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Conseil Municipal - conseil municipal 14 decembre 2021
Document publié le Mardi 14 décembre 2021 par la commune de Plouénan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 14 decembre 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Changement climatique, Environnement,
Le
premier
décembre
deux
mil
vingt
et
un,
convocation
pour
le conseil
municipal
du
quatorze
décembre
deux
mil
vingt
et
un.
Ordre
du
jour
- HEOL
: présentation
du
bilan
« Energie
communal
»
- Révision
des
tarifs
pour
2022
- Subventions
aux
écoles
pour
2022
- Comptes
rendus
des
commissions
- Projet
de
réaménagement
de
la Place
François
Prigent
- Pacte
Finistère
2030
- Rénovation
des
points
lumineux
des
résidences
de
Croas
ar
Vilien
et
Kérafel
- Gestion
du
personnel
communal
- CAF
du
Finistère
: Convention
Territoriale
Globale
- Modification
des
statuts
du
SIEA
- HLC
: « Action
vélo
» fonds
de
concours
- La
Poste
: numérotage,
devenir
de
La
Poste
- Utilisation
des
crédits
par
anticipation
- Questions
diverses
Aline
CHEVAUCHER,
maire
Session
ordinaire
Le
quatorze
décembre
deux
mil
vingt
et
un
à vingt
heures,
le conseil
municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la
mairie,
sous
la présidence
de
Aline
CHEVAUCHER,
maire. Etaient
présents
: A.
CHEVAUCHER,
maire,
O.
MONCUS,
A.
MARC,
JP
CAER,
V.
LE
BOULCH,
M.
SAILLOUR,
E. TANGUY,
MY
LE
MESTRE,
MH.
PETIT-CHOPIN,
JM
SEVERE,
M.
QUILLEVERE,
A.
LE
BIAN,
K. KERNEIS,
D.
LE
GALL,
A.
BOULCH,
R.
JEZEQUEL,
L. PENNORS,
JJ HIRRIEN,
H.
GUENA,
M.
VILLENEUVE,
G.
KERBIRIOU,
D.
CAZUC. Excusée
: H.
BEAUMIN
Mme
Mélanie
QUILLEVERE
a été
nommée
secrétaire.
HEOL
: présentation
du
bilan
« Energie
communal
»
Mme
le Maire
rappelle
que
la commune
à adhéré
à HEOL
en
2021.
Mme
le Maire
remercie
M.
Tanguy
EVEN,
chargé
de
mission
« collectivités
» à
HEOL
d’être
présent
ce
soir
pour
présenter
le bilan
« Energie
» qu’il
a réalisé.
Chaque
conseiller
sera
destinataire
de
cette
étude
très
intéressante
qui
sera
annexé
au
présent
compte-rendu.
Mme
le Maire
conclut
en
constatant
que
tous
les
efforts
d'investissement
faits
ont
permis
une
forte
baisse
de
consommation
même
si le
coût
des
énergies
ne
cesse
d'augmenter.
Un
plan
pluri-annuel
d'actions
va
être
élaboré
avec
HEOL
pour
continuer
dans
cette
dynamique.
Révision
des
tarifs
communaux
pour
2022
Mme
le Maire
rappelle
que
chaque
année
le conseil
municipal
fait
le point
sur
les
tarifs
communaux,
tarifs
récapitulés
dans
l’annexe
ci-jointe.
Au
vu
du
contexte
sanitaire
actuel,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
maintient
les
tarifs
actuels
jusqu’à
nouvelle
délibération.
Subventions
aux
écoles
pour
2022
Mme
LE
BOULCH
récapitule
les
subventions
versées
aux
écoles
en
2021
:
Fournitures
scolaires
Pour
tout
élève
de
l’école
privée
de
Kerellon
domicilié
à PLOUENAN
une
subvention
de
35
euros
Piscine
Prise
en
charge
totale
par
la commune
de
l’activité
« Piscine
» (soit
2, 10
euros
par
séance
et
par
enfant
de
PLOUENAN)
dans
les
trois
écoles
sur
trois
cycles
(soit
trente
séances
par
enfant
sur
sa
scolarité
en
primaire
et
maternelle). Activités
extra-scolaires
Aux
écoles
privée
et
publiques
de
la commune
une
subvention
extra-scolaires
de
20
euros
par
élève
de
PLOUENAN.
Cette
subvention
permet
aux
écoles
de
financer
librement
certaines
activités.
Mme
le Maire
rappelle
que
la commune
prend
en
charge,
dans
les
écoles
publiques, la maintenance
du
photocopieur
les
fournitures
scolaires,
par
enfant
de
PLOUENAN,
à hauteur
de
35
euros
auxquels
s’ajoutent
5 euros
pour
l’achat
de
fichiers
et
manuels
soit
40
euros
par
enfant
de
PLOUENAN
Mme
le Maire
propose
la reconduction
à l'identique
des
subventions
aux
écoles.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
décide
le maintien,
pour
2022,
des
subventions
aux
écoles.
