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Déliberation - 2022 09 29 Mise a jour du tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022 par la commune de Rezé.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 09 29 Mise a jour du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Travail et emploi, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
Extrait du registre des délibérations
du conseil municipal
Séance du 29 septembre 2022
DÉLIBÉRATION N° 129/2022 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS
L'an deux mille vingt-deux,
Le vingt neuf septembre à dix-huit heures,
Le conseil municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Agnès Bourgeais, maire, suivant la convocation faite le 23 septembre 2022.
Etaient présents :
Mme Bourgeais, maire
M. Chusseau, Mme Guiu, M. Faës, Mme Coirier, M. Brianceau, Mme Daire-Chaboy, M. Quéraud, Mme Fond, M. Gaglione, Mme Paquereau, M. Audubert, Mme Burgaud, adjoints
Mme Métayer, M. Bouyer, M. Pineau, M. Borot, Mme Cabaret-Martinet, M. Soccoja, M. Jéhan, M. Kabbaj, Mme Deletang, M. Letrouvé, Mme Gallais, Mme Desgranges, Mme Leray, M. Gellusseau, M. Mabon, M. Vendé, M. Mosser, M. Nicolas, M. Louarn, M. Le Forestier, Mme Bennani, M. Le Breton, Mme Douaisi, Mme Bihan, conseillers municipaux
Absents excusés ayant donné pouvoir à un collègue du Conseil Municipal pour voter en leur nom :
Mme Hervouet (pouvoir à M. Audubert), M. Quénéa (pouvoir à M. Le Breton), Mme Landier (pouvoir à Mme Coirier), M. Vince (pouvoir à M. Mosser), M. Marion (pouvoir à Mme Leray)
Absents non excusés :
Mme Lelion, conseillère municipale
Agnès Cabaret-Martinet a été désigné(e) secrétaire de séance et a accepté ces fonctions.
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20220929-14331-DE-1-1
Date de télétransmission : 30/09/22
Date de réception préfecture : 30/09/22 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
OBJET : MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS :
Mme Cecilia Burgaud donne lecture de l'exposé suivant :
Conformément à l’article 34 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la
Fonction Publique Territoriale, les emplois sont créés par l’organe délibérant de la collectivité et la
délibération précise le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l’emploi créé.
Par ailleurs, la mise à jour régulière du tableau des effectifs répond aux besoins et à l’évolution de
l’organisation et des activités des services. Chaque vacance ou création de poste donne lieu à une réflexion
dans le cadre de la gestion prévisionnelle des emplois, des effectifs et des compétences.
Le conseil municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 portant droit et obligation des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique
Territoriale,
Vu les décrets portant statut particulier des cadres d’emplois concernés,
Vu le tableau des effectifs,
Vu l'avis de la commission finances et moyens généraux du 20 septembre 2022.
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
- Décide de modifier le tableau des effectifs de la façon suivante :
SUPPRESSIONS CRÉATIONS COMMENTAIRES
(précisez recrutement
suite départ en retraite,
suite mutation, création
de poste, évolution
organisationnelle)
Filière administrative
Suppression d’un poste d’assistant
administratif sur le grade sur le grade
d’adjoint administratif de 1ère classe à
temps complet au sein de la direction
culture et patrimoine à compter du 1er
octobre 2022
Régularisation
Suppression d’un poste assistant
administratif et comptable sur le grade
d’adjoint administratif principal de 1ère
classe à temps incomplet (50%) au sein
de la mission relations européennes et
internationales à compter du 1er octobre
Evolution organisationnelle
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20220929-14331-DE-1-1
Date de télétransmission : 30/09/22
Date de réception préfecture :30/09/22 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
2022
Création d’un poste relais sur le
grade d’attaché à temps complet au
sein de la direction des ressources
humaines à compter du 1er octobre
2022
Poste-relais
Création d’un poste de gestionnaire
comptable sur le grade de rédacteur
à temps complet au sein de la
direction des finances à compter du
1er octobre 2022
Suite à promotion interne
Suppression d’un poste de responsable
de pôle ATSEM sur le grade de rédacteur
à temps complet au sein de la direction
éducation-jeunesse-CSC à compter du
1er octobre 2022
Recrutement autre filière
Suppression d’un poste de gestionnaire
