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Déliberation - 2023 09 28 118 2023 Tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune de Rezé.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 28 118 2023 Tableau des effectifs)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse, Travail et emploi,
Extrait du registre des délibérations
du conseil municipal
Séance du 28 septembre 2023
DÉLIBÉRATION N° 118/2023 TABLEAU DES EFFECTIFS
L'an deux mille vingt-trois,
Le vingt huit septembre à dix-huit heures,
Le conseil municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Agnès Bourgeais, maire, suivant la convocation faite le 22 septembre 2023.
Etaient présents :
Mme Bourgeais, maire
M. Chusseau, Mme Guiu, M. Faës, Mme Coirier, M. Brianceau, Mme Daire-Chaboy, M. Quéraud, Mme Fond, Mme Paquereau, M. Audubert, Mme Burgaud, adjoints
Mme Métayer, M. Bouyer, M. Pineau, Mme Hervouet, M. Quénéa, Mme Landier, Mme Deletang, Mme Gallais, Mme Desgranges, Mme Leray, M. Gellusseau, M. Mabon, M. Nicolas, M. Louarn, M. Le Forestier, Mme Lelion, M. Le Breton, Mme Douaisi, Mme Bihan, M. Simonet, Mme Uzunpinar, M. Jegouic, conseillers municipaux
Absents excusés ayant donné pouvoir à un collègue du Conseil Municipal pour voter en leur nom :
M. Gaglione (pouvoir à Mme Guiu), Mme Cabaret-Martinet (pouvoir à M. Faës), M. Soccoja (pouvoir à Mme Douaisi), M. Jéhan (pouvoir à M. Bouyer), M. Kabbaj (pouvoir à M. Quénéa), M. Letrouvé (pouvoir à M. Chusseau), M. Vendé (pouvoir à Mme Desgranges), Mme Bennani (pouvoir à M. Louarn), M. Marion (pouvoir à M. Le Breton)
Absents non excusés :
Carole Daire-Chaboy a été désigné(e) secrétaire de séance et a accepté ces fonctions.
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230928-16563-DE-1-1
Date de télétransmission : 29/09/23
Date de réception préfecture : 29/09/23 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
OBJET : TABLEAU DES EFFECTIFS :
Mme Cecilia Burgaud donne lecture de l'exposé suivant :
Conformément à l’article 34 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la
Fonction Publique Territoriale, les emplois sont créés par l’organe délibérant de la collectivité et la
délibération précise le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l’emploi créé.
Par ailleurs, la mise à jour régulière du tableau des effectifs répond aux besoins et à l’évolution de
l’organisation et des activités des services. Chaque vacance ou création de poste donne lieu à une réflexion
dans le cadre de la gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences.
Le conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droit et obligation des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique
Territoriale,
Vu les décrets portant statut particulier des cadres d’emplois concernés,
Vu le tableau des effectifs,
Vu l'avis de la commission finances et moyens généraux du 19 septembre 2023.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- Décide de modifier le tableau des effectifs de la façon suivante :
SUPPRESSIONS CRÉATIONS COMMENTAIRES
(précisez recrutement suite dépar
en retraite, suite mutation,
création de poste, évolution
organisationnelle)
Filière administrative
Suppression d’un poste de responsable de
service propreté à temps complet au grade
de rédacteur principal 1ère classe au sein de
la direction logistique à compter du 4
septembre 2023
Création d’un poste de responsable
de service propreté à temps complet
au grade de rédacteur au sein de la
direction logistique à compter du 4
septembre 2023
Suite recrutement
Suppression d’un poste de chargé de
comptabilité sur le grade d’adjoint
administratif principal 1ère classe à temps
complet au sein de la direction ressources
humaines (COS) à compter du 25 septembre
2023
Création d’un poste de chargé de
comptabilité sur le grade d’adjoint
administratif à temps complet au sein
de la direction ressources humaines
(COS) à compter du 25 septembre
2023
Suite recrutement
Suppression d’un poste d’assistant de
gestion administrative sur le grade d’adjoint
Création d’un poste d’assistant de
gestion financière et administrative
Mutation externe
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230928-16563-DE-1-1
Date de télétransmission : 29/09/23
Date de réception préfecture :29/09/23 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
administratif principal de 1ère classe à temps
complet au sein de la direction culture et
patrimoine à compter du 1er octobre 2023
sur le grade d’adjoint administratif à
temps complet au sein de la direction
culture et patrimoine à compter du 1er
octobre 2023
Création d’un poste de chargé de
mission aux relations partenariales