EPAL Mme
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
la convention
signée
avec
EPAL
pour
l’organisation
de
l’ALSH
arrive
à échéance
le 31
décembre
2021.
Elle
propose
de
la reconduire
pour
trois
ans.
Mme
LE
BOULCH
se
félicite
de
la
bonne
collaboration
avec
EPAL,
en
l'occurrence
avec
Orélie
ROZEC.
La
fréquentation
atteste
que
le service
convient
aux
familles
et
aux
enfants.
Des
optimisations
se
sont
développées
avec
Mespaul,
Plougoulm
et
Sibiril
au
cours
des
dernières
années.
Il n’y
aura
pas
d'optimisation
cette
année
pour
les
vacances
de
NOEL
en
raison
du
contexte
sanitaire
et
en
raison
du
nombre
élevé
d'inscriptions. Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
Approuve
ce
renouvellement
et
autorise
Mme
le Maire
à signer
la convention
correspondante. Mme
LE
BOULCH
réunira
sa
commission
«Vie
scolaire,
enfance/jeunesse,
animation
du
3°"
lieu
» le
25
janvier
2022.
Elle
invitera
également
Orélie
ROZEC,
la référente
EPAL
de
la commune.
Comptes
rendus
des
commissions
M.
Olivier
MONCUS
a été
dans
l'obligation
d'annuler
la commission
« Environnement,
cadre
de
vie,
urbanisme,
habitat,
développement
économique
» prévue
le mercredi
8 décembre
2021.
Cette
commission
est reportée
au
mois
de
janvier
2022.
|| détaille
les
points
qui
étaient
programmés
à
l’ordre
du
jour
:
Place
François
Prigent
: il
invitera
cette
commission
à mener
une
réflexion
sur
l'aménagement
de
la Place
François
Prigent
et
du
boulodrome.
Développement
économique
: la
boulangerie
PICART
a été
vendue
à M.
et
Mme
BOURRACHE,
l'établissement
Le
Manoir
est
en
cours
de
cession
également.
A ce
jour,
Mme
le Maire
ne
connait
pas
les
projets
des
acheteurs.
Dans
la zone
de
Kerlaudy,
deux
nouvelles
entreprises
ont
réservé
un
lot
: SEITE
(informatique)
et
BRAUN
(conserverie).
Zones
« 30
» et
radar
pédagogique
:
M.
MONCUS
rappelle
les
objectifs
d’une
« zone
30
» : prévenir
des
dangers
de
la route,
inciter
les
usagers
à ralentir
et
augmenter
leur
vigilance
au
volant.
il donne
lecture
o des
relevés
de
vitesse
faites
par
le radar
pédagogique
Campagne
du
23
avril
2021
au
15
mai
2021
au
Pont
de
Penzé
à Pont
Eon
Vitesse
moyenne
: 38,91
Km/h
Vitesse
maximale
enregistrée
: 89
km/h
Nombre
de
véhicules
: 5340
Répartition
des
véhicules
par
tranche
de
vitesse
:
<=
30
Km/h
: 973
(18,22
%)
31-40
Km/h
: 1936
(36,25
%)
41-50
Km/h
: 1961
(36,72
%)
51-60
km/h
: 367
(6,87
%)
61-70
km/h
: 80
(1,50
%)
71-80
km/h
: 23
(0,43
%)
Campagne
du
2 juin
2021
au
19
octobre
2021
au
lieu-dit
Placenan
dans
le sens
MESPAUL
PLOUENAN
:
Vitesse
moyenne
58,93
Km/h
Vitesse
maximum
enregistrée
: 159
km/h Nombre
de
véhicules
: 155294
Répartition
des
véhicules
par
tranche
de
vitesse
:
<=
30
Km/h
31-40
Km/h
41-50
Km/h
51-60
km/h
61-70
km/h
71-80
km/h
: : 7454
(4,80
%)
: 30089
(19,38
%)
: 49781
(32,06
%)
: 33148
(21,35
%)
: 21527
(13,86
%)
13295
(8,56
%)
et
du
calendrier
2022
de
pose
du
radar
dans
les
différents
quartiers
de
la
commune
:
Lieu-dit
Radars
1
Radars
2
Dates
—
Dates
-
Semaines
Semaines
Pont
Eon
1-2-3
1-2-3
Penzé-Le
Bourg
4-5-6
4-5-6
Penzé
34-35-36
Kerlaudy Pont
de
la Corde
Route
de
Kerbic
7-8-9
Route
de
St
Pol
10-11-12
Route
de
Milinou
10-11-12
Traon
Hir
RD65
13-14-15
—_
Route
de
Kerlaudy
16-17-18
Rue
Balysan
7-8-9
Descente
Rocade
22-23-24
Kermenguen
19-20-21
Kergustou
13-14-15
nn
Lestrezec
22-23-24 25-26-27
Lopreden
16-17-18 19-20-21
Placenan
31-32-33
pe
Lesplouenan
25-26-27 28-29-30
St
Pol
de
Léon
28-29-30
en
31-32-33
pe
Route
de
Kerellon
33-34-35 36-37-38
—
Croas
ar
Rest
34-35-36 37-38-39
Sentier
de
randonnée
: la
fiche
du
circuit
de
la vallée
de
Milinou
est
disponible
dès
à présent
dans
les
offices
du
tourisme
(ci-joint
en
annexe).
