maire.

Mme Christine ROBERT, M. Jean-Yves CAILLAUD, Mme Tatiana PRIEZ, Mme Danièle DUBREIL,

M. Claude MATHON, M. Philippe HOGOMMAT, Adjoints au Maire.

M. Abdelmalek BENSEDDIK, Mme Anne-Marie BESNOUIN, M. Daniel HEQUET, M. Chaouki BOUBERKA,

Mme Caroline OLIVIER, M. Olivier MEDROS, Mme Jennifer BALLAND, Mme Virginie BUSSON,

Mme Christelle BENDADDA, M. Christian DANDRIMONT, M. Mickaël MARC, Mme Barbara LEVESQUE,

Conseillers Municipaux.

ONT DONNÉS POUVOIRS :

M. Michel PICARD

Mme Laurence TEREFENKO

Mme Laura BELLOIS

Mme Nicole SIEPI

M. Franck GAILLOT

Mme Amandine MARTINEZ

M. Laurent BOULA

Mme Tatiana PRIEZ

Mme Christine ROBERT

M. Jean-Yves CAILLAUD

M. Claude MATHON

M. Chaouki BOUBERKA

M. Abdelmalek BENSEDDIK

Mme Danièle DUBREIL D

@-

@-

D

-

@-

ABSENTS :

M. Nassim KERBACHI

Mme Virginie THERIZOLS

M. Guillaume GINGUENE

Mme Coline OLIVIER

M. Sylvain LANDEMAINE

SECRETAIRE DE SÉANCE :

M. Abdelmalek BENSEDDIK

Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au

nombre de 31.

042.02.2025 CULTURE

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE DEPARTEMENT DU VAL D'OISE CONCERNANT LE PROJET

« EN SCENE ! » QUI PROPOSE DES RENCONTRES ET DES CONCERTS AVEC LA PARTICIPATION DES

ELEVES DE L'ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

Résumé :

Tous les deux ans, le Département anime le réseau des conservatoires du Val d'Oise et coordonne des

projets transversaux tels que « En scène ! ». En 2025, ce projet implique l'intervention d'artistes du

festival « Un temps pour Elles » et collabore avec 6 conservatoires du territoire ouest du Val d'Oise

dont l’école de musique d’Osny. Ce projet contribue au développement des pratiques collectives dans

les champs de la musique, de la danse et du théâtre.Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

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EN ER Et BBjecis : j En scène » permet les rencontres d'artistes professionnels et amateurs avec les

conservatoires du Val d'Oise. Il développe les pratiques collectives, mutualise les ressources des

écoles, mobilise les élèves et les professeurs dans un même but d'apprentissage en favorisant l'accès

à la création. L'objectif est de partager la conception et la réalisation d’un projet artistique concerté,

associant élèves et artistes professionnels, et aboutissant à la création et à la restitution de deux concerts en juin 2025 à Saint Ouen l’Aumône et Vigny.

Présentation du projet :

Le Conseil départemental a adopté son Schéma de développement des enseignements artistiques et,

en complément de son soutien financier aux établissements d'enseignement artistique, le

Département anime le réseau des conservatoires du Val d'Oise et coordonne des projets transversaux.

C'est ainsi que l'édition 2024-2025 d’« En scène ! » voit le jour. L'école de musique d’Osny a déjà

participé à l'édition 2023 à l'Abbaye de Royaumont. Cette année, ce sont des élèves de formation musicale avec leur professeur qui sont concernés, pour un projet vocal avec les œuvres d’Augusta

Holmes.

Impact financier :

Pas d'impact, le Conseil départemental supporte l'intégralité de la charge financière de ce projet.

VU le code général des collectivités territoriales,

VU la délibération de la commission permanente du Conseil départemental du Val d'Oise n°1-01 en

date du 4 novembre 2024 relative aux subventions dans le cadre de l’édition 2024-2025 de "En scène

| Rencontres d'artistes avec les élèves des conservatoires du Val d'Oise" et conventions de partenariat

pour les trois projets soutenus. Culture — Service des territoires - Enseignement artistique,

VU le projet de convention de partenariat entre le Département du Val d’Osie et la commune d'Osny

ci-annexé,

VU l'avis favorable à l'unanimité de la commission plénière du 3 février 2025,

CONSIDERANT la politique culturelle mise en place par la Commune d’Osny, et sa volonté de développer l'accès à l'enseignement artistique via son école municipale de musique,

CONSIDERANT la volonté de la commune d'Osny de participer au projet « En scène ! » ayant pour

objectif partagé la conception et la réalisation d’un projet artistique concerté, associant élèves et

artistes professionnels, et aboutissant à la création et à la restitution de deux concerts prévus samedi 7 juin à l’abbaye de Maubuisson et samedi 28 juin 2025 au château de Vigny,

CONSIDERANT l'intérêt de ce partenariat avec le Département du Val d'Oise et les conservatoires du territoire ouest du Val d'Oise durant l'année scolaire 2024-2025.