sur le grade d’attaché à temps
complet au sein de la direction
générale à compter du 1er octobre
2023
Mutation externe
Suppression d’un poste de responsable pôle
animation et événementiel sur le grade de
rédacteur principal 1ère classe à temps
complet à la direction environnement à
compter du 1er octobre 2023
Création d’un poste de chargé de
relation usagers sur le grade de
rédacteur principal 1ère classe à
temps complet à la direction
environnement à compter du 1er
octobre 2023
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste de chargé de projet
transitions mobilités déchets ESS sur le
grade de rédacteur à temps complet au sein
de la direction environnement à compter du
11 septembre 2023
Création d’un poste de chargé de
projet transitions mobilités déchets
ESS sur le grade d’attaché à temps
complet au sein de la direction
environnement à compter du 11
septembre 2023
Mutation interne
Suppression d’un poste d’assistant de
gestion administratif RH sur le grade d’adjoint
administratif à temps complet au sein de la
direction éducation, jeunesses et CSC, à
compter du 1er novembre 2023
Création d’un poste d’assistant de
gestion administrative sur le grade
d’adjoint administratif principal de 2e
classe à temps complet au sein de la
direction éducation, jeunesses et
CSC, à compter du 1er novembre
2023
Mutation interne
Filière culturelle
Suppression d’un poste de professeur de
musique sur le grade de professeur de
musique – 10 à temps non complet (75%) au
sein de la direction culture et patrimoine à
compter du 1er octobre 2023
Création d’un poste de professeur de
musique sur le grade de professeur
de musique – 10 à temps complet
au sein de la direction culture et
patrimoine à compter du 1er octobre
2023
Evolution organisationnelle
Création d’un poste de chef de
chœur CHAM sur le cadre d’emplois
des assistants territoriaux
d’enseignement artistique à temps
non complet (40%) au sein de la
direction culture et patrimoine
Evolution organisationnelle
Filière médico-sociale
Suppression d’un poste de coordinateur
SSIAD/SAAD sur le grade de cadre de santé
à temps complet au sein de la direction
solidarités/santé/CCAS à compter du 1er
octobre 2023
Création d’un poste de responsable
du pôle SAAD/SSIAD sur le grade de
cadre de santé à temps complet au
sein de la direction
solidarité/santé/CCAS à compter du
1er octobre 2023
Evolution organisationnelle
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230928-16563-DE-1-1
Date de télétransmission : 29/09/23
Date de réception préfecture :29/09/23 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
Suppression d’un poste d’infirmier référent
SSIAD sur le grade d’infirmier en soins
généraux à temps complet au sein de la
direction solidarités/santé/CCAS à compter
du 1er janvier 2024
Création d’un poste infirmier
coordonnateur SSIAD sur le grade
d’infirmier en soins généraux à temps
complet au sein de la direction
solidarités/santé/CCAS à compter du
1er janvier 2024
Evolution organisationnelle
Filière sportive
Création d’un poste d’assistant
polyvalent sur le grade d’éducateur
des APS principal de 1ère classe
principal de 1ère classe à temps
complet dans le cadre d’une PPR au
sein de la direction des ressources
humaines à compter du 1er octobre
2023
Suppression d’un poste de MNS éducateur
sportif sur le grade d’éducateur des APS
principal de 2e classe à temps complet au
sein de la direction sports/vie associative à
compter du 5 septembre 2023
Création d’un poste de MNS
éducateur sportif sur le grade
d’éducateur des APS à temps
complet au sein de la direction
sports/vie associative à compter du 5
septembre 2023
Mutation externe
Suppression d’un poste de MNS éducateur
sportif sur le grade d’éducateur des APS
principal de 1ère classe à temps complet au
sein de la direction sports vie associative à
compter du 1er octobre 2023
Création d’un poste de MNS
éducateur sportif sur le grade
d’éducateur des APS à temps
complet au sein de la direction sports
vie associative à compter du 1er
octobre 2023
Filière technique
Suppression d’un poste d’électricien sur le
grade d’adjoint technique principal de 1ère
classe à temps complet au sein de la
structure détachements à compter du 1er
octobre 2023
Suppression d’un poste de responsable
prévention et qualité de vie au travail sur le
grade d’ingénieur principal à temps complet
au sein de la direction des ressources
humaines à compter du 1er octobre 2023
Création d’un poste de responsable
prévention et qualité de vie au travail
sur le grade d’ingénieur à temps
complet au sein de la direction des
ressources humaines à compter du
1er octobre 2023