Carrefour
de
Ruplouénan
:
une
concertation
est
en
cours
entre
PLOUENAN,
PLOUGOULM
et
SAINT
POL
DE
LEON
pour
une
mise
en
sécurité
de
ce
carrefour
avant
la pose
de
quatre
« stop
» avec
une
priorité
à droite.
Mme
le Maire
informe
le conseil
municipal
de
l’accident
mortel
qui
a eu
lieu
dimanche
12
décembre
2021
à Croas
ar
Rest.
Elle
va
se
rapprocher
de
la
gendarmerie
afin
d'étudier
les
mesures
de
sécurité
qui
pourraient
être
prises.
Futur
lotissement
de
Kerellon
Mme
le Maire
rappelle
que
la commune
est
en
cours
d'acquisition
des
terrains
appartenant
à M.
et
Mme
DILASSER,
situés
à Kerellon,
pour
la réalisation
d’un
nouveau
lotissement
communal.
Elle
présente
la proposition
de
maîtrise
d'œuvre
faite
par
le cabinet
A et
T Ouest.
Cette
offre
comprend
une
phase
« Etudes
» et
une
phase
« Travaux
» pour
un
montant
total
de
31
320
€HT
soit
37
584
€TTC.
Par
ailleurs,
le recours
à un
architecte
est
obligatoire
dans
le cadre
de
la
procédure
du
permis
d'aménager.
Mme
le Maire
présente
l’offre
de
l’architecte
Mélanie
LOUSSOT-LE
GALL
qui
comprend
l’esquisse,
l’avant-projet-
sommaire,
l’avant-projet
définitif
et
le dossier
de
demande
de
permis
d'aménager
pour
un
montant
de
4 000
€HT
soit
4 800
€TTC.
Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
Retient
les
offres
du
cabinet
À et
T Ouest
et
de
l’architecte
Mélanie
LOUSSOT-LE
GALL
présentées
ci-dessus,
Autorise
Mme
le Maire
à signer
les
contrats
correspondants. Projet
de
réaménagement
de
la Place
François
Prigent
Mme
le Maire
rappelle
qu’une
convention
d'assistance
à la
consultation
de
maîtrise
d'œuvre
a été
passée
avec
Finistère
Ingénierie
Assistance
pour
ce
projet
de
« Réaménagement
de
la place
François
Prigent
».
Elle
récapitule
les
grands
axes
qui
ont
guidé
FIA
pour
lélaboration
du
programme
:
- concevoir
un
ré-aménagement
en
douceur
de
la place
en
tirant
parti
de
l’existant
(matériaux,
végétation).
Cela
comprend
un
nouvel
espace
public
à imaginer
avec
la démolition
du
Mille
Club
- clarifier
les
usages
de
la place
(marcher/circuler/stationner/se
poser)
- repenser
les
flux
de
circulations,
les
accès
aux
différents
équipements
et
aux
riverains
- redonner
une
place
plus
importante
aux
piétons
et
à la
convivialité
{accueil
d'associations,
de
fêtes)
tout
en
maintenant
une
offre
importante
de
stationnement
- favoriser
la convivialité
en
travaillant
notamment
sur
la végétalisation,
la place
de
la
nature
et
la conception
d’un
mobilier
contextualisé
- recréer
des
conditions
de
sol
favorable
au
développement
des
arbres
- imaginer
plusieurs
scénarios
du
ré-aménagement
de
la place
avec
le maintien
plus
ou
moins
partiel
des
tilleuls
à partir
d’un
sondage
de
sol
à faire
- préserver
ou
reconquérir
la perméabilité
des
sols
- gérer
les
eaux
pluviales
en
aérien
dans
la mesure
du
possible
- Valoriser
les
ressources
et
savoir-faire
locaux
{par
exemple
le travail
de
plessage
des
saules
de
l’association
de
vannerie)
- concevoir
un
projet
d'éclairage
sobre
et
économique
axé
sur
les
cheminements
piétons. La
consultation
a été
lancée
sur
Mégalis
le 22
novembre
2021.
Les
réponses
des
cabinets
d'étude
doivent
être
déposées
pour
le 20
décembre
2021.
Les
cabinets
d'étude
retenus
seront
auditionnés
le 12
janvier
2022.
Le
coût
total
des
travaux
(études,
travaux,
prestations
diverses,
SPS...)
est
estimé
à 413
000
€HT,
496
000
€TTC.