des temps sur le grade de rédacteur à
temps complet au sein de la direction
Ressources Humaines à compter du 1er
octobre 2022
Création d’un poste de gestionnaire
des temps sur le grade d’adjoint
administratif à temps complet au sein
de la direction Ressources Humaines
à compter du 1er octobre 2022
Recrutement suite à
mutation interne
Suppression d’un poste de chargé de
mission aménagement et habitat sur le
grade d’attaché à temps complet au sein
de la direction aménagement et
urbanisme à compter du 24 octobre 2022
Suite recrutement autre
filière
Création d’un poste de responsable
du service de gestion administrative
et financière sur le grade d’attaché à
temps complet au sein de la direction
sports et vie associative à compter
du 1er octobre 2022
Suite promotion interne
Création d’un poste de responsable
du service de gestion administrative
et financière sur le grade d’attaché à
temps complet au sein de la direction
du bâti à compter du 1er octobre 2022
Suite promotion interne
Suppression d’un poste d’assistant
administratif portage de repas sur le
grade d’adjoint administratif à temps
incomplet (50%) au sein de la direction
solidarités-santé à compter du 1er octobre
2022
Création d’un poste d’assistant
administratif principal 1ère classe
portage de repas sur le grade
d’adjoint administratif à temps
incomplet (50%) au sein de la
direction solidarités-santé à compter
du 1er octobre 2022
Suite recrutement
Suppression d’un poste de responsable
de formation sur le grade d’attaché à
temps complet au sein de la rubrique
détachement à compter du 1er octobre
2022
Suite réintégration
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20220929-14331-DE-1-1
Date de télétransmission : 30/09/22
Date de réception préfecture :30/09/22 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
Suppression d’un poste de gestionnaire
carrière paie retraite sur le grade
d’adjoint administratif à temps complet au
sien de la direction ressources humaines
à compter du 1er octobre
Création d’un poste de gestionnaire
carrière paie retraite sur le grade de
rédacteur principal 2ème classe à
temps complet au sien de la direction
ressources humaines à compter du
1er octobre
Suite recrutement
Filière animation
Suppression d’un poste d’animateur
socioculturel sur le grade d’animateur
principal 1ère classe à temps complet au
sein de la direction éducation-jeunesse-
CSC à compter du 1er octobre 2022
Création d’un poste d’animateur
socioculturel sur le grade d’animateur
à temps complet au sein de la
direction éducation-jeunesse-CSC à
compter du 1er octobre 2022
Suite mutation interne
Création d’un poste de directeur
accueil périscolaire sur le grade
d’animateur à temps complet au sein
de la direction éducation-jeunesses-
CSC à compter du 1er octobre 2022
Suite à promotion interne
Création d’un poste de responsable
de pôle ATSEM sur le grade
d’animateur à temps complet au sein
de la direction éducation-jeunesse-
CSC à compter du 1er octobre 2022
Recrutement suite à
mutation interne
Suppression d’un poste d’assistant petite
enfance sur le grade d’adjoint
d’animation principal de 2e classe à
temps complet au sein de la structure
détachements à compter du 1er octobre
2022
Suite fin de détachement
Création d’un poste d’animateur
éducatif sur le grade d’adjoint
d’animation à temps non complet
(60%) au sein de la direction
éducation-jeunesses-CSC à compter
du 1er octobre 2022
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste d’animateur
périscolaire sur le grade d’adjoint
d’animation à temps non complet
(34.56%) au sein de la direction
éducation-jeunesses-CSC à compter du
1er octobre 2022
Création d’un poste d’animateur
périscolaire sur le grade d’adjoint
d’animation à temps non complet
(25.59%) au sein de la direction
éducation-jeunesses-CSC à compter
du 1er octobre 2022
Evolution organisationnelle
Filière culturelle
Suppression d’un poste d’assistant
d’accueil et de collections sur le grade
d’adjoint du patrimoine à temps complet
au sein de la direction culture et
Création d’un poste d’assistant
d’accueil et de collections sur le
grade d’adjoint du patrimoine
principal de 2ème classe à temps
Recrutement suite à
mutation interne
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20220929-14331-DE-1-1
Date de télétransmission : 30/09/22
Date de réception préfecture :30/09/22 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
patrimoine à compter du 1er octobre 2022 complet au sein de la direction
culture et patrimoine à compter du 1er
octobre 2022
