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Compte-Rendu - 23 06 2015
Compte-Rendu - doc06 14 2215 19 48
Compte-Rendu - doc06 14 2213 48 46
Compte-Rendu - doc08 21 2310 28 21
Compte-Rendu - doc06 06 2314 55 14
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - doc06 06 2314 55 14)
Thèmes du document : Environnement, Changement climatique, Eau et assainissement,
Département
d'Eure
et
Loir
Arrondissement
de
CHARTRES
Canton
d'AUNEAU
Commune
de
SAINVILLE
Compte
rendu
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
jeudi
23
mars
2023
Convocation
du
20
mars
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt-trois
mars
à
vingt
heures
quinze
minutes,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
DUPRÉ
Maire.
Présents
:
M.
Jean-Marc
DUPRÉ,
Mme
Louisette
VICENTE,
M.
Hervé
PERCHERON,
Mme
Séverine
MARIE,
Mme
Ghislaine
SEGUIN,
M.
Olivier
ROUSSEAU,
M.
Mickaël
LEFEVRE,
Mme
Bénédicte
GERBER,
Mme
Virginie
LEBLOND,
Mme
Stéphanie
MATEUS,
M.
Éric
GENTY,
M.
Thierry
LEGOFF,
M.
Jérôme
PRADINES
Était
absent
avec
pouvoir
:
M.
Ronald
BELLEMARE
donne
pouvoir
à
Mme
Louisette
VICENTE
Formant
la majorité
des
membres
en
exercice
Ouverture
de
la séance
: 20h15
Secrétaire
de
séance
: Mme
Louisette
VICENTE
Table
des
matières
1}
ADMINISTRATION...
se
nnesnnsnenesnsnensesnsnene scene ensnenncenenneeenerrenneenenenenenenennenns 2
1}
DELIBERATION
: CONTRAT
DE SERVICE
DE GESTION
DE CIMETIÈRE
rerrierrsrinirercrrononeneneneneeenneneinininne
2
11}
DELIBERATION
: ADHESION
A LA
FONDATION
DU
PATRIMOINE. rnueesercrerenenenrnenoneneneerenenenenrnerrrrreeeeemenenennnene 2
11)
DELIBERATION
: RENOUVELLEMENT
DE L'ADHESION
ENERGIE
ÉURE-ET-LOIR
AU
SERVICE
ENERGETIQUE
POUR
LES BATIMENTS
PUBLICS
Péésremeenesecsenssenneocsnsen men eemennmemesensmsemnrenseeesnne ss ensmnen tiens sn eee
e seen
msn
nn
ee
2
IV)
CIRQUE
M"
nn
senersenssssoss sms
essccssese esse em niRrens
nee
le ner esn sn En nesmlar ons os sean rene
ere
seen
e 3
V)
SUBVENTION
«
RENOVATION
ENERGETIQUE
AU
STADE
MUNICIPAL
ET DE
SES
LOCAUX
D
rrreerrnenrnerenenenesnenenrnnse
3
VI)
PROLONGATION
DU
DELAI
DU
FDI
nn
enreaesnnennensesnnnesennnesnenesneesnnee 3
VII)
ANNULATION
D'UNE
SUBVENTION
srnnsrreeerenesesnesnsnsnenenenesnrnsnenanenenensneneeenenrennenrnenenenennnee 4
VHl)
DOSSIER
GENDARMERIE ................
iii
irciecssnssinssnesssesne sue snneseseeanssanesnneone cer ecrecreecesneres 4
2)
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
nm iiseeeonnnernreensninenseenneeneeeneneeeeeeenneersninesnns
4
IX)
DELIBERATION
: TARIFS
EAU
ET ASSAINISSEMENT
ie
reeseiesrsnsornrenereneeenenrreneneeeneneneeneneeneene 4
X)
RAPPORT
ANNUEL
DE LA STATION
D'EPURATION
nine
secnrnrsnearanenenecenesenronneneneenrecenseeeneneneneneeenenenne
nee 4
XI}
RAPPORT
REUNION
LOI
NOTRE
esse
einneeneieenneneeesnensenenee 4
3)
MFINANCES
mere
en mn
een
eee Pet enes tenta one ma nn rester
er
ee
0 M
es
mn
men
à 5
XI!)