Mme
le Maire
rappelle
les
subventions
déjà
obtenues
: 60
000
euros
au
titre
de
la DETR
et
100
000
euros
au
titre
de
la DSIL. Mme
le Maire
propose
de
déposer
des
demandes
de
subventions
auprès
du
Département
au
titre
du
«Pacte
Finistère
2030
» volet
«Aide
aux
projets
communaux
», auprès
de
Haut
Léon
Communauté,
auprès
de
la Région,
auprès
de
l'Etat
et
auprès
de
tout
autre
organisme
susceptible
de
subventionner
ce
projet. Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
Approuve
le projet,
Autorise
Mme
le Maire
à signer
le contrat
de
maîtrise
d'œuvre
avec
le cabinet
qui
sera
retenu
suite
aux
entretiens
du
12
janvier
2022,
Autorise
Mme
le Maire
à faire
des
demandes
de
subventions
auprès
du
Département
au
titre
du
«Pacte
Finistère
2030
» volet
« Aide
aux
projets
communaux
», auprès
de
Haut
Léon
Communauté,
auprès
de
la Région,
auprès
de
l'Etat
et
auprès
de
tout
autre
organisme
susceptible
de
subventionner
ce
projet. Pacte
Finistère
2030
Mme
le Maire
synthétise
le «
Pacte
Finistère
2030
» qui
est
un
Pacte
en
4 volets
:
Volet
1 : petits
projets
communaux
réalisés
dans
l’année
Volet
2 : projets
structurants
d'intérêt
communautaire
Volet
3 Projets
d'intérêt
départemental
et
régional
Volet
4 Ingénierie
au
service
des
territoires.
Mme
le Maire
a adressé
à chaque
conseiller
un
document
explicitant
ce
nouveau
dispositif
innovant.
Ecole
publique
de
Penzé
Mme
le Maire
présente
les
devis
concernant
la réfection
de
la toiture
et
du
remplacement
des
menuiseries
de
l’école
publique
de
Penzé.
Mme
le Maire
rappelle
que,
par
délibération
du
12
février
2021,
le conseil
municipal
avait
décidé
de
lancer
une
opération
lourde
de
rénovation
des
bâtiments
de
l’école
publique
de
Penzé,
école
atypique
qui
accueille
les
enfants
de
l’ancienne
paroisse
de
Penzé
domiciliés
sur
les
communes
de
PLOUENAN,
TAULE
et
GUICLAN
: réfection
de
la toiture
et
remplacement
de
toutes
les
menuiseries.
Les
travaux,
ÿ compris
les
imprévus,
étaient
estimés
à 160
000
€HT. La
commune
poursuit
depuis
de
nombreuses
années
un
effort
important
d'amélioration
de
cet
établissement
pour
le confort
des
enfants
et
de
l’équipe
pédagogique
:
mise
en
place
d’une
chaudière
à condensation,
isolement
des
combles,
importants
travaux
de
mise
aux
normes.
La
commune
a travaillé
avec
HEOL
sur
l'impact
énergétique
des
travaux
envisagés.
Cette
opération
s'inscrit
tout
à fait
dans
le cadre
de
la DSIL
« Rénovation
énergétique
». C'est
d’ailleurs
à ce
titre
qu’une
subvention
de
80
000
euros
a été
attribuée.
Mme
le Maire
propose
de
solliciter
d’autres
subventions. Après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
Approuve
ces
travaux
pour
un
montant
estimé
de
160
000
€HT
qui
seront
réalisés
en
2022,
Autorise
Mme
le Maire
à déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
au
titre
du
Pacte
Finistère
2030.
Rénovation
des
points
lumineux
des
résidences
de
Croas
ar
Vilien
et
Kérafel Mme
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le projet
suivant
: «
EP
2021
-
Rénovation
lot
CROAS
AR
VILIEN
ET
KERAFEL
- 27
points
».
Dans
le cadre
de
la réalisation
des
travaux,
une
convention
doit
être
signée
entre
le SDEF
et
la commune
de
PLOUENAN
afin
de
fixer
le montant
du
fond
de
concours
qui
sera
versé
par
la commune
au
SDEF.
En
effet,
conformément
à l’article
L5212-26
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
afin
de
financer
la réalisation
ou
le fonctionnement
d'un
équipement
public
local
en
matière
de
distribution
publique
d'électricité,
de
développement
de
la production
d'électricité
par
des
énergies
renouvelables,
de
maîtrise
de
la consommation
d'énergie
ou
de
réduction
des
émissions
polluantes
ou
de
gaz
à effet
de
serre,
des
fonds
de
concours
peuvent
être
versés
entre
un
syndicat
visé
à l'article
L. 5212-24
et
les
communes
ou
les
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
membres,
après
accords
concordants
exprimés
à la
majorité
simple
du
comité
syndical
et
des
conseils
municipaux
ou
des
organes
délibérants
des
établissements
publics
de
coopération
intercommunale
concernés. L’estimation
des
dépenses
se
monte
à : Rénovation
point
lumineux...
25
500,00
€ HT
Soit
un
total
de...
iii,
25
500,00
€ HT
Selon
le règlement
financier
voté
par
délibération
du
SDEF
le 18
décembre
2020,
le financement
s'établit
comme
suit
:
=
Financement
du
SDEF
:
iii
cerner
8 100,00
€
—
Financement
de
la commune
:
Rénovation
point
lumineux...