Suppression d’un poste de chargé de
mission enjeux métropolitains sur le grade
d’ingénieur principal à temps complet au sein
de la direction générale à compter du 1er
octobre 2023
Création d’un chargé de mission aux
relations partenariales sur le grade
d’ingénieur à temps complet au sein
de la direction générale à compter du
1er octobre 2023
Recrutement à la suite de
mutation
Suppression d’un poste d’animateur
périscolaire sur le grade d’adjoint technique à
temps incomplet (23.56%) au sein de la
direction éducation, jeunesses et centres
socioculturels à compter du 1er octobre 2023
Création d’un poste d’animateur
périscolaire sur le grade d’adjoint
technique à temps incomplet
(25.59%) au sein de la direction
éducation, jeunesses et centres
socioculturels à compter du 1er
octobre 2023
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230928-16563-DE-1-1
Date de télétransmission : 29/09/23
Date de réception préfecture :29/09/23 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
Suppression d’un poste de photographe sur
le grade de technicien principal de 2e classe
à temps non complet (75%) au sein de la
direction dialogue citoyen/communication à
compter du 1er septembre 2023
Création d’un poste de photographe-
vidéaste sur le grade de technicien à
temps non complet (75%) au sein de
la direction dialogue
citoyen/communication à compter du
1er septembre 2023
Recrutement suite à dépar
retraite
Suppression d’un poste d’aide de cuisine sur
le grade d’adjoint technique principal de 1ère
classe à temps non complet (79.19%) au
sein de la direction restauration à compter du
1er novembre 2023
Départ retraite
Suppression d’un poste d’aide de cuisine sur
le grade d’adjoint technique principal de 1ère
classe à temps non complet (61.10%) au
sein de la direction restauration à compter du
1er octobre 2023
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste de plongeur sur le
grade d’adjoint technique à temps non
complet (52.05%) au sein de la direction
restauration à compter du 1er octobre 2023
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste d’aide de cuisine sur
le grade d’adjoint technique principal de 2e
classe à temps non complet (70.14%) au
sein de la direction restauration à compter du
1er octobre 2023
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste de plongeur/aide de
cuisine sur le grade d’adjoint technique à
temps non complet (60%) au sein de la
direction restauration à compter du 1er
octobre 2023
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste de plongeur sur le
grade d’adjoint technique principal de 2e
classe à temps non complet (81%) au sein
de la direction restauration à compter du 1er
octobre 2023
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste d’agent de
restauration sur le grade d’adjoint technique
principal de 2ème classe à temps non complet
(75%) au sein de la direction restauration à
compter du 31 août 2023
Création d’un poste d’agent de
restauration sur le grade d’adjoint
technique principal de 2ème classe à
temps non complet (81% ) au sein de
la direction restauration à compter du
31 août 2023
Suppression d’un poste de plongeur sur le
grade d’adjoint technique à temps non
complet (65.62%) au sein de la direction
restauration à compter du 1er octobre 2023
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste d’agent de propreté
à temps incomplet (67%) au grade d’adjoint
technique principal 2ème classe au sein de la
direction logistique à compter du 1er octobre
2023
Création d’un poste d’agent de
propreté à temps incomplet (68%) au
grade d’adjoint technique au sein de
la direction logistique à compter du
1er octobre 2023
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste d’agent de propreté
à temps incomplet (74.41%) au grade
d’adjoint technique principal 1ere classe au
sein de la direction logistique à compter du
1er octobre 2023
Création d’un poste d’agent de
propreté à temps incomplet (74.41%)
au grade d’adjoint technique au sein
de la direction logistique à compter
du 1er octobre 2023
Recrutement
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230928-16563-DE-1-1
Date de télétransmission : 29/09/23
Date de réception préfecture :29/09/23 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
Suppression d’un poste d’agent de propreté
à temps incomplet (74.41%) au grade
d’adjoint technique principal 1ere classe au
sein de la direction logistique à compter du
1er octobre 2023
Création d’un poste d’agent de
propreté à temps incomplet (74.41%)
au grade d’adjoint technique au sein
de la direction logistique à compter
du 1er octobre 2023
Recrutement
Suppression d’un poste de plongeur sur le
