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Document publié le Lundi 26 janvier 2015 par la commune de Ravoire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Conseil municipal 26.01.2015)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Tourisme,
SAVOIE
La Ravoire
INFORMATION
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU
de la séance du
CONSEIL MUNICIPAL du 26 janvier 2015
(Exécution de l'article 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le 26 janvier 2015 à dix-huit heures trente, le Conseil municipal de La Ravoire dûment convoqué s'est réuni en mairie sous la présidence de Monsieur Patrick MIGNOLA, maire.
Présents :
Monsieur Patrick MIGNOLA, Madame Karine POIROT,
Monsieur Marc CHAUVIN, Madame Christelle CHALENDARD,
Madame Chantal GIORDA, Monsieur Denis JACQUELIN,
Monsieur Jean-Michel PICOT, Madame Claire YAKOUB,
Madame Françoise VAN WETTER, Monsieur Gilbert DUBONNET,
Monsieur Thierry GERARD, Madame Isabelle CHABERT,
Monsieur Frédéric BRET, Monsieur Yves MARECHAL,
Monsieur Alexandre GENNARO, Madame Viviane COQUILLAUX,
Monsieur Jean-Louis LANFANT, Monsieur Robert GARDETTE,
Madame Angélique GUILLAND, Monsieur Gérard BLANC,
Madame Maud GALLICE, Madame Brigitte BEL.
Absents représentés :
Conformément à l'article L.2121-20 du CGCT ont donné pouvoir de voter en leur nom :
Madame Joséphine KUPBIN à Monsieur Patrick MIGNOLA,
Monsieur Maxime SIEYES à Monsieur Thierry GERARD,
Madame Stéphanie ORR à Monsieur Marc CHAUVIN,
Monsieur Philippe MANTELLO à Madame Christelle CHALENDARD,
Madame Aya N'GUESSAN à Madame Maud GALLICE,
Monsieur Julien MONNET à Monsieur Gérard DUBONNET,
Madame Sophie MUZEAU à Madame Chantal GIORDA.
Convocation du Conseil municipal envoyée le mardi 20 janvier 2015.
Affichage de la convocation le mardi 20 janvier 2015.
Hôtel de ville
Boîte Postale 72
73491 La Ravoire cedex
Tél. 04 79 72 52 O0
Fax 0479 72 74 84
www.laravoire.com La Ravoire Le Conseil Municipal, après avoir désigné Monsieur Gérard BLANC comme secrétaire de séance :
AVOIE
> DIT, à l'unanimité, que Madame Brigitte BEL, domiciliée 205 rue Joseph Fontanet à La Ravoire, est installée dans les fonctions de conseillère municipale au sein du Conseil municipal de La Ravoire,
en remplacement de Madame Lise ALLEYRON-BIRON, démissionnaire.
> DECIDE, à l'unanimité, d'attribuer au collège Edmond Rostand une aide de 390 € pour
l'organisation d'un voyage scolaire à Rome en mars 2015.
> APPROUVE, à l'unanimité, les termes de chacune des conventions à intervenir entre la commune et
Monsieur Bernard MITHIEUX pour l'animation de séances d'analyse de la pratique auprès des
structures K petite enfance » de la commune.
> PROCEDE à l'unanimité, en remplacement de Madame Lise ALLEYRON-BIRON, à l'installation :
e de Madame Brigitte BEL dans les instances suivantes :
* Commission Solidarités, affaires sociales, séniors et petite enfance,
#* Commission Affaires culturelles, communication et patrimoine,
* CCAS,
* Commission Accessibilité aux personnes handicapées.
e auprès du Sivu Enfance Jeunesse Arts Vivants :
* de Madame Viviane COQUILLAUX, en qualité de membre titulaire,
+* de Madame Brigitte BEL, en qualité de membre suppléant.
> APPROUVE, à l'unanimité, l'avenant n° 4 à la convention de mise à disposition d'un agent de médiation et de prévention entre la commune et le SIVU Enfance Jeunesse et Arts Vivants du canton de
La Ravoire, pour l'année 2015.
> APPROUVE, à l'unanimité, la désaffectation, le déclassement et l'aliénation d'une partie de
l'assiette du Chemin rural dit & du Clapet » et autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les formalités nécessaires et à signer les pièces relatives à cette décision.
> APPROUVE, à l'unanimité, les termes de la convention d'occupation domaniale à intervenir avec
GRDF ayant pour objet l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelève en hauteur.
> AUTORISE, à l'unanimité, le paiement à CHAMBERY METROPOLE de la somme de 1901.16 € HT, correspondant à la part communale sur les travaux d'aménagement de la Rue de Joigny.
> PREND ACTE de la tenue du Débat d'Orientation Budgétaire préalable au vote du budget
primitif de l'exercice 2015.
> EMET, à l’unanimité, un vœu demandant le retrait de la nouvelle carte de sectorisation des lycées
de l’agglomération chambérienne.
Patrick MIGNOLA.
Hôtel de ville
Boîte Postale 72
73491 La Ravoire cedex
Tél. 04 79 72 52 O0
Fax 04 79 72 74 84
www.laravoire.com