17
400,00
€
Soit
un
total
de
17
400,00
€
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
+ Accepte
le projet
de
réalisation
des
travaux
:
« EP
2021
- Rénovation
lot
CROAS
AR
VILIEN
ET
KERAFEL
- 27
points
».
+ Accepte
le plan
de
financement
proposé
par
le Maire
et
le versement
de
la
participation
communale
estimée
à 17
400,00
€,
+ Autorise
le Maire
à signer
la convention
financière
conclue
avec
le SDEF
pour
la
réalisation
de
ces
travaux
et
ses
éventuels
avenants.
Capteurs
CO2
Mme
le Maire
informe
que
le SDEF
propose
une
opération
de
déploiement
de
capteurs
CO2
connectés
dans
les
écoles
publiques.
En
effet
le haut
conseil
de
la santé
publique
préconise
de
mettre
en
place
des
campagnes
de
mesure
dans
les
ERP
afin
d'identifier
les
potentielles
zones
à
risques.
L’aération
et
la ventilation
des
espaces
clos
sont
une
des
clés
les
plus
recommandées
dans
le protocole
sanitaire.
Le
CO2
est
produit
via
notre
respiration.
Une
présence
trop
élevée
de
CO2
dans
une
pièce
est
néfaste
pour
la
santé.
Si le
seuil
de
concentration
du
taux
de
CO2
est
élevé
plus
le risque
de
contracter
les
virus
dont
la Covid-19
l’est
également.
Le
capteur
de
CO2,
est
donc
un
bon
moyen
de
vérifier
la qualité
de
l'air,
lorsque
vos
élèves
sont
présents
dans
un
espace
clos.
l'est
donc
fortement
recommandé
d’aérer
les
salles
pendant
15
minutes
avant
l'entrée
des
élèves
en
salle
de
classe.
Une
aération
des
salles
est
également
recommandée,
lorsque
la salle
est
vide
afin
de
renouveler
l'air
(récréation,
intercours,
au
moment
du
déjeuner
....).
Mais
l’aération
doit
également
être
faite
lorsque
votre
capteur
de
CO2
indique
un
dépassement
du
seuil
de
concentration
du
taux
de
CO2
dans
la salle
et
cela
même
si cet
espace
est
occupé. Mme
le Maire
propose
d’en
installer
à l’école
publique
de
Penzé
(3)
et
à l’école
publique
Simone
Veil
(6)
pour
un
montant
de
1 632,96
€TTC.
Ces
dépenses
sont
subventionnées
par
l'Etat.
La
subvention
est
estimée
à 286
euros.
S'agissant
d’un
investissement,
la commune
récupèrera
223
euros
du
FCTVA. Après
avoir
entendu
les
explications
de
Mme
le Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
Approuve
ce
dispositif
et
autorise
Mme
le Maire
à signer
la convention
correspondante
avec
le SDEF.
Gestion
du
personnel
communal
Mme
le Maire
informe
le conseil
municipal
que,
dans
le cadre
de
la mise
en
œuvre
des
dispositions
prévues
par
la loi
n°2019-828
relative
à la
transformation
de
la fonction
publique,
une
réflexion
doit
être
menée
notamment
sur
la mise
en
place
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel
(RIFSEEP).
A cet
effet,
Mme
le Maire
a sollicité
le CDG
29
pour
assurer
une
mission
d'accompagnement
pour
la mise
en
œuvre
de
ce
dispositif
pour
un
coût
de
1 452
euros.
CAF
du
Finistère
: Convention
Territoriale
Globale
Dans
le cadre
d’une
démarche
nationale,
la Caisse
d’Allocations
Familiales
réorganise
ses
interventions
auprès
des
collectivités
locales.
L'objectif
est
de
développer
une
démarche
fondée
sur
le partenariat
pour
renforcer
l'efficacité,
la
cohérence
et
la coopération
des
services
de
proximité
mis
en
place
pour
les
habitants
du
territoire.
Ce
partenariat
se
formalise
par
la signature
d’une
Convention
Territoriale
Globale
(Ctg),
sur
une
durée
de
5 ans
à partir
du
1°
janvier
2022.
Sur
le territoire
de
Haut
Léon
Communauté,
la Ctg
se
nomme
« convention
de
cohésion
sociale».
Cette
convention-cadre
a démarré
au
1°
janvier
2018
et
prend
fin
au
31
décembre
2021.
|| s’agit
donc
d’une
réécriture.
La
convention
territoriale
globale
réunit
la Caf,
le département
du
Finistère,
la
Msa,
Haut
Léon
Communauté
et
ses
communes
membres.
Elle
aborde
les
enjeux
partagés
dans
le champ
d'action
de
la cohésion
sociale
: l'enfance,
la jeunesse,
le
soutien
à la
parentalité,
l'animation
de
la vie
sociale,
le handicap,
le logement
et
le cadre
de
vie,
l'accès
aux
droits
et
l'inclusion
numérique.
La
Ctg
est
construite
par
ses
partenaires
et
repose
sur
un
diagnostic
partagé
qui
mets
en
lumière
des
enjeux
partagés
pour
le territoire.
En
fonction
des
priorités
d'actions
définies,
un
plan
d'action
pluriannuel
est
formalisé.
