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Compte-Rendu - fzat6 CR 28 09 2023
Compte-Rendu - compte rendu de conseil du 8 septembre
Compte-Rendu - cr du 05.09.2018
Compte-Rendu - doc08 21 2310 28 21
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - doc08 21 2310 28 21)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Eau et assainissement,
Département
d'Eure
et
Loir
Arrondissement
de
CHARTRES
Canton
d'AUNEAU
Commune
de
SAINVILLE
Compte
rendu
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
Mardi
20
juin
2023
Convocation
du
14
juin
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le
vingt
juin
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
DUPRE,
Maire.
Présents
:
M.
Jean-Marc
DUPRÉ,
Mme
Louisette
VICENTE,
M.
Hervé
PERCHERON,
Mme
Séverine
MARIE,
M.
Olivier
ROUSSEAU,
Mme
Virginie
LEBLOND,
Mme
Stéphanie
MATEUS,
Mme
Bénédicte
GERBER,
M.
Ronald
BELLEMARE,
M.
Thierry
LEGOFF,
M.
Éric
GENTY,
M.
Mickaël
LEFEVRE,
Étaient
absentes
avec
pouvoir
:
Mme
Ghislaine
SEGUIN
donne
pouvoir
à
Mme
Séverine
MARIE
M.
Jérôme
PRADINES
donne
pouvoir
à
M.
Mickaël
LEFEVRE
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice
Ouverture
de
la
séance
: 19h00
Secrétaire
de
séance
: Mme
Louisette
VICENTE
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
rajouter
deux
points
à
l’ordre
du
jour. a)
Division
d'une
parcelle
dans
le
cadre
du
périmètre
de
protection
des
2
forages
de
Sainville
b)
Changement
de
dénomination
d'une
rue
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
accepte
de
rajouter
les
2 points
ci-dessus
Approbation
du
compte
rendu
du
30
mai
2023
Le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
approuve
le
compte
rendu
du
30
mai
2023
Table
des
matières
1)
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
ue
iuiiiéiidiioceeieicrireeressenneseeeeneseeeneeeneceneeeensnerne 2
1
DELIBERATION
: DIVISION
D'UN
TERRAIN
DANS
LE CADRE
DU
PERIMETRE
DE
PROTECTION
DES
2
FORAGES
DE
SAINVILLE
2
HI}
STATION
D'EPURATION
ui
iiiiiiieiiiiicereieireceséeneeseesrnsnet
es enetenee sed
eeensenes encens
2
11)
DELIBERATION
: DEMANDE
D'ADMINISTRE
FUITE
D'EAU...
siiecesiesse es ecnee cree qnssecene sense
seen
2
IV)
DELIBERATION
: TRAVAUX
ECLAIRAGE
PUBLIC...
eee
sseereesreceeineeeeceneeeeninneeesenceseeee
een
3
V)
DEVIS
ECLAIRAGE
SALLE
DES
FETES... iiiéiidieceeinrerrne
3
VI}
DELIBERATION :
LOI SUR
L'ACCELERATION
DES
ENERGIE
RENOUVELABLES
iii.
à
VII)
DELIBERATION
: PROJET
EOLIENS
ET PHOTOVOLTAÏQUE
— CHOIX
D'ENTREPRISE
4 VII)
DELIBERATION
: CHANGEMENT
DE
DENOMINATION
D'UNE
VOIE
iii
5
IX)
FOURNITURE
ENERGIE
EGLISE,
STADE
/ CHANGEMENT
DE CONTRAT
rss
sciscrecrsessesseeensennsnesnssrsennessssaseons 5
X)
COMMANDE
STRUCTURE
DE
BARNUM
nine
erreerereeeerrnnnnespenrssneeesnueesccessnteeenennnseeneeeneneeeeenenee 5
XI}
CONVENTION
A VENIR
AVEC
LE LOTISSEMENT
DU
CLOS
DU
CHATEAU
D'EAU iiieessseseesrrssnesseeeneesseee
sons
6
XI1}
REPRISE
DE
LA VOIRIE
DU
CLOS
SAINT
HUBERT...
id iiieiiéiseeeerree
sense
6
XIII}
BULLETIN
MUNICIPAL... iiéreennnsrseenceneeennnieeeeeneeeeneeeeneneieecenneeneeeesneseeeeneeses
6
XIV)
FESTIVITES
ii iiiierecieeeesenneneneneneeneesesnene
ce neseteeeenneccesseneeeenneetenenneeeeneeeeeeennnns 6
4)
QUESTIONS
DIVERSES... eéiéiiediiéinirrirninisieesnesesseeneeseeseeseeeensnee
7
1)
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
1)
Délibération
: Division
d’un
terrain
dans
le
cadre
du
périmètre
de
protection
des
2
forages
de
Sainville
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
dans
le cadre
du
SYEPRAS,
celui-
ci
a
une
obligation
légale
de
protection
des
forages.