LE CONSEIL MUNICIPAL, Après en avoir délibéré,

DECIDE : A L’'UNANIMITE

Article 1 :

D’approuver les termes de la convention de partenariat « En scène ! » avec le Conseil départemental

du Val d'Oise, ci-annexée, pour l’année scolaire 2024-2025, relative au projet " Un temps pour Elles "

ayant notamment pour aboutissement la réalisation de deux concerts, le premier à l'abbaye de Maubuisson à Saint-Ouen l’Aumône et le second à Vigny.

Article 2 :

D'autoriser Monsieur le Maire où son représentant à signer ladite convention ainsi que tous

documents y afférents et à entreprendre toutes démarches nécessaires dans le cadre de sa mise en

œuvre.Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

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Publication 2902 MHe S | La convention prendra effet à la date de signature des parties et prendra fin le 31 juillet 2025, couvrant

ainsi la période d'intervention des artistes, les répétitions générales et les restitutions publiques, ainsi que l'évaluation générale de l'opération.

Article 4 :

Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise dans

un délai de deux mois à compter de sa notification, en cas d’acte individuel, ou de sa publicité, et de sa transmission au représentant de l'Etat.

Fait et délibéré à OSNY, le 13 février 2025

FO

Jean-Michel LEVESQUEAccusé de réception - Ministère de l'Intérieur

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, Val

d'oise

le département

CONVENTION DE PARTENARIAT " EN SCENE ! "

Année scolaire 2024/2025 : Projet “ Un temps pour Elles "

Concerts à l’abbaye de Maubuisson et au château de Vigny

ENTRE

LE COORDINATEUR DE L'OPERATION :

Le Département du Val d'Oise, sis 2 avenue du Parc - 95032 Cergy-Pontoise Cedex, représenté par Madame Marie-Christine Cavecchi, Présidente du Conseil départemental, dûment habilitée par délibération n°1-01 de la Commission permanente du 4 novembre 2024,

Ci-après désigné " le Département",

ET

L'ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE PARTENAIRE :

La Commune d'Osny, pour son école municipale de musique, sise Parc de Grouchy — 14 Rue William Thornley, 95520 OSNY, représentée par son maire, Monsieur Jean-Michel LEVESQUE, dûment habilité à cet effet.

Ci-après désignée " la Commune partenaire ",

PREAMBULE

Conformément aux dispositions de la loi du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, confortée par la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine, le Conseil départemental a adopté son Schéma de développement des enseignements artistiques par délibération n°7-18 du 15 juin 2007. En complément de son soutien financier aux établissements d'enseignement artistique, le Département anime le réseau des conservatoires du Val d'Oise et coordonne des projets transversaux tels que " En scène ! Rencontres d'artistes avec les conservatoires du Val d'Oise ". Élaborée en concertation avec les directeurs d'établissements, “En scène ! " contribue au développement des pratiques collectives dans les champs de la musique, de la danse et du théâtre, en mutualisant les ressources des écoles par territoire. Elle favorise également l'accès à la création en collaborant avec des artistes présents sur le Val d'Oise et diffusés dans des lieux de programmation culturelle.

Considérant la politique culturelle du Département du Val d'Oise en faveur de l'enseignement artistique spécialisé ;

Considérant la politique culturelle mise en place par la Commune d'Osny, et sa volonté de développer l'accès à l'enseignement artistique via son école municipale de musique.

Les parties décident d’unir leurs efforts pour organiser l'édition 2024-2025 " En scène ! avec 6 conservatoires du territoire ouest du Val d'Oise durant l'année scolaire 2024-2025, ayant pour objectif partagé la conception et la réalisation d'un projet artistique concerté, associant élèves et artistes professionnels, et aboutissant à la création et à la restitution de deux concerts.