Ce
travail
collectif
est
mené
depuis
juin
2021.
Les
enjeux
partagés
travaillés
avec
le cabinet
Techné Cité
en
réunion
de
travail
du
5 novembre
2021,
seront
déclinés
dans
un
plan
d'actions
pluriannuel
qui
sera
inclus
par
avenant
en
2022.
La
gouvernance
politique
partagée
prend
la forme
d’un
comité
de
pilotage
composé
d'élus
communautaires.
Les
enjeux
majeurs
de
la Ctg
sont
et
seront
travaillés
au
sein
de
groupes
de
travail
thématique
(ateliers
composés
d'élus
volontaires
et/ou
des
professionnels
du
territoire).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents, - Approuve
la Convention
Territoriale
Globale
telle
que
définie
avec
la Caf
et les
autres
collectivités
partenaires,
- Précise
que
la convention
est
conclue
jusqu’au
31
décembre
2026,
- Autorise
Madame
le maire
à signer
la convention
ainsi
que
l’avenant
2022
qui
détaillera
le plan
d'actions
pluri-annuel.
HLC
: Groupement
de
commande
Mme
le Maire
donne
lecture
des
résultats
des
consultations
lancées
par
HLC
dans
le cadre
des
groupements
de
commande
auxquels
la commune
de
PLOUENAN
souhaite
adhérer
:
© Contrôle
des
installations
électriques
: SOCOTEC
Equipement
BREST
o Contrôle
des
installations
thermiques
et
gaz
: SOCOTEC
Equipement
BREST
© Contrôle
des
équipements
sportifs
et
ludiques
: Qualiconsult
Exploitation
GUIPAVAS
o Contrôle
des
aires
de
jeux
: SOCOTEC
Equipements
BREST
© Contrôle
volumétrique
du
radon
: Qualiconsult
Immobilier
GUIPAVAS
o Contrôle
SSI
: lroise
Protection
LE
FOLGOET
© Contrôle
des
extincteurs
: lroise
Protection
LE
FOLGOET
o Lutte
contre
les
parasites
(rongeurs)
: SAS
APAP
PLOUVORN
© Entretien
des
chaudières
et
pompes
à chaleur
: Engie
Home
services
CESSON
SEVIGNE
Après
avoir
entendu
les
explications
de
Mme
le Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents,
Approuve
ces
résultats,
Autorise
Mme
le Maire
à faire
toutes
les
démarches
et-
à signer
tous
les
documents
nécessaires. Modification
des
statuts
du
SIEA
Mme
le Maire
fait
part
au
comité
syndical
de
la délibération
prise
le lundi
25
octobre
2021
par
les
membres
du
Syndicat
Intercommunal
des
eaux
et
d’Assainissement
de
PLOUENAN
relative
à la
modification
de
l’adresse
de
son
siège
social
qui
n’avait
pas
été
prise
en
compte
dans
les
statuts
lors
du
transfert
de
la mairie
de
PLOUENAN
au
lieu-dit
Le
Rest
à PLOUENAN.
Elle
propose
à l'assemblée
d'approuver
la modification
des
statuts
du
Syndicat
intercommunal
des
Eaux
et
d’Assainissement
de
PLOUENAN
et
notamment
de
l’article
3 relatif
au
siège
social.
Après
en
avoir
délibéré,
le Comité
syndical,
Approuve
la modification
des
statuts
du
Syndicat
Intercommunal
des
eaux
et
d’Assainissement
de
PLOUENAN
et
notamment
l’article
3 relatif
au
siège
social, Charge
Mme
le Maire
de
signifier
cette
décision
à M.
le Président
du
Syndicat
Intercommunal
des
eaux
et
d’Assainissement
de
PLOUENAN.
HLC
: « Action
vélo
» fonds
de
concours
Dans
le cadre
de
la compétence
« Mobilités
» Madame
le Maire
présente
au
Conseil
Municipal
les
actions
en
faveur
du
vélo
actées
par
Haut
Léon
Communauté
:
Les
apaisements
de
centralité,
Les
stationnements
vélos
« Communaux
» et
« Communautaires
»,
L'achat
de
vélos...
La
commune
s'est
positionnée
d’une
part
pour
l’action
« apaisement
des
centralités
» (zone
30)
pour
un
montant
total
de
12
386,76
€HT
et
pour
l'acquisition
de
11
supports
pour
stationnements
vélos
pour
un
montant
total
de
2 380,14
HT.
Ils
seront
installés
aux
endroits
suivants
: complexe
sportif,
école
Simone
Veil,
école
de
Kerellon,
Cristal,
espace
Enfance
Jeunesse,
site
de
Kerellon,
maison
des
filets
brodés,
pump
park,
Kerlaudy.