Le
forage
des
mares
se
situant
sur
un
terrain
communal,
il est
proposé
de
procéder
à
la
division
du
terrain
des
parcelles
ZM01
et
ZMO2
et
céder
une
partie
de
celui-ci
au
SYEPRAS
pour
1
€.
Cela
correspond
au
périmètre
immédiat
du
forage
des
mares,
l’autre
partie
restant
propriété
de
la
commune
sera
dans
le
périmètre
rapproché
dudit
forage.
Les
frais
notariés
et
tous
autres
frais
afférents
à
cette
opération
seront
à
la
charge
du
SYEPRAS. Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
approuve
la
division
des
parcelles
ZMO1
et
ZMO2
et
fixe
le
montant
de
la
cession
à
1
€
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
documents
et
actes
à
venir
en
vue
de
réaliser
cette
opération. Il)
Station
d'épuration
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
station
d'épuration
fonctionne
bien
dans
l'ensemble.
Une
pompe
de
relevage
du
stade
est
hors
service.
La
société
ASSO
n'a
pas
de
pompe
de
secours,
mais
doit
trouver
une
solution.
De
plus,
le
silo
a
boue
est
presque
plein.
Un
épandage
est
nécessaire
rapidement
sur
les
terres
agricoles
inclus
dans
le plan
d'épandage
gérée
par
la Chambre
d'Agriculture.
Celle
doit
procéder
à des
analyses
de
boues
rapidement.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
IH)
Délibération
: Demande
d’administré
fuite
d’eau
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'un
administré
demande
une
application
du
règlement
de
l’eau
suite
au
constat
d'une
fuite
d'eau
sur
son
réseau.
Un
plombier
est
intervenu
pour
les
réparations.
Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
approuve
l'application
du
règlement
de
l'eau
pour
cet
administré. 2)
URBANISME
TRAVAUX
IV)
Délibération
: Travaux
éclairage
public
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
projet
de
travaux
d'éclairage
public
préparé
à
la
demande
de
la
commune
par
Energie
Eure-et-Loir.
Lieu
: Sainville
Libellé
: Rues
de
la
porte
d'Etampes,
Jean
Guillien,
de
la
porte
de
Chartres,
et
autres
rues Il
est
à
remarquer
que
les
interventions
prévues
en
matière
d'éclairage
public
s'inscrivent
dans
une
politique
d'efficacité
énergétique
et
de
maîtrise
de
la
consommation
d'énergie.
En
l'état,
ces
travaux
prévoient
en
effet
le
remplacement
des
installations
énergivores
existantes
par
des
installations
équipées
de
lampes
à
basse
consommation
de
type
LED.
Ces
travaux
sont
appelés
à être
réalisés
sous
la maîtrise
d'ouvrage
d’Energie
Eure-et-
Loir
et
donneraient
lieu
au
plan
de
financement
suivant
dont
l'application
demeure
subordonnée
à
l'accord
définitif
de
l'Etat
quant
à
sa
participation
au
titre
du
Fonds
Vert
:
Coût
Participation
de
Participation
Participation
de
la
estimatif
l'Etat
d'Energie
Eure-et-
collectivité*
AT
des
Fonds
Vert
Loir
travaux
è
35 000€
|30%
|10500€
20%
| 7 000€
50%
| 17 500 €
*au
titre
de la
maitrise
de
la
consommation
d'énergie
(Article
L5212-26
du
CGCT)
Après
débat
et en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
approuve
le projet
de
travaux
à
intervenir
sur
le
réseau
d'éclairage
public
ainsi
présent,
approuve
le
plan
de
financement
correspondant,
la
mise
en
œuvre
de
celui-ci
restant
subordonnée
à
l'accord
définitif
de
l'Etat
quant
à
sa
participation
au
titre
du
Fonds
Vert,
autorise
Monsieur
le
Maire
a signer
la
convention
à intervenir
avec
ENERGIE
Eure-et-Loir
pour
la
réalisation
et le
financement
des
travaux.
V)
Devis
éclairage
salle
des
fêtes
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
un
devis
pour
le
changement
des
ampoules
halogène
ou
néon
de
la
salle
des
fêtes,
en
vue
de
réaliser
des
économies.
L'établissement
FOUSSIER
propose
24
dalles
LED
à 29,50
€
HT
soit
708,00
HT.
