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Compte-Rendu - compte rendu CM 18 mars 2025
Document publié le Mardi 18 mars 2025 par la commune d'Étrœungt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu CM 18 mars 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Ruralité,
COMMUNE
D'ETROEUNGT
Le
Conseil
Municipal
d’'Etrœungt
s'est
réuni
à
la
Mairie
d’'Etrœungt
pour
la
séance
du
mardi
18
mars
2025
à
20H00,
sur
convocation
en
date
du
10
mars
2025,
et
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Vincent
JUSTICE,
Maire.
…. ETAIENT
PRESENTS
:
Vincent
JUSTICE
Maire,
Jérôme
MAIRESSE
Adjoint,
Anne-Sophie
COUVREUR,
François
DESENCLOS,
Frédéric
EVRARD,
Aurélie
GARIN,
Alexandra
GÜLER,
Nathalie
MILAN,
Magali
NOULÉ,
Laëtitia
PAINCHART,
Guillaume
SOUDRY,
Conseillers
Municipaux
ABSENTS
EXCUSÉS
: José
PRISSETTE
Sophie
MONGE
Alexis
DE
KERLE
PROCURATIONS
:
José
PRISSETTE
donne
procuration
à
Laëtitia
PAINCHART
Alexis
DE
KERLE
donne
procuration
à
Alexandra
GÜLER
NOMBRE
DE
MEMBRES
EN
EXERCICE
: 14
Le
Conseil
Municipal
a choisi
pour
secrétaire
: Guillaume
SOUDRY
ORDRE
DU
JOUR :
-Restitution
de
l'audit
énergétique
de
la Salle
des
fêtes
-Présentation
du
futur
commerce
à
Etrœungt
-Tarifs
salle
des
fêtes
-Réabonnement
application
Panneau
Pocket
-Protection
Vidéo-surveillance
des
Ateliers
municipaux
-Délibération
réfection
des
routes
-Annulation
de
la délibération
du
quart
et
révision
-Demande
de
subventions
-Désignation
d’un
référent
Déontologue
commun
par
convention
d'adhésion
-Participation
MNT
-Autorisation
passage
43°"
Rallye
de
Fourmies
en
Avesnois
-Compte
rendu
du
conseil
d'école
du
04
mars
2025
-Questions
diverses RESTITUTION
DE
L'AUDIT
ENERGETIQUE
DE
LA
SALLE
DES
FETES
Monsieur
le
Maire
précise
avoir
reçu
le rapport
de
l’audit
énergétique
de
la salle
des
fêtes
et
une
visio-conférence
du
prestataire
est
diffusée
en
début
de
séance
à titre
de
restitution
à
l’assemblée.
PRESENTATION
DU
FUTUR
COMMERCE
A
ETRŒUNGT
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
Mr
Willy
DELMOTTE
qui
a
pour
projet
l’ouverture
d’un
commerce
de
proximité
sur
la
commune
d’Etrœungt.
Il laisse
la
parole
à
Mr
DELMOTTE
qui
présente
lui-même
son
projet.
L'ensemble
du
Conseil
Municipal
a
été
très
sensible
à cette
démarche
et
entend
soutenir
cette
création.
TARIFS
SALLE
DES
FETES
Monsieur
le
Maire
propose
à l'Assemblée
de
réviser
en
partie
le tarif de
location
de
la salle
des
fêtes.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
par
12
voix
pour
et
2
abstentions
(Mr
Frédéric
EVRARD
et
Me
Aurélie
GARIN)
de
fixer
le tarif comme
suit,
à compter
du
1°
Septembre
2025 :
SALLE
DES
FETES
Location
de
la salle
des
fêtes
- Sans
vaisselle
Associations
d'Etrœungt
50€
Particuliers
200€
REABONNEMENT
APPLICATION
PANNEAU
POCKET
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
l'abonnement
à
PanneauPocket
arrive
à
échéance
au
mois
de
mai
et qu’il
convient
de
reconduire
le contrat
pour
une
durée
de
3 ans.
Monsieur
le
Maire
précise
que
nous
pouvons
bénéficier
du
tarif AMRF
(Association
des
Maires
Ruraux
de
France)
dont
le
montant
est
de
540€
ttc
pour
3
ans
+ 6
mois
supplémentaires
offerts.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
renouveler
l'abonnement
à
PanneauPocket. PROTECTION
VIDEO-SURVEILLANCE
DES
ATELIERS
MUNICIPAUX
Monsieur
le
Maire
présente
à
l'assemblée
des
devis
émanant
de
divers
prestataires
afin
de
mettre
en
place
une
vidéo-surveillance
dans
les
ateliers
municipaux.
Après
débat,
le
conseil
municipal
décide
de
demander
un
devis
complémentaire
auprès
d’un
autre
prestataire
local
et accepte
la
proposition
par
principe.