Plan
de
Financement
de
l’action
« Mobilier-stationnement
vélo
» :
- Conseil
Régional
de
Bretagne
(Taux
de
subvention
de
20
%),
soit
476,03
€,
- Haut
Léon
Communauté
(Participation
de
30
%),
soit
714,04
€,
- Commune
(Participation
de
50%),
soit
1 190,07
€. Plan
de
Financement
de
l’action
« apaisement
des
centralités
» (zone
30):
- Conseil
Régional
de
Bretagne
(Taux
de
subvention
de
20
%),
soit
2 477,35
€,
- Haut
Léon
Communauté
(Participation
de
30
%),
soit
3 716,03
€,
- Commune
(Participation
de
50%),
soit
6 193,38
€.
La
participation
de
la commune
fera
l’objet
d’un
versement
à Haut
Léon
Communauté
sous
la forme
d’un
fonds
de
concours.
Vu
la délibération
du
Conseil
communautaire
du
3 novembre
2021,
Après
délibération,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
:
Valide
le Plan
de
financement
pour
ces
actions
« vélo
» 2021,
Valide
le montant
du
Fonds
de
concours
d’un
montant
de
7 383,45
€ à
verser
à
Haut
Léon
Communauté
pour
l'acquisition
de
11
supports
pour
stationnements
vélos
et
les
signalisations
verticales
et
horizontales
des
« zones
30
».
Autorise
Mme
le Maire
à signer
la convention
avec
Haut
Léon
Communauté
pour
le versement
du
Fonds
de
concours.
M.
MONCUS
conclut
en
annonçant
les
festivités
que
HLC
organisera
du
26
au
29
mai
2022
dans
le cadre
du
dispositif
national
« Mai
à vélo
».
La
Poste
: numérotage,
devenir
de
La
Poste
Numérotage Dans
le cadre
de
l’opération
de
numérotage,
Mme
le Maire
présente
au
conseil
municipal
le listing
des
voies
élaborées
en
collaboration
avec
les
services
de
La
Poste. Après
avoir
entendu
les
explications
de
Mme
le Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
membres,
valide
le listing
des
adresses
ci-
annexé. Devenir
de
La
Poste
Mme
le Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
le bureau
de
La
Poste
située
place
Louis
Sévère
va
fermer
début
2022.
Le
bail
liant
la commune
à La
Poste
sera
résilié
le 25
février
2022.
Les
opérations
postales
se
feront
dans
le bar
de
David
ROUDAUT,
rue
Colonel
de
Soyer. Mme
le Maire
souhaite
que
cette
propriété
communale
soit
estimée.
Elle
demande
également
à chaque
conseiller
de
réfléchir
sur
un
« devenir
» possible
pour
ce
bâtiment
: commerce,
logement,
bureau,
restaurant...
Utilisation
des
crédits
par
anticipation
Mme
le Maire
donne
connaissance
à l’assemblée
de
l’article
L 1612-1
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales
qui
stipule
que,
jusqu’à
l'adoption
du
budget,
l'exécutif
de
la Collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l’organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
des
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
au
budget
de
l’exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
Mme
le Maire
sollicite
du
conseil
municipal
cette
autorisation.
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
de
l’article
ci-dessus,
A l'unanimité
des
membres
présents,
Autorise
Mme
le Maire
à engager,
liquider
et
mandater
des
dépenses
d'investissement
dans
la limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent.
Questions
diverses
Mise
en
réseau
des
médiathèques
Mme
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
HLC
a recruté
une
coordinatrice,
Patricia
LOUEDEC,
ancienne
responsable
de
la médiathèque
de
PLOUESCAT,
pour
effectuer
une
étude
sur
la mise
en
réseau
des
bibliothèques
du
territoire.
Dans
un
premier
temps,
elle
établit
un
diagnostic
de
la lecture
publique
sur
le
territoire
qui
aboutira,
dans
un
second
temps,
à un
schéma
directeur
et
à des
propositions,
en
juin
2022,
de
scénarios
de
réseaux.
Demande
de
subvention
de
l’Ecole
ND
de
la Charité
Mme
le Maire
fait
part
de
la demande
de
subvention
de
l’école
ND
de
la Charité
à Saint
Pol
de
Léon.
Elle
sollicite
une
participation
de
725
euros
pour
un
enfant
de
PLOUENAN
scolarisé
en
classe
ULIS
dans
son
établissement.
Après
avoir
entendu
les
explications
de
Mme
le Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
Le
conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents, Décide
de
verser
une
subvention
de
725
euros
à l’école
ND
de
La
Charité
de
SAINT
POL
DE
LEON
pour
un
enfant
de
PLOUENAN
scolarisé
en
classe
ULIS.
Noël
des
enfants
dans
les
écoles
Le
14
décembre
2021
Chase
de
Pat
Patrouille
a visité
les
enfants
des
écoles
pour
fêter
NOËL
en
compagnie
de
Mme
le Maire
et
de
Véronique
LE
BOULCH.
Il a
apporté
à toutes
et
tous
joie,
bonne
humeur
et
chocolats.
Noël
des
anciens
Mme
Anne
MARC
explique
que,
comme
chaque
année
le CCAS
va
distribuer
des
colis
de
NOEL
aux
personnes
en
maison
de
retraite,
aux
personnes
à domicile
de
90
ans
et
plus
et
à toutes
les
personnes
âgées
isolées
et
malades
de
plus
de
75
ans
qui
ne
pouvaient,
de
ce
fait,
venir
au
repas
offert
le 18
novembre
2021.
