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Déliberation - 1811959
Document publié le Jeudi 19 septembre 2024 par la commune de Reventin-Vaugris.
Lien du pdf (Déliberation - 1811959)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 03/10/2024
Reçu en préfecture le 03/10/2024
Publié le
ID : 038-213803364-20240923-CM 2024 09 56-DE
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers : L'an deux mil vingt quatre en exercice : 19 le vingt-trois septembre à dix-neuf heures trente,
présents : 14 le Conseil Municipal de La Commune de REVENTIN-VAUGRIS
votants : 17 dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à La Mairie,
sous la présidence de Mme Edith RUCHON, Maire
Date de convocation du Conseil Municipal : jeudi 19 septembre 2024
PRESENTS : Mme RUCHON Edith, Maire. M. ORENGIA Alain, Mme GATET Fanny, M. LEICHER Jean-Luc, M. AUTISSIER Bertrand, Mme TONOLI Eliane, M. PACITTI Jacques, Mme BIEUVELET Laetitia, Mme CHAVASSE
Danielle, M. RIGOUDY Daniel, M. LAROSE Didier, M. BOITON Roger, M. LEFAIVRE Pierre-Gilles, Mme JACQUET
Henriette.
ABSENTS EXCUSES : Mme CAMUS Katy (pouvoir donné à Mme GATET Fanny), M. MARTICORENA Jean-Claude
(pouvoir donné à M. AUTISSIER Bertrand), Mme BURGAUD Véronika (pouvoir donné à Mme TONOLI Eliane).
ABSENTS: M. PEYRE Bernard, M. GROS Gérémy.
SECRÉTAIRE: Mme BIEUVELET Laetitia.
DÉLIBÉRATION N° 2024 - 56
OBJET: COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR MADAME LA MAIRE
VU :
e les articles L2122-23 du CGCT,
e La délibération du Conseil Municipal n°2021-057 en date du 15 novembre 2021 confiant à Madame la Maire des délégations,
LE CONSEIL MUNICIPAL, PREND ACTE DES DÉCISIONS SUIVANTES :
ENTREPRISE MONTANT (€ HT) OBJET
HUGLO LEPAGE 2400€ 1%2 DIFFUSEUR - DUP
HERP 1390€ La Halle -Contrat de maintenance des installations de
climatisation et de chauffage
HUGLO LEPAGE 8 500 € 12 DIFFUSEUR - Référé
Fait et délibéré en Mairie, Les jour, mois et an que dessus,
Au registre sont les signatures,
Pour extrait conforme,
En mairie, le 24 septembre 2024.
Mme la Maire,
Acte rendu exécutoire Le :(03/1 0720247
- après télétransmission électronique le :03/10/2024
- et mise en ligne sur Le site de la Commune le : 03/10/2024.