Suppression d’un poste de professeur de
violon sur le grade d’assistant
d’enseignement artistique principal de
1ère classe à temps non complet (80%)
au sein de la direction culture et
patrimoine à compter du 1er octobre
2022
Suite recrutement autre
grade
Suppression d’un poste de professeur de
flûte traversière sur le grade d’assistant
d’enseignement artistique principal de 2e
classe à temps non complet (80%) au
sein de la direction culture et patrimoine
à compter du 1er octobre 2022
Suite recrutement autre
grade
Suppression d’un poste de professeur de
flûte traversière sur le grade d’assistant
d’enseignement artistique principal de
1ère classe à temps non complet (80%) au
sein de la direction culture et patrimoine
à compter du 1er octobre 2022
Création d’un poste de professeur de
flûte traversière sur le grade
d’assistant d’enseignement artistique
principal de 1ère classe à temps non
complet (90%) au sein de la direction
culture et patrimoine à compter du
1er octobre 2022
Augmentation de taux
d’emploi
Filière médico-sociale
Suppression d’un poste de coordinateur
qualité sur le grade de technicien
paramédical de classe normale à temps
complet au sein de la direction
restauration à compter du 1er octobre
2022
Recrutement autre filière
Suppression d’un poste de responsable
de structure sur le grade de cadre
supérieur de santé à temps complet au
sein de la direction petite enfance à
compter du 1er octobre 2022
Création d’un poste de responsable
de structure sur le grade d’éducateur
de jeunes enfants de classe
exceptionnelle à temps complet au
sein de la direction petite enfance à
compter du 1er octobre 2022
Recrutement suite à
disponibilité
Suppression d’un poste de responsable
de structure sur le grade de puéricultrice
hors classe à temps complet au sein de
la direction petite enfance à compter du
1er octobre 2022
Création d’un poste de responsable
de structure sur le grade de
puéricultrice de classe supérieure à
temps complet au sein de la direction
petite enfance à compter du 1er
octobre 2022
Recrutement suite à
disponibilité
Suppression d’un poste d’auxiliaire de
puériculture sur le grade d’auxiliaire de
puériculture de classe supérieure à
temps complet au sein de la direction
petite enfance à compter du 1er octobre
2022
Mutation interne
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20220929-14331-DE-1-1
Date de télétransmission : 30/09/22
Date de réception préfecture :30/09/22 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
Suppression d’un poste d’auxiliaire de
puériculture sur le grade d’auxiliaire de
puériculture de classe supérieure à
temps complet au sein de la direction
petite enfance à compter du 1er octobre
2022
Création d’un poste d’auxiliaire de
puériculture sur le grade d’auxiliaire
de puériculture de classe normale à
temps complet au sein de la direction
petite enfance à compter du 1er
octobre 2022
Recrutement suite à départ
retraite
Création d’un poste d’auxiliaire de
puériculture sur le grade d’auxiliaire
de puériculture de classe normale à
temps complet au sein de la direction
petite enfance à compter du 1er
octobre 2022
Suite détachement pour
stage
Suppression d’un poste d’ATSEM
responsable de secteur sur le grade
d’agent spécialisé principal 2ème classe
des écoles maternelles à temps complet
au sein de la direction éducation-
jeunesse-CSC à compter du 1er octobre
2022
Création d’un poste d’ATSEM sur le
grade d’agent spécialisé principal
2ème classe des écoles maternelles à
temps complet au sein de la direction
éducation-jeunesse-CSC à compter
du 1er octobre 2022
Suite mutation interne
Suppression d’un poste d’aide-soignant
sur le grade d’aide-soignant de classe
supérieure à temps incomplet (71%) au
sein de la direction solidarités-santé à
compter du 1er octobre 2022
Création d’un poste d’aide-soignant
sur le grade d’aide-soignant de
classe supérieure à temps complet
au sein de la direction solidarités-
santé à compter du 1er octobre 2022
Evolution organisationnelle
Création d’un poste d’ATSEM sur le
grade d’agent spécialisé des écoles
maternelles principal 2ème classe à
temps complet au sein de la direction
éducation-jeunesse-CSC à compter
du 1er octobre 2022
Suite détachement pour
stage
Suppression d’un poste d’aide-soignant
sur le grade d’aide-soignant de classe
supérieure à temps complet au sein de la
direction solidarités-santé à compter du
1er octobre 2022
Création d’un poste d’aide-soignant
sur le grade d’aide-soignant de
classe normale à temps incomplet
(85.71%) au sein de la direction