Composition
des
colis
d’une
valeur
d’environ
17
euros
pour
les
colis
« domicile
» et
14
euros
pour
les
colis
« Maison
de
retraite
» :
Colis
femmes
à domicile
(31)
: foulard,
boîte
de
chocolats
« cône
Ferrero
», petits
cakes,
savonnette
Colis
hommes
(18)
à domicile
: écharpe,
chocolats
« bouteille
Célébrations
»,
terrine,
bouteille
de
vin
rouge
Colis
couple
(6)
: un
colis
homme
et
un
colis
femme
Colis
Maison
de
retraite
(26
femmes
et
4 hommes)
:
Femme
: foulard,
papillotes,
gel
douche
Homme
: écharpe,
papillotes,
gel
douche
Noël
des
emplovés
communaux
Pour
Noël,
Mme
le Maire
propose
d'offrir
aux
employés
communaux
des
chèques
cadeaux
« Haut
Finistère
» d’une
valeur
de
50
euros
par
agent
et
de
30
euros
par
enfant
jusqu’à
14
ans.
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
approuve
et
autorise
Mme
le Maire
à passer
la commande
correspondante. Mme
le Maire
précise
que
le CNAS
offre
également
des
chèques
cadeaux
aux
enfants
des
agents
jusqu’à
10
ans
d’une
valeur
de
30
euros. Vœux
du
maire
En
raison
du
contexte
sanitaire,
toutes
les
cérémonies
de
vœux
sur
le territoire
de
HLC
ont
été
annulées.
Cette
décision
a été
prise
de
façon
unanime
par
le
bureau
de
HLC.
À PLOUENAN
la cérémonie
était
prévue
le 7
janvier
2022.
La
séance
a été
levée
à 23H.
Aline
CHEVAUCHER,
maire
Mélanie
QUILLEVERE,
secrétaire
MONCUS
Olivier
MARC
Anne
CAER
Jean-Paul
LE
BOULCH
Véronique
SAILLOUR
Maël
GUENA
Hélène
LE
MESTRE
Marie-
Yvonne
HIRRIEN
TANGUY
Eric
LE
BIAN
Alain
SEVERE
Jean-Jacques
Jean-Michel
LE
GALL
David
CAZUC
Denis
KERBIRIOU
Guislaine
KERNEIS
Karine
PETIT-CHOPIN
Marie-
Hélène
JEZEQUEL
Ronan
BOULC’H
Aurélie
VILLENEUVE
Michaël
QUILLEVERE
Mélanie
PENNORS Laëtitia
9 00 66€ 3 006S€ 3 00'6S€
2104 Ttot nod ssodo14 FTOT SJUBL : LIVHNOA
3 007$ 3 00 TS 300 75 3 00 89 3 00°89 2 0089 300'L£I 300'L£I 300 LE
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Patrimoine
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(cf
page
suivante)
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CIRCUIT
DE LA
VALLÉE
DU MILINOU
Au
départ
du
parking
du
musée
du
filet
brodé
{au
nord
de
l'église),
poursuivre
vers
le nord.
Récupérer
la
route
vers
la droite,
rue
Balizan.
Passer
le rond
point
et continuer
sur
1.5km
par
la RD65
en
direction
de
Kerlaudy. Enjamber
la voie
ferrée,
suivre
la RD769
par
la gauche
sur
30m
puis
traverser
pour
prendre
l'allée
du
château.
La
suivre
sur
700m
puis
prendre
à droite.
Au
carrefour,
longer
la D58
par
la droite.
Traverser
la route
et prendre
le sentier
côtier
par
la
droite
afin
de
longer
la rivière
de
la Penzé.
Poursuivre
sur
3km
environ.
De
retour
sur
la route
au
lieu
dit
du
Milinou,
au
carrefour,
prendre
à gauche
avant
de
traverser
la D769.
Récupérer
la route
entre
les
maisons.
Continuer
tout
droit
dans
le chemin
de
terre
s'enfonçant
dans
le sous
bois.
Après
800m,
le quitter
pour
prendre
un
chemin
agricole
menant
à Kerléoret.
Poursuivre
par
la route.
Au
carrefour
continuer
par
la
droite
sur
150m,
puis
virer
à gauche
en
direction
de
Tac’h
glaz
à la
première
intersection
venue.
Après
860m,
rattraper
la rue
de
la Chapelle,
la suivre
sur
230m. Traverser
la D75,
suivre
le parc
de
Kerellon.
De
retour
sur
le bitume,
virer
à droite
en
direction
du
bourg.
Passer
l'église
pour
retrouver
votre
parking
de
départ.
Extrait
de
SCAN
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IGN
- 2020
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Autorisation
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DE
KERLAUDY
Lots
occupés
et
réservés
:
Lot
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5 : garage
de
la rocade
Lot
4 : Batibois
Lot
3 : division
entre
calibois
et
BP
sablage
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