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Déliberation - 5341 deliberations du conseil municipal du 23 mai 2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune d'Agde.
Lien du pdf (Déliberation - 5341 deliberations du conseil municipal du 23 mai 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Espaces terrestres et maritimes,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 MAI - A 18:00
DELIBERATIONS VOTES
1) Compte administratif et compte de gestion 2022 - Budget Principal de la Ville A LA MAJORITÉ
2) Compte administratif et compte de gestion 2022 - Budget Annexe du Golf A LA MAJORITÉ
3) Compte administratif et compte de gestion 2022 - Budget Annexe du Centre Aquatique de l'Archipel
A LA MAJORITÉ
4) Compte administratif et compte de gestion 2022 - Budget Annexe de l'Ile des loisirs A LA MAJORITÉ
5) Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - 2024 A LA MAJORITÉ
6) Modification tarifaire de la régie de recettes de la Direction des Affaires Culturelles : carte "Agde Culture" et saison culturelle A L’UNANIMITÉ
7) Extension de l'offre tarifaire de la régie de recettes Musées et patrimoine A L’UNANIMITÉ
8) Attribution de subventions aux associations - Exercice 2023 A L’UNANIMITÉ
9) Attribution de subventions dans le cadre du Contrat de Ville A L’UNANIMITÉ
10) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section HC n°0093- AEN Les Verdisses- Mme LOUISY
A L’UNANIMITÉ
11) Acquisition des parcelles cadastrées section OA n°0079 et 0081- chemin de la Causse à Notre Dame- ROUQUAN
A L’UNANIMITÉ
12) Acquisition d'un bien vacant et sans maître - parcelle cadastrée section HS numéro 0018 - lieu-dit "En Prade et Grand Devez"- M. JAPY
A L’UNANIMITÉ
13) Acquisition d'une emprise à extraire de la parcelle cadastrée section HN n°0050 - lieu-dit "Les Quatre Carrières" - M. RAYNAUD
A L’UNANIMITÉ
14) Acquisition des parcelles cadastrées section MT n°0310 et 0318 - Route de
Rochelongue Mme MAHE
A L’UNANIMITÉ
15) Protocole partenarial visant à conforter les copropriétés en difficultés du centre-ville d'Agde
A L’UNANIMITÉ
16) Demande anticipée de diagnostic archéologique pour un projet d'aménagement de l'îlot Perben à Agde
A L’UNANIMITÉ
17) Approbation de la modification numéro 2 du Plan Local d'Urbanisme A LA MAJORITÉ
18) Projet d'aménagement de l'entrée de la réserve du Bagnas
Création d'un rond-point sur la RD 612 permettant de sécuriser l'accès au domaine du Grand Clavelet. Avis de la Commune sur cette création de rond-point
A L’UNANIMITÉ 19) Installations classées pour la protection de l'environnement
Demande d'enregistrement d'une installation de collecte de déchets inertes sur la
commune d'Agde - Avis de la Commune sur l'installation d'une déchetterie
A L’UNANIMITÉ
20) Candidature de la ville d'Agde au label Territoire Engagé pour la Nature (TEN) A L’UNANIMITÉ
21) Avenant concession récifs artificiels pour installation capteurs de sons A L’UNANIMITÉ
22) Coupure de l'éclairage public sur le territoire de la commune A L’UNANIMITÉ
23) Convention relative à la surveillance des baignades et des activités nautiques pour la saison 2023
A L’UNANIMITÉ
24) Chantiers d'insertion en partenariat avec le PLIE (Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi) et l'Association le Passe Muraille
A L’UNANIMITÉ
25) Convention de délégation de gestion du Fonds Départemental d’Aide aux Jeunes A L’UNANIMITÉ
26) Action collective « Deux roues vers l’insertion » dans le cadre du FDAJ A L’UNANIMITÉ
27) Adhésion au comité français de l'ICOM A L’UNANIMITÉ
28) Charte Documentaire de la Médiathèque Agathoise A L’UNANIMITÉ
29) Théâtre Agathois : règlements intérieurs A L’UNANIMITÉ
30) Compte rendu des décisions du Maire PREND ACTE