grade d’adjoint technique à temps incomplet
(61.09% ) au sein de la direction restauration
à compter du 1er octobre 2023
Evolution organisationnelle
Création d’un poste de plongeur sur
le grade d’adjoint technique à temps
incomplet (32%) au sein de la
direction restauration à compter du
1er octobre 2023
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste de plongeur sur le
grade d’adjoint technique à temps incomplet
(52%) au sein de la direction restauration à
compter du 1er octobre 2023
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste d’aide de cuisine sur
le grade d’adjoint technique principal de 2e
classe à temps incomplet (58.83%) au sein
de la direction restauration à compter du 1er
octobre 2023
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste de plongeur/aide de
cuisine sur le grade d’adjoint technique
principal de 1ère classe à temps non complet
(68.14%) au sein de la direction restauration
à compter du 1er octobre 2023
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste de plongeur sur le
grade d’adjoint technique à temps non
complet (56.86%) au sein de la direction
restauration à compter du 1er octobre 2023
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste d’agent d’entretien
sur le grade d’adjoint technique principal de
1ère classe à temps complet au sein de la
direction sports/vie associative à compter du
1er octobre 2023
Création d’un poste d’agent
d’entretien polyvalent sur le grade
d’adjoint technique à temps complet
au sein de la direction sports/vie
associative à compter du 1er octobre
2023
Mutation interne
Suppression d’un poste de jardinier sur le
grade d’adjoint technique principal 1ère classe
à temps complet au sein de de la direction
environnement à compter du 4 septembre
2023
Création d’un poste de jardinier sur le
grade d’adjoint technique à temps
complet au sein de de la direction
environnement à compter du 4
septembre 2023
Suite recrutement
Suppression d’un poste d’agent de
production sur le grade d’adjoint technique
principal de 1ère classe à temps complet au
sein de la direction restauration à compter du
1er septembre 2023
Création d’un poste d’agent de
production sur le grade d’adjoint
technique à temps complet au sein
de la direction restauration à compter
du 1er septembre 2023
Recrutement suite départ retraite
Suppression d’un poste d’agent de
production sur le grade d’adjoint technique
principal de 1ère classe à temps complet au
sein de la direction restauration à compter du
1er octobre 2023
Création d’un poste d’agent de
production sur le grade d’adjoint
technique à temps complet au sein
de la direction restauration à compter
du 1er octobre 2023
Détachement FPE
Suppression d’un poste d’agent de
surveillance des parkings et des sorties
écoles sur le garde d’adjoint technique
Création d’un poste d’agent de
surveillance des parkings et des
sorties écoles sur le garde d’adjoint
Mutation interne
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230928-16563-DE-1-1
Date de télétransmission : 29/09/23
Date de réception préfecture :29/09/23 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
principal 2ème classe à temps complet au sein
de la direction tranquillité publique à compter
du 11 septembre 2023
technique principal 1ere classe à
temps complet au sein de la
direction tranquillité publique à
compter du 11 septembre 2023
Création de 2 postes d’animateur
périscolaire sur le grade d’adjoint
technique à temps incomplet
(25.59%) au sein de la direction
éducation, jeunesses et centres
socioculturels à compter du 1er
octobre 2023
Recrutement
Suppression d’un poste d’agent de propreté
sur le grade d’adjoint technique principal 1ère
classe à temps incomplet (74.41%) au sein
de la direction logistique à compter du 1er
octobre 2023
Création d’un poste d’agent de
propreté sur le grade d’adjoint
technique à temps incomplet
(74.41%) au sein de la direction
logistique à compter du 1er octobre
2023
Suite recrutement
Création d’un poste d’agent de
maintenance et de surveillance sur le
grade d’adjoint technique territorial à
temps complet au sein de la direction
sports et vie associative à compter
du 1er octobre 2023
Evolution d’organisation
Suppression d’un poste de responsable
d’unité atelier serrurerie métallerie à temps
complet au grade d’agent de maitrise au sein
de la direction du Bâti à compter du 1er
octobre 2023
Création d’un poste de responsable
d’unité atelier serrurerie métallerie à
temps complet au grade d’adjoint
technique au sein de la direction du
Bâti à compter du 1er octobre 2023
Evolution organisationnelle
RH _ actions techniques
Suppression d’un poste de gestionnaire