Ceci étant exposé, il a été arrêté et convenu ce qui suit :

ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION

La présente convention a pour objet de fixer les modalités de réalisation de l'édition 2024-2025 d" En scène ! "sur l'année scolaire 2024-2025. Ce projet a pour aboutissement la réalisation de deux concerts dans la grange de l'Abbaye de Maubuisson à Saint-Ouen l'Aumône le samedi 7 juin 2025 et dans le parc du château de Vigny le samedi 28 juin 2025 (repli à l'église de Vigny en cas d'intempéries). Il implique l'intervention d'artistes du festival "Un temps pour Elles "et la collaboration de 6 conservatoires du territoire ouest du Val d'Oise. Le projet artistique et les conditions financières sont détaillés dans l'annexe de la présente convention.Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur

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ARTICLE 2 : DURÉE DE LA CONVENTION

La convention prendra effet à la date de signature des parties et prendra fin le 31 juillet 2025, couvrant ainsi la période d'intervention des artistes, les répétitions générales et les restitutions publiques, ainsi que l'évaluation générale de l'opération.

ARTICLE 3 : ENGAGEMENTS DES PARTENAIRES

3.1. Pour le Département :

Le Département coordonnera le déroulement global de la manifestation " En scène ! " de sa conception au bilan. Sa coordination consiste à :

- Fixer les objectifs de la manifestation avec le réseau des directeurs des établissements d'enseignement artistique du Val d'Oise ;

- _ Recenser les artistes en diffusion sur le territoire dans la perspective d'un choix collectif ; - Planifier des réunions régulières afin d'élaborer et de suivre le projet ; - Formaliser le partenariat avec les conservatoires participants dans des conventions bilatérales et le partenariat avec le producteur-organisateur du concert dans une convention bipartite ; - Subventionner l’association " Elles women composers ", association support du Festival " Un temps pour Elles ", qui porte le projet ;

- Engager les artistes-enseignants pour les concerts du samedi 7 juin à l'abbaye de Maubuisson et du samedi 28 juin 2025 au château de Vigny et procéder à leur rémunération (un référent par conservatoire, ainsi que l'artiste accompagnateur);

- Assurer la communication départementale ;

- Organiser l'évaluation du projet avec l'ensemble des partenaires.

3.2. Pour LE CONSERVATOIRE PARTENAIRE :

Par la présente convention, La commune partenaire s'engage à :

- Participer au projet " En scène ! "tel que décrit à l'article 1 de la présente convention ; - Permettre la réalisation du projet dont le contenu artistique et les modalités sont précisés en annexe ; - Mobiliser le ou les enseignants et les élèves participants autour du projet ; - Accueillir au sein de son conservatoire les artistes du festival " Un temps pour Elles" pour leurs interventions au titre du projet ;

- Prendre en charge selon les modalités qui lui sont propres les éventuelles rémunérations d'heures supplémentaires des enseignants de son conservatoire pendant les répétitions ; - Encadrer ses élèves et surveiller leurs affaires dans les coulisses le jour du concert.

ARTICLE 4 - COMMUNICATION

Le Département fournit la communication départementale de l'édition 2024-2025 " En scène !", déclinée à partir d'un visuel commun sur les supports suivants :

- Brochure numérique " En scène ! "annonçant l'ensemble des représentations ; - Affiches imprimées " En scène !" annonçant le concert;

- Invitations numériques " En scène ! " pour le concert.

Le Département effectue un envoi numérique de la brochure à destination des acteurs culturels du Val d'Oise et des relais institutionnels. Il prévoit également un petit nombre de brochures imprimées à destination des partenaires et pour le jour de la représentation.

La commune partenaire s'engage à diffuser le maximum de publicité à partir des quinze jours précédant la date du spectacle. Sur tous les documents spécifiques au projet, doivent être mentionnées les participations du Conseil départemental du Val d'Oise, du festival " Un temps pour Elles "et des conservatoires partenaires. L'ensemble des dispositions concernant la communication sont prises en concertation avec la Direction de la communication du Conseil départemental.

ARTICLE 5 : ASSURANCES

La commune partenaire déclare avoir souscrit auprès d'une compagnie notoirement solvable une police d'assurance couvrant l'activité de son conservatoire, sa responsabilité civile, celle de l'ensemble de son personnel et de ses élèves pour les manifestations précisées dans le calendrier joint en annexe (y compris à l'extérieur du conservatoire) et les instruments de musique dont elle est propriétaire, lorsqu'ils sont mis à disposition des élèves pour la manifestation.

ARTICLE 6 : MODIFICATION DE LA CONVENTION ET AVENANT

Pour toute modification des conditions ou des modalités d'exécution de la présente convention, y compris des reports de dates liés à une crise sanitaire, les parties conviennent de se réunir pour définir d'un commun accord les modifications souhaitées. Ces modifications pourront faire l'objet d'un avenant si nécessaire. Celui-ci précisera les éléments modifiés de la convention, sans que ceux-ci puissent conduire à remettre en cause les objectifs généraux définis à l'article 1.

