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Conseil Municipal - CM 23.06.2025
Document publié le Lundi 23 juin 2025 par la commune de Fargues-Saint-Hilaire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 23.06.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Inégalités sociales,
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Fargues Saint-Hilaire, le 17 juin 2025
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira dans la Salle du Conseil Municipal (en mairie) le :
Lundi 23 juin 2025 à 20H30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.
Ordre du Jour
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2025 (D2025-16)
2. Mise en place d’un accord local de répartition des sièges au sein du conseil communautaire de la communauté de communes "Les Coteaux Bordelais" (D2025-17)
3. Redevance d’occupation du domaine public par les réseaux et installations de télécommunication (RODP télécom) (D2025-18)
4. Actualisation des tarifs pour la TLPE 2026 (D2025-19)
5. RPQS 2024 assainissement (D2025-20)
6. Décision modificative DM n°1 du Budget principal communal 2025 (M57) (D2025-21)
7. Décision modificative n°1 (DM1) du budget primitif assainissement (D2025-22)
8. Approbation du choix du délégataire pour l’exploitation du Service Public d’assainissement collectif sur le périmètre de la Commune de Fargues Saint-Hilaire (D2025-23)
9. Informations diverses
10. Questions orales
Le Maire,
Bertrand GAUTIER