comptable sur le grade d’adjoint administratif
principal de 1ère classe à temps complet au
sein de la structure détachements à compter
du 1er octobre 2023
Suite PI
Suppression d’un poste d’animateur
information jeunesse/référent quartiers
Trentemoult/hôtel de ville sur le grade
d’adjoint d’animation au sein de la direction
éducation, jeunesses et centres
socioculturels à compter du 1er octobre 2023
Suite PI
Suppression d’un poste d’assistant de
direction générale sur le grade de rédacteur
à temps complet au sein de la direction
générale à compter du 1er octobre 2023
Départ retraite
Suppression d’un poste de chargé de
mission DG sur le grade d’attaché à temps
complet au sein de la direction générale vie
et animation de la cité à compter du 11
septembre 2023
Suite nouvelle affectation
Suppression d’un poste d’assistant
administratif sur le grade d’adjoint
administratif principal 1ère classe à temps
complet dans la structure détachement à
Mutation externe
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230928-16563-DE-1-1
Date de télétransmission : 29/09/23
Date de réception préfecture :29/09/23 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
compter du 1er septembre 2023
Création d’un poste d’assistant
polyvalent sur le grade d’adjoint
technique principal de 1ère classe à
temps complet dans le cadre d’une
PPR au sein de la direction des
ressources humaines à compter du
1er octobre 2023
Suppression d’un poste de chargé de
mission DG sur le grade d’attaché à temps
complet au sein de la direction générale vie
et animation de la cité à compter du 11
septembre 2023
Création d’un poste d’ingénieur
principal au sein de la structure
détachements à compter du
01/10/2023
Mutation interne
Rectificatif délibération du conseil municipal du 29 juin 2023
Annulation suppression d’un poste de chargé
de recrutement et emploi sur le grade de
rédacteur principal 1ère classe à temps
complet au sein de la direction des
ressources humaines à compter du 1er
septembre 2023
Annulation suppression d’un poste de
responsable de secteur sur le grade d’adjoint
technique territorial principal 1ère classe le
01/07/2023
Annulation suppression poste d’assistant de
direction générale sur le grade d’adjoint
territorial principal 1ère classe au sein de la
direction générale le 01/07/2023
Annulation Création d’un poste de chargé
d’urbanisme règlementaire sur le grade de
rédacteur à temps complet au sein de la
direction aménagement et urbanisme à
compter du 1er juillet 2023
Suppression poste d’aide de cuisine sur le
grade d’adjoint technique principal de 1ère
classe à temps non complet (80%) au sein
de la direction restauration à compter du
31/08/2023
Départ retraite
Suppression d’un poste d’aide de cuisine –
responsable restaurant ARPEJ sur le grade
d’adjoint technique principal de 1ère classe à
temps non complet (85.33%) au sein de la
direction à compter du 31 août 2023
Mutation interne
Suppression d’un poste d’aide de cuisine sur
le grade d’adjoint technique principal de 2e
classe à temps non complet 79.19% au sein
Mutation interne
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230928-16563-DE-1-1
Date de télétransmission : 29/09/23
Date de réception préfecture :29/09/23 CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
de la direction restauration à compter du 31
août 2023
Suppression d’un poste d’aide de cuisine sur
le grade d’adjoint technique principal de 1ère
classe à temps non complet (72.43%) au
sein de la direction restauration à compter du
31 août 2023
Evolution organisationnelle
Correctif délibération du 29/06/2023 suite
mauvais intitulé de la formation suivie :
Suppression d’un poste d’apprenti BPJEPS
spécialisé dans le secteur sportif à temps
complet au sein de la direction Education
Jeunesse Centres Socio-Culturels au
01/09/2023
Création d’un poste d’apprenti
Mention complémentaire AG2S -
animation et gestion de projets dans
le secteur sportif - à temps complet
au sein de la direction Education
Jeunesse Centres Socio-Culturels au
01/09/2023
Suppression d’un poste d’apprenti BPJEPS
spécialisé dans le secteur sportif à temps
complet au sein de la direction éducation,
jeunesse et centres socioculturels à compter
du 01/09/2023
Création d’un poste apprenti mention
complémentaire animation et gestion
de projets dans le secteur sportif au
sein de la direction éducation,
jeunesse et centre socioculturels à
compter du 01/09/2023
Suppression poste apprenti :
2 jardiniers
DRH
La maire,
Agnès Bourgeais
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20230928-16563-DE-1-1
Date de télétransmission : 29/09/23
Date de réception préfecture :29/09/23