ARTICLE 7 : RESILIATION DE LA CONVENTION

En cas de non-respect par l'une ou l'autre des parties des obligations résultant de la présente convention, celle-ci pourra être résiliée de plein droit par l'une ou l'autre des parties, à l'expiration d'un délai d'un mois suivant l'envoi

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d'une lettre recommandée avec accusé de réception, valant mise en demeure et restée sans effet, et ce sans préjudice des dommages et intérêts éventuels qu'elle sera susceptible de réclamer en réparation de son préjudice.

ARTICLE 8 : ATTRIBUTION DE COMPETENCE

Il est expressément convenu entre les parties que tout litige susceptible de survenir dans l'application de la présente

convention devra, au préalable à toute action devant la juridiction compétente, faire l'objet d'une concertation entre les parties en vue d'une solution amiable. Les litiges qui viendraient à s'élever entre les parties relativement à l'interprétation et à l'exécution de la présente convention seront soumis au tribunal administratif de Cergy-Pontoise.

ARTICLE 9 : ANNEXE L'annexe " Descriptif du projet " fait partie intégrante de la convention.

Fait à Cergy, en 2 exemplaires originaux, le 19 décembre 2024

Pour le Département du Val d'Oise Pour la commune d'Osny

Marie-Christine CAVECCHI Jean-Michel LEVESQUE Présidente du Conseil départemental Maire de la commune d'Osny

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ANNEXE Descriptif du projet

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“En scène ! " - Année scolaire 2024/2025

Concerts “ Un temps pour Elles " » à l’abbaye de Maubuisson et au château de Vigny

PRÉSENTATION DU PROJET ARTISTIQUE

Dans le cadre de la manifestation " En scène ! Rencontres d'artistes avec les élèves des conservatoires du Val d'Oise "initiée et coordonnée par le Département du Val d'Oise, les directeurs de 6 établissements d'enseignement artistique du territoire ouest du Val d'Oise ont souhaité faire découvrir à leurs élèves des œuvres de compositrices en collaborant avec Héloïse Luzzati et les artistes du Festival" Un temps pour Elles ".

Les conservatoires participants sont :

e Conservatoire à Rayonnement Régional de Cergy-Pontoise

Conservatoire à rayonnement intercommunal du Vexin

Ecole municipale de musique d'Osny

Ecole de musique de Pontoise

Ecole de musique de Saint-Ouen-l'Aumône

Ecole municipale de musique de Vauréal

Le projet s'élabore avec Héloïse Luzzati, directrice artistique du Festival " Un temps pour Elles “implanté dans le Val d'Oise en itinérance sur les grands sites patrimoniaux du territoire. La programmation de ce festival repose sur un vaste programme de recherche, d'exhumation de manuscrits et de lecture des partitions, porté par un collectif d'artistes professionnels.

L'œuvre d'Augusta Holmès " La vision de la reine " pour voix de femmes et chœurs d'enfants, piano et violoncelle sera au centre du projet et fédérera tous les conservatoires participants. Le programme sera complété de courtes pièces choisies par les conservatoires volontaires parmi un répertoire présélectionné par Héloïse Luzzati (liste d'œuvres adaptées à tous les niveaux, accompagnées de liens d'écoute et des partitions correspondantes, transmise à tous les établissements début juillet).

Deux concerts de restitution sont prévus le samedi 7 juin 2025 à l'abbaye de Maubuisson à Saint-Ouen l'Aumêône et le samedi 28 juin 2025 au château de Vigny en début d'après-midi. À l'issue de ces restitutions, les élèves pourront assister gratuitement aux concerts professionnels proposés par le festival en fin d'après-midi afin de poursuivre leur découverte du répertoire des compositrices.

Ce projet est préparé au cours de l'année scolaire. Les restitutions finales impliqueront une centaine d'élèves et quelques artistes professionnels. Une phase d'interventions est prévue dans chaque conservatoire ainsi que des répétitions en tutti à l'approche des concerts.