RECOURS
GRACIEUX
SUR
LE MONTANT
DU
FONDS
DE COMPENSATION
DE
LA TVA. rennes
5 XHI)
FONDS
DEPARTEMENTAL
DE
PEREQUATION
DE
LA TAXE
ADDITIONNELLE
AUX
DROITS
D'ENREGISTREMENT
ET
DE
MUTATION
5
4)
URBANISME
/ TRAVAUX
ie
iierennenennrnenennnnnenenneenteeeeeeneneennenes 5
XIV)
EU
PLANIDIAIGNEMENTÉ
nee
en
en tennis nent rames een en n sen
nt lene nes ie sre ns ess mé esse emensenite seen l
ent
entree 5
XV)
ECLAIRAGE
PUBLIC
: INSTALLATION
EN TECHNOLOGIE
LED
sise
5
XVI)
POMPE
A CHALEUR
POUR
LES LOCAUX
DE LA MAIRIE... rennes
6
5)
VIE
SOCIALE
ET
ASSOCIATIVE
didier
eneeseneneneseesenneneeneeseessnense 6
XVI)
STANIMATIONS EE
ca
Rene
nee
nee
e ne 1m
n een n rs en ene mnt ans ete ten ae i ces ln e lens eee és
e eme reenne die es tests ess 6
G)ÉMIQUESTIONSIDIVERSES
ER
A
nn
nnnnnsnennrn ne nnene nes
nee enr ns e ten
ne
eneepen en ene nent ee De 6
1)
ADMINISTRATION
I)
Délibération
: Contrat
de
service
de
gestion
de
cimetière
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le contrat
du
logiciel
de
gestion
du
cimetière
a
pour
objet
de
définir
les
termes
et
conditions
applicables
aux
solutions
commandées. Considérant
que
la
commune
a
choisi
le
mode
SaasS,
le
prestataire
assure
l'hébergement
des
données
pour
l'exploitation
et la sauvegarde,
la maintenance
dans
les
conditions
définies
et
la sécurité
des
solutions.
Le
contrat
est
conclu
pour
une
durée
de
5 ans
à 299,92
€
par
an.
Après
débat
et
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
approuve
le
contrat
de
service
de
gestion
du
cimetière
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
documents. H)
Délibération
: Adhésion
à
la
fondation
du
patrimoine
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d'adhérer
de
nouveau
cette
année
à
la fondation
du
patrimoine.
Considérant
que
le
montant
de
l'adhésion
pour
une
commune
de
moins
de
3000
habitants
est
de
200
€.
Après
débat
et
en
avoir
délibéré
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
approuve
l'adhésion
à
la
fondation
du
patrimoine
pour
une
cotisation
de
200
€
et
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
documents.
ll)
Délibération
: Renouvellement
de
l’adhésion
Energie
Eure-et-
Loir
au
service
énergétique
pour
les
bâtiments
publics
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
partenariat
s'est
achevé
le
31/12/2022,
il rappelle
que
les
dépenses
énergétiques
des
collectivités
représentent
une
part
non
négligeable
de
leur
budget
de
fonctionnement.
A
cet
égard,
soucieux
d’aider
ces
dernières
à
mieux
maitriser
leurs
dépenses
et
leurs
consommations
d'énergie
ainsi
qu'à
réduire
leurs
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre,
ENERGIE
Eure-et-Loir
a
développé
un
service
mutualisé
de
suivi
énergétique
des 2/7 bâtiments
publics.
A
travers
l'intervention
de
conseillers
spécialisés,
ce
service
consiste
globalement
à :
-
réaliser
des
études
énergétiques
sur
le patrimoine
bâti
des
communes,
-
assurer
un
suivi
(analyse
des
consommations
et
dépenses
d'énergies,
identification
des
dérives
de
consommation,
optimisation
des
contrats,
proposition
d'actions
de
maîtrise
de
la
demande
en
énergie,
hiérarchisation
des
priorités.….),
-
accompagner
techniquement
et
financièrement
les
projets
de
rénovation
énergétique
et développer
les
énergies
renouvelables,
-
sensibiliser
les
élus,
les
agents
et
les
utilisateurs
de
locaux
à
l'efficacité
et
à
la sobriété
énergétique.
Dans
ce
cadre,
le
partenariat
proposé
par
ENERGIE
Eure-et-Loir
permet
aux
communes
de
bénéficier
d'une
assistance
technique
durable
et
de
les
aider
à
construire
une
véritable
stratégie
énergétique
applicable
à
leur
patrimoine.
Le
montant
de
l'adhésion
est
de
0,80
€
par
habitant.
Après
débat
et
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
approuve
l'adhésion
de
la
commune
à
la
date
du
01/07/2023,
approuve
le règlement
de
service
élaboré
à cet effet par
Energie
Eure-et-Loir,
lequel précise
les modalités
d'exercice
de
la compétence
et autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires.
IV)
Cirque
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
cirque
ZAVATTA
souhaite
S'installer
sur
la
commune
entre
les
pompiers
et
Soufflet
les
28
et
29
mars
2023
pour
une
représentation
le mercredi
29
mars
2023
après
midi.
Après
débat
et en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
à
l'unanimité,
autorise
le
droit
et
place
du
cirque
pour
un
montant
de
70
€.
