Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1621493
Déliberation - 1666417
Déliberation - 1621477
Déliberation - 2092416
Déliberation - 1811959
Déliberation - 1713659
Déliberation - 1571906
Déliberation - 2114509
Déliberation - 1869882
Déliberation - 1992814
Déliberation - 1666421
Document publié le Jeudi 2 mai 2024 par la commune de Reventin-Vaugris.
Lien du pdf (Déliberation - 1666421)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 07/05/2024
EXT R AIT Reçu en préfecture le 07/05/2024 =
Publié le AE
DU REGIS TRE DES DELIBERATI ONS ID : 038-213803364-20240506-2024_06_05_027-DE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : L'an deux mil vingt quatre
en exercice : 19 Le six mai à dix-neuf heures trente,
présents : 14 le Conseil Municipal de la Commune de REVENTIN VAUGRIS
votants : 17 dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie,
sous la présidence de Mme Edith RUCHON, Maire
Date de convocation du Conseil Municipal : jeudi 02 mai 2024
PRESENTS : Mme RUCHON Edith, Maire. M. ORENGIA Alain, Mme CAMUS Katy, M. LEICHER Jean-Luc, Mme
GATET Fanny, M. MARTICORENA Jean-Claude, M. AUTISSIER Bertrand, Mme TONOLI Eliane, , Mme BURGAUD
Véronika, Mme BIEUVELET Laetitia, Mme CHAVASSE Danielle, M. RIGOUDY Daniel, Mme JACQUET Henriette,
M. LEFAIVRE Pierre-Gilles,,
ABSENTS EXCUSES : M. LAROSE Didier (pouvoir donné à M. LEFAIVRE Pierre-Gilles), M. BOITON Roger
(pouvoir donné à Mme BIEUVELET }, M. PACITTI Jacques (pouvoir donné à Mme RUCHON Edith).
ABSENIS : M. PEYRE Bernard, M. GROS Gérémy.
SECRÉTAIRE: M. AUTISSIER Bertrand.
DÉLIBÉRATION N° 2024-— 27
OBJET: VALIDATION DU DEVIS OP ELEC POUR LES TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE L'ÉCLAIRAGE DU STADE JEAN-LOUIS RIVOIRE
Madame la Maire présente Le devis de La société OP ELEC portant sur les travaux de remplacement de
l'éclairage du stade Jean-Louis RIVOIRE d’un montant de 44 950,00 € HT.
Le plan de financement prévisionnel de l’opération est Le suivant:
Subvention FFF 8 000€
Subvention du département de l’Isère 11 237,50 €
Autofinancement par la commune 25 712,50 €
TOTAL 44 950 €
VU les articles L.2122-22 et 23 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU l’article R.2194-5 du Code de la Commande Publique ;
VU le devis de la société OP ELEC en date du 15 mars 2024;
CONSIDÉRANT que la proposition de La société OP ELEC est économiquement la plus avantageuse ; Envoyé en préfecture le 07/05/2024
Reçu en préfecture le 07/05/2024
Publié le ER
ID : 038-213803364-20240506-2024 06 05 027-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, , à l'unanimité
VALIDE Le devis de la société OP ELEC portant sur Les travaux de remplacement de l’éclairage du stade Jean-
Louis RIVOIRE pour un montant de 44 950,00 € HT ;
AUTORISE Madame la Maire à signer tout document afférent à cette délibération.
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont Les signatures,
Pour extrait conforme,
En mairie, Le 06 mai 2024.
Mme la Maire,
Edith RUCHON
Acte rendu exécutoire leC)4../05/2024
- après télétransmission électronique te04../07/2024
- et mise en ligne sur Le site de Lla Commune te04./05/2024