Après
débat,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
autorise
Monsieur
le
Maire
à passer
la
commande. VI)
Délibération
: Loi
sur
l’accélération
des
énergie
renouvelables
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
termes
de
la
loi
sur
l'accélération
des
énergies
renouvelables.
Cette
loi
impose
aux
communes
de
proposer
une
carte
d’implantations
d'énergies
renouvelables
sur
leur
territoire.
Les
EPCI
récolteront
les
souhaits
des
communes
pour
les
soumettre
en
Préfecture.
Monsieur
le
Maire
propose
en
avant-projet
les
cartes
jointes
en
annexe
avec
des
implantations
photovoltaïques
et
éoliennes.
A
ce
jour
il n’est
pas
recensé
de
projet
géothermie
ou
méthanisation
sur
la
commune.
Ces
cartes
sont
déposées
à
la
CCCB
et
à
la
DDT
pour
validation
du
projet.
Concernant
les
projets
photovoltaïques,
nous
avons
inclus
le
terrain
de
11
hectares
de
l'entreprise
de
Monsieur
MASSOUTRE,
après
l'avoir
rencontré
à
ce
sujet,
qui
concerne
un
projet
privé,
complétement
en
phase
avec
l'objet
initial
du
terrain
à
savoir
le
stockage
de
voitures.
Ces
projets
éoliens
et photovoltaïques
pourraient
être
menés
de
concert
avec
le
même
concessionnaire
de
manière
partager
efficacement
les
flux
d'énergies
sur
le
même
réseau
électrique.
Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
Approuve
les
cartes
en
annexe
indiquant
les
possibilités
d'implantations
de
panneaux
solaires
et
d'éoliennes
et Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents.
VI)
Délibération
: projet
éoliens
et
photovoltaïque
—
choix
d'entreprise Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
les
comptes
rendus
des
rencontres
avec
les
trois
entreprises
d'Energies
renouvelables
-
RP
Global,
reçu
par
le
Conseil
Municipal
-
JP
Energie
Environnement
reçu
par
la
commission
travaux
- __ BORALEX
reçu
par
Monsieur
le
Maire
et
Monsieur
PERCHERON
ll
propose
de
ne
conserver
que
deux
entreprises
sur
les
trois,
à
savoir
celles
qui
sont
déjà
implantées
localement
dans
l'éoliens,
et
qui
peuvent
aussi
réaliser
du
photovoltaïque.
Dans
un
premier
temps,
il précise
que
l'implantation
d'éoliennes
sur
le
territoire
communal
est
soumise
à
l'autorisation
des
militaires
c’est
un
prêt
requis.
Il
demande
au
Conseil
de
valider
la
perspective
d'implantation
d'éoliennes
et
photovoltaïques
sur
le territoire
communal.
Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
décide
de
valider
la
perspective
d'implantation
d'éoliennes
et
photovoltaïques
sur
le territoire
communal,
et
de
conserver
JP
Energie
Environnement
Développement,
construction,
exploitation
1 bis passage
Duhesme
75018
PARIS
et BORALEX
12
rue
Vignon
75009
PARIS
pour
réaliser
les
études
et
les
demandent
d'autorisations
nécessaires
et
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents. VI)
Délibération
: Changement
de
dénomination
d’une
voie
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu'il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
valider
le
principe
de
procéder
au
nommage
et
au
numérotage
des
voies
de
la
commune
et
d'autoriser
l'engagement
des
démarches
préalables
à
leur
mise
en
œuvre.
Considérant
que
la dénomination
des
voies
est
laissée
au
libre
choix
du
Conseil
Municipal
dont
la
délibération
est
exécutoire
par
elle-même.
Considérant
que
Madame
Denise
BILLARAND
épouse
DAUPHIN
Maire
de
la
commune
de
1995
à
2008
est
décédée
le
14
juin
dernier.
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
renommer
«
avenue
de
la gare
»
par
« Avenue
Denise
BILLARAND-DAUPHIN
».
Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
approuve
le
changement
de
dénomination
de
l'«
avenue
de
la
gare»
par
«avenue
Denise
BILLARAND-DAUPHIN
».
IX)
Fourniture
énergie
église,
stade
/ changement
de
contrat
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu'un
électricien
va
être
mandaté
pour
réaliser
les
opérations
nécessaires
pour
diminuer
de
moitié
la
puissance
installée
à
l'église
pour
le
chauffage
et
l'éclairage
(LED,
et
nombre
de
radians
infra
rouge).
Cela
va
permettre
de
changer
l'abonnement
électrique
prohibitif
actuel
en
abonnement
plus
économique
(inférieur
à
36
KVA).
Pour
le
stade,
le
nécessaire
a
été
fait.
