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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Maurice-de-Gourdans.
Lien du pdf (Procès Verbal - PVCM 25 12 18 valide)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Formation,
Conseil municipal
Séance du 18 décembre 2025
Procès-verbal
PRÉSENTS : Fabrice VENET, Myriam SAINT-GENIS, Didier BRAU, Nathalie LLAMBRICH, Michel MITANNE, David RICHARD, Julien PERRIN, Marc PUYPE, Estelle SEGURA
EXCUSÉS ayant donné procuration : Éric BA à C Ba, Yves VENҪON à D Bouvier
EXCUSÉS : Jérôme ARRAMBOURG
ABSENTS Catherine BA Denise BOUVIER, Loïc CALARD, Sandrine CROST, Thierry LONGCHAMP, Jean Michel MASSON, Samuèle SALMON.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 20h10, il constate que le quorum n’est pas atteint et déclare que l’assemblée ne peut pas délibérer valablement. Il précise que messieurs Vençon et Ba avaient donné procuration.
La séance est close à 20h12.
Saint Maurice de Gourdans le 19 décembre 2025
Validé lors de la séance du conseil municipal du 8 janvier 2026
Le Maire : Fabrice VENET