DELIBERATION
REFECTION
DES
ROUTES
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
que
les
travaux
concernant
la
remise
en
état
des
chemins
de
CLOUSSY,
CHEVRERIE,
TATIMONT,
VIOLE
ET
TOUVENT
pourraient
être
subventionnés
par
le
département
dans
la
cadre
« aide
départementale
aux
villages
et
bourgs
—
Volet
voirie
communale,
et
présente
des
devis
de
l’entreprise
CARRIERES
D'HOUDAIN
qui
s’élève
à
117.151,02
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
approuve
l’avant-projet
et
accepte
de
solliciter
une
subvention
au
titre
du
programme
— ADVB ANNULATION
DE
LA
DELIBERATION
DU
QUART
ET
REVISION
Monsieur
le
Maire
informe
l’Assemblée
de
la
nécessité
d’annuler
la
délibération
spéciale
dite
« du
quart
» N°
20250121D1,
et qu’il
n’est
pas
utile
de
la réviser.
Après
débat,
le conseil
municipal
décide
à l’unanimité
d’annuler
la délibération
du
quart
des
dépenses
2024
N°
20250121D1
en
date
du
21
janvier
2025,
et de
ne
pas
effectuer
de
révision.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
d’un
courrier
émanant
de
l'association
Bulidogs
Américan
Football
qui
a
été
créée
en
date
du
15
septembre
2024
sur
la
commune
d’Etroeungt
et
qui
souhaite
une
subvention
pour
l'achat
de
matériel
et améliorer
l'accueil
de
leurs
membres.
Le
conseil
municipal
décide
à l'unanimité
d'attendre
un
bilan
d'une
année
d'existence
pour
l'éventuel
versement
d’une
subvention
à l'association
Bulldogs
Américan
Football.
DESIGNATION
D'UN
REFERENT
DEONTOLOGUE
COMMUN
PAR
CONVENTION
D’ADHESION
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
lors
du
conseil
communautaire,
il a été
délibéré
de
désigner
M.
Didier
LHOMME
comme
référent
déontologue
pour
la
Communauté
de
Communes
du
Cœur
Avesnois
et
pour
les
communes
qui
le
souhaiteraient,
en
vertu
des
dispositions
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Monsieur
le Maire
explique
que
tout
élu
local
peut
faire
appel
au
référent
déontologique
afin
d'obtenir
tout
conseil
utile
au
respect
des
principes
déontologiques
mais
qu'il
convient
d'exprimer
l'intérêt
de
la
commune
afin
d’adhérer
au
dispositif
par
délibération
concordante
et
à
procéder
à
la
désignation
conjointe
de
M.
DIDIER
LHOMME
en
qualité
de
référent
déontologue
pour
les
élus
municipaux
par
le
biais
d’une
convention.
Après
délibération
le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
d’adhérer
au
dispositif
et
procède
à
la
désignation
conjointe
de
M.
DIDIER
LHOMME
en
qualité
de
référent
déontologue
pour
les
élus
municipaux
de
la commune
d’Etrœungt.
PARTICIPATION
MNT
Monsieur
Le
Maire
expose
à
l'assemblée
que
la
prise
en
charge
de
la
protection
sociale
complémentaire
santé
et
prévoyance
est
obligatoirement
financée
à
hauteur
de
20
%
par
l'employeur
depuis
le
1°
janvier
2025.
H explique
que
la
participation
obligatoire
pour
la
prévoyance
doit
être
de
minimum
7€
par
mois
et
par
agent,
et
qu'actuellement
la
commune
prend
en
charge
cette
participation
à
hauteur
de
5€.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
à l’unanimité
la prise
en
charge
de
la protection
sociale
complémentaire
santé
et
prévoyance
à hauteur
de
7€
par
mois
et
par
agent.
AUTORISATION
PASSAGE
43/VE
RALLYE
DE
FOURMIES
EN
AVESNOIS
Monsieur
le
Maire
présente
une
demande
de
l'ASA
SAMBRE
et
HELPE,
organisatrice
du
Rallye
de
Fourmies
en
Avesnois,
pour
une
autorisation
de
passage
de
deux
épreuves
spéciales
de
vitesse
sur
le
territoire
de
notre
commune
les
2 et
3 août
2025.
A
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
à cette
demande. |
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
D'ÉCOLE
DU
64
MARS
2025
Bilan
financier
de
la coopérative
scolaire
Sécurité
de
l'école
Effectifs
et
campagne
d'inscription
Organisation
du
temps
scolaire
Actions
du
projet
d'école
Projets
pédagogiques
à venir
Questions
diverses
Un
exercice
de
mise
en
sûreté
a été
effectué
le
Mardi
25
février
2025
Information:
Les
élèves
de
l'école
publique
d’Etrœungt
défileront
dans
le
village
à
l'occasion
du
Carnaval,
le vendredi
21
mars
de
15h00
à
16h00
QUESTIONS
DIVERSES
-__
Performance
du
chauffage
de
l’école
: 1 classe
concernée
-__
Demande
de
répartition
de
la subvention
3CA
: en
attente
du
vote
du
budget
INFORMATIONS
DIVERSES
Bilan
cantine
du
mois
de
Janvier
2025
: soit
16 jours
avec
une
moyenne
de
56
repas
/ jours
Réunion
de
la Commission
des
finances
se
réunira
le
25
mars
2025
à 19h30
Réunion
du
CCAS
se
réunira
le
40
avril
à 19h30
Le
prochain
conseil
municipal
se
tiendra
le 8 avrit
2025
à 20h.
La
séance
est
levée
à 22H40