L'éclairage
est
limité
à
un
demi
terrain
et
le
changement
d'abonnement
est
en
cours.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
X)
Commande
structure
de
barnum
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
barnum
de
la
commune
a
été
partiellement
détruit
l’année
dernière
lors
du
14
juillet
par
une
mini
tornade.
Le
fournisseur
nous
a
proposé
d'acheter
la
structure
seule
puisque
la
bâche
est
en
très
bon
état.
Le
prix
de
la
structure
est
de
744
€ TTC.
Pour
information
le prix
d'un
barnum
complet
est
de
1172,40
€.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte XI)
Convention
à
venir
avec
le
lotissement
du
clos
du
château
d’eau
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
que
la
Société
IMWO
France
a
présenté
une
convention
qui
a
pour
objet
de
définir
les
modalités
du
transfert
dans
le
domaine
public
de
la
commune
des
équipements
communs
qui
sont
énumérés
ci-
après
et dont
la prise
en
charge
après
leur
achèvement
est
envisagée
par
la commune.
-
Voirie
-
Eclairage
public
-
Assainissement
eaux
usées,
eaux
pluviales
-
Espaces
verts
Le
transfert
prendra
effet
à
l'achèvement
des
travaux
dès
que
les
conditions
suivantes
auront
été
remplies
:
1)
Réalisation
des
opérations
contradictoires
de
réception
par
ie Maître
d'Ouvrage.
2)
Délivrance
du
certificat
constatant
l'achèvement
des
travaux
de
finition
du
lotissement. 3)
Accords
des
services
concessionnaires
pour
la
prise
en
charge
de
l’ensemble
des
réseaux
réalisés
sur
le
lotissement
4)
Remise
à
la
commune
du
dossier
des
ouvrages
exécutés
Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité
souhaite
émettre
un
délai
minimum
de
5
ans
après
la
construction,
avant
la
reprise
de
la
voirie
par
la
commune. XII)
Reprise
de
la voirie
du
clos
Saint
Hubert
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la délibération
prise
le 23/11/2021
a
été
actée
par
la
préfecture.
La
commune
est
donc
propriétaire
de
la
voirie
du
clos
Saint
Hubert.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
3)
VIE
ASSOCIATIVE,
EVENEMENTIEL
XIII)
Bulletin
Municipal
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Madame
Louisette
VICENTE
1
Adjointe,
qui
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
articles
pour
le
prochain
bulletin
sont
à
remettre
fin
juin.
Pour
information,
62
personnes
ont
demandé
à
avoir
le
bulletin
en
format
papier. Le
Conseil
Municipal
prend
acte
XIV)
Festivités
Madame
Louisette
VICENTE
1*'€
Adjointe
propose
au
Conseil
Municipal
l’organisation
pour
: -
La
fête
des
voisins
et de
la
musique
le 24
juin
2023
-
La
nuit
des
églises
le
2 juillet
2023 -
Le
13
et
14
juillet
2023
-
Prévoir
l'inauguration
de
la
bibliothèque,
des
travaux
à
l'église,
ainsi
que
l'inauguration
de
l'avenue
Denise
BILLARAND-DAUPHIN,
pour
septembre
après
la
rentrée
scolaire
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
4)
Questions
diverses
-_
Remerciements
Monsieur
le
Maire
informe
que
Monsieur
DIAKITE
remercie
le
Conseil
Municipal
pour
l'application
du
règlement
de
l’eau
pour
sa
facture.
-
Information
camion
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
Conseil
Départemental
a
pris
un
arrêté
permanent
pour
obliger
les
camions
carrier
à
prendre
l'autoroute
au
lieu
de
la
D17.
On
constate
que
la
mesure
semble
assez
bien
suivie.
-
CCCB
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
l'atelier
ECi
se
tiendra
à
Janville
le
22
juin
de
9h
à
11h30,
et
qu'il
est
ouvert
aux
membres
du
Conseil.
-
PLUI
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
l'affichage
pendant
1
mois
en
Mairie
des
modifications
simplifiée
du
PLUI.
Monsieur
le
Maire
tient
à
remercier
Madame
Louisette
VICENTE
qui
est
présente
ce
soir
pour
sa
dernière
réunion
de
Conseil,
de
son
engagement
et son
dévouement
pour
en
autre,
la
journée
solidarité,
le
bulletin,
et
ses
nombreuses
participations
à
la
vie
communale
et
communautaire.
Monsieur
le
Maire
souhaite
une
minute
de
silence
en
hommage
à
Madame
Denise
BILLARAND-Dauphin
qui
nous
a
quittée
le
14
juin
dernier.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le
conseil
se
clôt
à
: 20h50
Le
Maire,
La
Secrétaire,
Jean-Marc
DUPRÉ
Louisette
VICENTE