solidarités-santé à compter du 1er
octobre 2022
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste d’aide-soignant
sur le grade d’aide-soignant de classe
normale à temps complet au sein de la
direction solidarités-santé à compter du
1er octobre 2022
Création d’un poste d’aide-soignant
sur le grade d’aide-soignant de
classe normale à temps incomplet
(85.71%) au sein de la direction
solidarités-santé à compter du 1er
octobre 2022
Evolution organisationnelle
Suppression d’un poste d’aide-soignant
sur le grade d’aide-soignant de classe
normale à temps incomplet (71%) au
sein de la direction solidarités-santé à
compter du 1er octobre 2022
Création d’un poste d’aide-soignant
sur le grade d’aide-soignant de
classe normale à temps incomplet
(85.71%) au sein de la direction
solidarités-santé à compter du 1er
octobre 2022
Evolution organisationnelle
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20220929-14331-DE-1-1
Date de télétransmission : 30/09/22
Date de réception préfecture :30/09/22 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
Filière technique
Création d’un poste de coordinateur
qualité sur le grade d’agent de
maîtrise à temps complet au sein de
la direction restauration à compter du
1er octobre 2022
Création de poste
Suppression d’un poste d’assistant
crèche sur le grade d’adjoint technique
principal de 2ème classe à temps complet
au sein de la direction petite enfance à
compter du 1er octobre 2022
Création d’un poste d’assistant
crèche sur le grade d’adjoint
technique à temps complet au sein
de la direction petite enfance à
compter du 1er octobre 2022
Recrutement suite à
mutation externe
Création d’un poste de maquettiste
sur le grade de technicien à temps
complet au sein de la direction
dialogue citoyen/communication à
compter du 1er octobre 2022
Suite à promotion interne
Création d’un poste d’auxiliaire petite
enfance sur le grade d’adjoint
technique principal 2ème classe à
temps complet au sein de la structure
détachement à compter du 1er
octobre 2022
Suite intégration directe
Suppression d’un poste d’agent de
propreté sur le grade d’adjoint technique
principal de 1ère classe à temps complet
au sein de la direction propreté à
compter du 1er octobre 2022
Création d’un poste d’agent de
propreté sur le grade d’adjoint
technique à temps complet au sein
de la direction propreté à compter du
1er octobre 2022
Recrutement suite à
mutation interne
Suppression d’un poste d’agent de
propreté sur le grade d’adjoint technique
à temps non complet (76,44%) au sein
de la direction propreté à compter du 1er
octobre 2022
Création d’un poste d’agent de
propreté sur le grade d’adjoint
technique à temps non complet
(74,41%) au sein de la direction
propreté à compter du 1er octobre
2022
Recrutement suite à
mutation interne et
évolution de taux d’emploi
Suppression d’un poste d’agent de
maintenance et de surveillance (AMS)
des équipements sportifs sur le grade
d’adjoint technique en chef à temps
complet au sein de la direction sports et
vie associative à compter du 1er octobre
2022
Création d’un poste d’agent de
maintenance et de surveillance
(AMS) des équipements sportifs sur
le grade d’adjoint technique à temps
complet au sein de la direction sports
et vie associative à compter du 1er
octobre 2022
Recrutement suite départ
en retraite
Suppression d’un poste d’électricien
sonorisateur sur le grade de adjoint
technique principal 1ère classe à temps
complet au sein de la direction logistique
à compter du 1er octobre 2022
Création d’un poste d’électricien
sonorisateur sur le grade d’adjoint
technique à temps complet au sein
de la direction logistique à compter
du 1er octobre 2022
Recrutement suite à
mutation interne
Suppression d’un poste d’agent de
surveillance sur le grade d’adjoint
technique principal 2ème classe à temps
incomplet (79%) au sein de la direction
Création d’un poste d’agent de
surveillance sur le grade d’adjoint
technique principal 1ère classe à
temps incomplet (80%) au sein de la
Recrutement suite mutation
interne
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20220929-14331-DE-1-1
Date de télétransmission : 30/09/22
Date de réception préfecture :30/09/22 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
tranquillité publique à compter du 1er
octobre 2022
direction tranquillité publique à
compter du 1er octobre 2022
Suppression d’un poste relais sur le
grade d’adjoint technique principal 2ème
classe à temps complet au sein de la
direction ressources humaines à compter
du 1er octobre 2022
Création d’un poste d’agent