V)
Subvention
«
rénovation
énergétique
»
pour
l'éclairage
du
stade
municipal
et
le
chauffage
de
ses
locaux
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d'un
courrier
du
16
février
2023
de
la
Préfecture
qui
accuse
réception
de
notre
demande
de
subvention
concernant
la
rénovation
énergétique
du
stade
municipal
et
de
ses
locaux
(projecteurs
et
les
convecteurs).
Le
dossier
est
déclaré
complet.
Le
Conseil
Municipal
prend
âcte.
VI)
Prolongation
du
délai
du
FDI
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d'un
courrier
du
14
mars
2023
du
Département
qui
a
décidé
d'accorder
à
la
commune,
une
prolongation
de
délai
jusqu'au
31
décembre
2023
dans
le
cadre
du
FDI
2020
concernant
l'agrandissement
de
la
bibliothèque.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
3/7 VII)
Annulation
d’une
subvention
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d'un
courrier
du
14
mars
2023
du
Département
qui
annule
suite
au
dépassement
de
délai,
la
subvention
dans
le
cadre
du
FDI
2020
de
la
création
d'un
parking
et de
trottoirs
au
croisement
de
la
rue
du
jeu
de
Paume
et de
la
rue
de
la porte
d'Etampes-RD24
d'un
montant
de
5 013
€.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
VIH)
Dossier
gendarmerie
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
dossier
de
candidature
de
la
commune
au
sujet
du
plan
«
Nouvelles
brigades
de
Gendarmerie
», ainsi
que
la
lettre
de
soutien
du
Député
d'Eure-et-Loir,
Philippe
VIGIER.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
2)
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
IX)
Délibération
: Tarifs
eau
et
assainissement
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
un
réajustement
des
taxes
de
raccordement
aux
réseaux
d’eau
et
d'assainissement
comme
ci-dessous,
suite
aux
hausses
des
devis
répétés
-__
Raccordement
eau
et
assainissement
8
500
€
-
Raccordement
assainissement
7
000
€
-
Raccordement
eau
3
300
€
Après
débat
et en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
les
tarifs
eau
et assainissement
et autorise
Monsieur
le Maire
à
signer
les
documents.
X)
Rapport
annuel
de
la station
d'épuration
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Madame
Bénédicte
GERBER
Conseillère
Municipale
déléguée
à
l'eau
et
l'assainissement
qui
informe
le
Conseil
Municipal
que
la station
d'épuration
de
Sainville
a
un
bon
rendement,
qu'elle
fonctionne
bien
et qu'il
n'y
a
pas
de
surcharge.
Pour
information,
L'entreprise
ASSO
intervient
mercredi
29
mars
2023
pour
les travaux
du
lit d'infiltration.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte
XI)
Rapport
réunion
loi
Notre
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la
réunion
qui
s'est
déroulée
le mardi
21
mars
2023
concernant
la
loi
Notre.
Les
données
de
la
commune
de
Sainville
sont
incomplètes,
malgré
les
informations
remises
à
plusieurs
reprises.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
4/7 3) FINANCES
XII)
Recours
gracieux
sur
le montant
du
fonds
de
compensation
de
la TVA
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu'une
demande
de
remise
gracieuse
de
FCTVA
a été
formulée
par
la
Mairie
auprès
du
bureau
des
finances
locales
suite
à
deux
erreurs
d'écritures
émises
en
fonctionnement :
-
Réparation
du
toit du
presbytère
réaménagé
en
logement
sociaux
-
Location
de
nacelle
(oubli
de
facturation
du
fournisseur
pour
les
travaux
de
restauration
de
l'église)
Après
examen,
le
bureau
des
finances
locales
nous
informe
de
la
réintégration
des
deux
mandants
dans
l'assiette
éligible
au
FCTVA.
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
XIII)
Fonds
départemental
de
péréquation
de
la taxe
additionnelle
aux
droits
d’enregistrement
et de
mutation
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
par
courrier
du
16
mars
2023,
le
Département
fait
part
à
la
commune
de
la
2°"
dotation
du
FDPTADEM
de
8
175,52
€. Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
4)
Urbanisme
/ travaux
XIV)
Plan
d’alignement
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
lors
du
Conseil
du
2 février
2023,
il a
été
voté
un
plan
d’alignement
pour
la
Rue
du
Guichet.
Le
cabinet
Blondeau
et
un
agent
enquêteur
ont
été
sollicités
pour
la
réalisation
de
celui-ci.
Les
devis
sont
de
3510
€
TTC
pour
le
cabinet
Blondeau
et
826
€
(Alain
FERRAND)
pour
l'agent
enquêteur.
Le
Conseil
prend
acte.
