Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - li
unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - PV
unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - li
unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - PV
unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - Li
unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - Li
unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - Li
unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - Li
unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - PV
unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - PV
unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - liste des deliberations 15 05 25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Anjou Loir et Sarthe - liste des deliberations 15 05 25)
Thèmes du document : Éducation, Consommateurs, Assurance,
ANJEU LOIR &
SARTHE RTAE Communauté de communes
Anjou Loir et Sarthe
Liste des délibérations
Conseil Communautaire du 15 mai 2025
N°2025-05-01 - Avenant au règlement intérieur -
Modification date Conseil communautaire
septembre 2025
Adopté à l'unanimité
N°2025-05-02 - Adhésion au CAUE 2025 Adopté à l'unanimité
N°2025-05-03 - Demande de remboursement des
agriculteurs suite à accident sur la barge agricole Adopté à l'unanimité
N°2025-05-04 - Vente de matériel technique Adopté à l'unanimité
N°2025-05-05 - Approbation du Contrat Local de
Santé Adopté à l'unanimité
N°2025-05-06 - Révision des tarifs des locaux de
France services Adopté à l'unanimité
N°2025-05-07 - TARIFS 2025 - Ajout et modification Adopté à l'unanimité
N°2025-05-08 - Révision allégée n° 1 du PLU de
TIERCE — Approbation Adopté à l'unanimité
N°2025-05-09 - HABITAT - Avis sur le Schéma
Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du
Voyage du Maine et Loire 2025 - 2031
Adopté à l'unanimité N°2025-05-10 - CRAC ZA de la Guittière Seiches- | Adopté à l'unanimité
sur-le-Loir - Avenant n° 3 ALTER cités - Prorogation
pour achèvement travaux définitifs et
commercialisation
Le Président
Jean -— Jacques GIRARD