polyvalent de surveillance et
d’intervention sur le grade d’adjoint
technique principal 2ème classe à
temps complet au sein de la direction
sports et vie associative à compter
du 1er octobre 2022
Mutation interne
Création d’un poste de responsable
d’équipe maintenance des stades et
gymnases spécialité bâtiment sur le
grade d’agent de maîtrise à temps
complet au sein de la direction sports
et vie associative à compter du 1er
octobre 2022
Suite promotion interne
Création d’un poste d’ATSEM
responsable de secteur sur le grade
d’agent de maîtrise à temps complet
au sein de la direction éducation-
jeunesse-CSC à compter du 1er
octobre 2022
Suite promotion interne
Suppression d’un poste d’animateur
périscolaire sur le d’adjoint technique
principal de 2ème classe à temps non
complet (23.56%) au sein de la direction
éducation, jeunesses et centres
socioculturels à compter du 1er octobre
2022
Création d’un poste d’animateur
périscolaire sur le grade d’adjoint
technique à temps non complet
(25.59%) au sein de la direction
éducation, jeunesses et centres
socioculturels à compter du 1er
octobre 2022
Recrutement suite à
mutation interne
Suppression d’un poste d’agent de
propreté sur le grade d’adjoint technique
à temps non complet (76.44%) au sein
de la direction logistique à compter du 1er
octobre 2022
Création d’un poste d’agent de
propreté sur le grade d’adjoint
technique à temps non complet
(74.41%) au sein de la direction
logistique à compter du 1er octobre
2022
Suite mutation interne
Création d’un poste de chargé de
mission aménagement et habitat sur
le grade de technicien principal 2ème
classe à temps complet au sein de la
direction aménagement et urbanisme
à compter du 24 octobre 2022
Création de poste
Suppression d’un poste d’animateur
périscolaire sur le grade d’adjoint
technique principal de 1ère classe à temps
non complet (23.56%) au sein de la
éducation, jeunesses et centres
socioculturels à compter du 1er octobre
2022
Création d’un poste d’animateur
périscolaire sur le grade d’adjoint
technique à temps non complet
(25.59%) au sein de la éducation,
jeunesses et centres socioculturels à
compter du 1er octobre 2022
Evolution de taux d’emploi
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20220929-14331-DE-1-1
Date de télétransmission : 30/09/22
Date de réception préfecture :30/09/22 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
Création d’un poste relais sur le
grade d’adjoint technique principal
2ème classe à temps complet au sein
de la direction ressources humaines
à compter du 1er octobre 2022
Poste relais
Création d’un poste relais sur le
grade d’adjoint technique principal
2ème classe à temps complet au sein
de la direction ressources humaines
à compter du 1er octobre 2022
Poste relais
Création d’un poste de responsable
de l’unité manifestations sur le grade
d’agent de maîtrise à temps complet
au sein de la direction logistique à
compter du 1er octobre 2022
Suite promotion interne
Création d’un poste de chef de projet
technique systèmes d’information sur
le grade d’ingénieur à temps complet
au sein de la direction des système
d’informations à compter du 1er
octobre 2022
Suite promotion interne
Création d’un poste de chef de projet
technique systèmes d’information sur
le grade d’ingénieur à temps complet
au sein de la direction des système
d’informations à compter du 1er
octobre 2022
Suite promotion interne
Suppression d’un poste d’agent de
surveillance sur le grade d’adjoint
technique principal 2ème classe à temps
non complet (78.57%) au sein de la
direction tranquillité publique à compter
du 1er octobre 2022
Création d’un poste d’agent de
surveillance sur le grade d’adjoint
technique à temps non complet
(80%) au sein de la direction
tranquillité publique à compter du 1er
octobre 2022
Suite mutation interne
ANNULATION DE LA DELIBERATION DU 23/06/2022
Création d’un poste d’ATSEM à
temps complet sur le grade d’adjoint
technique principal 1ère classe au sein
de la direction éducation-jeunesse-
CSC à compter du 1er juillet 2022
Annulation
- Dit que les dépenses correspondantes sont inscrites au budget de la Ville, Chapitre 012 « Charges de personnel ».
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20220929-14331-DE-1-1
Date de télétransmission : 30/09/22
Date de réception préfecture :30/09/22 CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022
La maire,
Agnès Bourgeais
Accusé de réception en préfecture
044-214401432-20220929-14331-DE-1-1
Date de télétransmission : 30/09/22
Date de réception préfecture :30/09/22