PROFESSEURS, EFFECTIFS, ŒUVRES CHOISIES ENVISAGEES

CRR : chœur junior de la filière voix (16) et chœur 2°" cycle (10)

Cheffe de chœur : Clara Brenier ; pianiste accompagnatrice : Julie Perruche

Solistes chanteurs, harpe et violoncelle à préciser

Conservatoire du Vexin : chorale 7-10 ans (37)

Cheffe de chœur : Catherine Libert

Œuvre : Les marins de la Goëlette d'Isabelle Delage-Prât (sous réserve)

Osny : Classe(s) de formation musicale âge 10- 12 (10),

Professeure de formation musicale : Sophie Lascombes-Mayrand.

Œuvre : Villanelle de Pauline Viardot

Pontoise : chorale enfant 6-8 ans (14),

Cheffe de chœur: Dany Ofrianco.

Œuvre : Les marins de la Goëlette d'Isabelle Delage-Prât ou Trois anges sont venus ce soir d'Augusta Holmes (sous réserve)

Saint-Ouen l'Aumône : Chorale adulte (18), possibilité de quelques instrumentistes accompagnateurs, Cheffe de chœur : Anouk Arzoumanian.

Œuvres : Nocturne d'Augusta Holmès & Adoro te de Mel Bonis

Vauréal : élèves de chant adultes (4/5) et une chorale 7-11 ans (15)

Professeur de chant : Mohamed-Hafiz Bin-Razali

Œuvre : Les Elfes des bois de Cécile Chaminade

Soit un total de 124/127 élèves participants.

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CALENDRIER PRÉVISIONNEL DU PROJET

ÉTAPES DU PROJET DATES PRÉVISIONNELLES

Séance d'introduction pour les enseignants avec l'équipe Jeudi 10 octobre 2024 de 11h à 13h à l'abbaye de artistique intervenante Maubuisson à Saint-Ouen l'Aumône

Séance d'écoute des élèves du CRR de Cergy-Pontoise et

de l'école municipale de musique de Vauréal pour le choix ut à à des solistes (en présence d'Héloïse Luzzati, Karen Vourc'h, Merdi $'désembre dertrne 19h Clara Brenier et les professeurs concernés)

De décembre 2024 à mai 2025

e CRR Cergy-Pontoise : 1 intervention avec le

chœur + 1 intervention pour les solistes

e Vauréal : 1 intervention pour le chœur

11 à 12 interventions de la durée d'un cours dans chaque d'enfants (voire 2 s'ils participent également à conservatoire la Vision de la Reine) e Osny:2 interventions

e Harmonia Pontoise : 2 interventions

e Vexin: 1 intervention à Marines et 1 à Vigny

e Saint-Ouen-l'Aumône : 2 interventions

Séance en visio pour les enseignants Mars 2025

4 mai (Antares — Vauréal) et 1°° juin 2025 (CRR -

Cergy)

Samedi 7 juin 2025 de 10h à 19h

e 10h-13h : répétition

2 tuttis de chœur

Répétition e 13h : Pique-nique et visite du site et de Pique-nique et visite du site, l'exposition (pendant que le groupe pro Restitution " En scène !" répète)

Goûter e 16h : concert de restitution Concert professionnel e 17h15: goûter

e 18h: concert pro

(Horaires exacts à confirmer)

Samedi 28 juin 2025 de 10h à 19h

e 10h-13h : répétition

e 13h : Pique-nique et visite du site et de Raccord : PR I Il dant que le Restitution " En scène ! "en début d'après-midi répète) ibn:( pendant 4H le Groupe pro

Goûter e 16h: concert de restitution

e 17h15: goûter

e 18h: concertpro

(Horaires exacts à confirmer)

Concert professionnel

CONDITIONS FINANCIÈRES

Le Département attribue une subvention de 8 000€ à l'association " Elles women composers " pour : - la coordination artistique, la recherche du répertoire, les interventions de ses artistes dans les conservatoires, les répétitions générales et les restitutions finales à l'abbaye de Maubuisson et au château de Vigny,

Le Département prend également en charge :

- la rémunération des artistes-enseignants référents des conservatoires lors des concerts de restitution / un référent par conservatoire ainsi que l'artiste accompagnatrice. Les éventuelles rémunérations d'heures supplémentaires des enseignants pendant les répétitions sont prises en charge par les différents conservatoires selon les modalités qui leur sont propres.

- les frais de communication de cet évènement à l'échelle départementale. Chaque partenaire assure l'information et la promotion du concert à l'échelle locale.

L'association " Elles women composers ", en sa qualité d'organisateur des concerts, prend en charge :

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Publication : 25/02/2025

- les droits d'auteurs (frais de SACEM),

- la rémunération de son personnel administratif, technique et d'accueil lors des répétitions générales et des concerts de restitution.

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