XV)
Eclairage
public
: installation
en
technologie
LED
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
municipal
que
Energie
Eure-et-Loir
va
déposer
les
dossiers
auprès
du
fonds
vert
pour
obtenir
une
subvention
concernant
le
changement
de
l'éclairage
public.
Cette
opération
est
prévue
sur
3
exercices
2023,
2024,
2025.
Si
Energie
28
obtient
la
subvention
«
fond
vert
»,
cela
diminuera
d'autant
le
reste
à
charge
pour
la
commune.
5/7 Une
vérification
de
la
M57
va
être
effectuée
pour
s'assurer
de
la
réalisation
d'un
plan
pluriannuel
d'investissement.
Le
Conseil
prend
acte.
XVI)
Pompe
à chaleur
pour
les
locaux
de
ja Mairie
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la pompe
à chaleur
des
locaux
de
la
Mairie
sera
raccordée
au
compteur
électrique
de
la
mairie
à
moins
de
36
KVA
en
tarif bleu,
(>36
KVA
de
puissance),
et devrait
être
éligible
au
«
bouclier
tarifaire
».
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
5)
Vie
sociale
et
Associative
XVII)
Animations
Monsieur
le
Maire
laisse
la
parole
à
Madame
Louisette
VICENTE
1°
Adjointe
qui
informe
le Conseil
Municipal
du
programme
2023.
-
La
journée
du
parcours
du
cœur
se
déroulera
le dimanche
2 avril
2023
à
8h30
salle
des
fêtes.
||
y
aura
une
marche,
une
collation
et
une
intervention
des
pompiers.
-
La
cérémonie
du
8
mai
-
Le
13
mai
la nuit
des
musées
de
22h
à 23h
-
Le
19 juin
2023
: réunion
de
présentation
des
Présidents
des
deux
associations
mises
à
l'honneur
pour
la journée
de
«
Solidarité
»,
le don
du
sang
et Autisme
France
(Antenne
locale).
-
Le
13
juillet
2023
repas
et feu
d'artifice
Le
Conseil
Municipal
prend
acte.
6)
Questions
diverses
+
Dates
des
assemblées
générales
du
syndicat
d'énergie
28
sont
:
-
Le
mardi
23
mai
2023
-
Le
jeudi
12
octobre
2023
-
Le
jeudi
30
novembre
2023
+
Permanences
en
Mairie
de
SOLIHA
-
Le
4°"
lundi
des
mois
impairs
(27/03,
22/05,
24/07,
25/09
et
le
27/11)
de
10h
à
12h
salle
France
service
6/7 *
Musée Suite
à sa
communication
téléphonique
avec
Mme
GAY
de
la DRAC
Monsieur
le
Maire
prévoit
d'organiser
une
réunion
avec
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Beauce,
la
DRAC,
le service
du
patrimoine
du
Conseil
Départemental,
et
l'association
des
Musées
du
Centre-Val-de-Loir,
en
vue
de
créer
l'Association
des
amis
du
Musée
Farcot,
et
de
permettre
la
réouverture
et
le
bon
fonctionnement
de
celui-ci.
+
AFR Monsieur
le
Maire
ne
pourra
pas
être
présent
pour
les
40
ans
de
l'AFR
le
1°’
juillet
2023,
mais
il
souhaite
que
la
commune
soit
représentée
par
des
élus.
*
Food
truck
Un
food
truck
« vente
de
hamburger
»
demande
à
être
présent
sur
la
commune
le vendredi
soir.
Le
Conseil
Municipal
après
débat
ne
souhaite
pas
répondre
favorablement,
compte
tenu
de
la
présence
du
camion
à
pizza
ce
jour.
*
Cadeaux
enfants
de
CM2
(Dicos)
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
réfléchir
pour
le
prochain
Conseil
du
12
avril
aux
cadeaux
à faire
pour
les
CM2.
%
L'enrobé
manquant
du
trottoir
de
la
Rue
Jean
Guillien
va
être
refait
par
le Conseil
Départemental.
<
Réunion
du
14
mars
2023
avec
Monsieur
PELLEGRIN,
Président
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Beauce :
Sujets
abordés
: Musée
Farcot,
complexe
sportif,
loi
Notre
et accueil
périscolaire.
*
Des
devis
ont
été
demandés
pour
meubler
l'extension
de
la
bibliothèque.
*
Arrêté
préfectoral
concernant
la
sortie
des
4
communes
dont
Sainville
du
SIPSTA
et
qui
valide
la
soulte
de
1
699,10
€.
*
Le
docteur
EBOBO
est
convoqué
le
3
avril
2023
en
commission
CNG.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
le conseil
se
clôt
à
: 22h30
Le
Maire,
Le
Secrétaire,
Jean-Marc
DUPRÉ
Re
un
nn
:
Louisette
VICENTE