Procès Verbal - PV 2023 03 30

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Procès Verbal - PV 2023 03 30 Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Siouville-Hague. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 03 30)Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Économie et finances, 1 / 8

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL,

SEANCE ORDINAIRE, DU 30 MARS 2023 A 14H00

Le 30 mars 2023, à 14h00, le conseil municipal s'est réuni en séance ordinaire à la salle du conseil, sous la présidence de M. Denis Chanteloup, Maire.

Présents : M. Denis Chanteloup, Mme Elisabeth Burnouf, M. Laurent Poussard, Mme Nelly Dugardin, M. Serge Tirel, M. Stéphane Simon, Mme Céline Boullé, M. Michel Bonnemains, Mme Karine Chabeuf, M. Samuel Fossey, Mme Annick Renaux, M. Stéphane Regnault, Conseillers Municipaux. Absents excusés : Mme Anne-Sylvie Prenat, M. Gérald Lebredonchel

Absents non excusés : Mme Aline Lemettez

Procuration : Mme Anne-Sylvie Prenat à M. Michel Bonnemains

Secrétaire de séance : Mme Céline Boullé

ORDRE DU JOUR

1 - Approbation du compte de gestion du budget communal 2022

Le Conseil Municipal, après avoir entendu le compte de gestion 2022, après s’être assuré que le Receveur municipal a repris dans ses écritures le montant de chacun des soldes figurant au bilan de l’exercice 2021, celui de tous les titres de recettes émis et celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les opérations d’ordre qu’il lui a été prescrit de passer dans ses écritures, considérant que toutes les opérations de l’exercice sont régulières,

Déclare à l’unanimité à 13 voix pour, que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2022 par le Receveur municipal, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

2 - Approbation du compte administratif du budget communal 2022

Sous la présidence de M. Serge Tirel, conseiller municipal, le Conseil Municipal examine le compte administratif communal 2022 qui s’établit ainsi :

Fonctionnement

Résultat reporté (Excédent) : 492 589.20 €

Opérations de l’exercice :

Dépenses : 2 150 079.10 €

Recettes : 2 380 410.43 €

Résultat de clôture (Excédent) 722 920.53 €

Investissement

Résultat reporté (Déficit) 127 752.73 €

Opérations de l’exercice :

Dépenses : 2 884 539.71 €

Recettes : 3 055 640.48 €

Résultat de clôture (Excédent) 43 348.04 €

Restes à réaliser : - 138 949.00 €

Résultat global (Déficit) - 95 600.96 €

Hors de la présence de M. Denis Chanteloup, Maire, le Conseil Municipal à l’unanimité, à 12 voix pour, constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan d’entrée et de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes ; reconnait la sincérité des restes à réaliser et en conséquence, approuve le compte administratif du budget communal 2022.2 / 8

3 - Affectation des résultats 2022 au budget communal 2023

Le Conseil Municipal délibère et décide à l’unanimité, à 13 voix pour, d’affecter les résultats ci-dessus de la manière suivante au budget communal 2023 :

- Affectation de l’excédent de fonctionnement de 627 319.57 € au compte FR 002 - Affectation du l’excédent d’investissement de 43 348.04 € au compte IR 001 - Affectation de besoin de financement de 95 600.96 € au compte IR 1068

4 – Vote des taux d'imposition

Le vote des taux par une collectivité doit faire l’objet d’une délibération spécifique distincte du vote du budget et ce même si les taux restent inchangés.

A la suite de la suppression progressive de la taxe d’habitation (TH) prévue par la loi n° 2019-1479 du 28 décembre 2019 de finances pour 2020, les taux de TH ont été gelés à leur niveau de 2019 entre 2020 et 2022. Ainsi, il n’était pas nécessaire d’en faire mention dans les délibérations fixant les taux d’imposition de fiscalité directe locale en 2020, 2021 et 2022. Pour l’année 2023, un taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale devra à nouveau être voté. Deux options sont dès lors envisageables :

- soit le maintien du taux 2022 ;

- soit la modulation du taux 2022. La modulation doit toutefois respecter les règles de lien entre le taux des taxes locales conformément à l'article 1636 B sexies du code général des impôts.

Délibération portant fixation des taux d'imposition pour 2023

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L 2121-29, Vu l'article 16 de la loi n° 2019-1479 de finances pour 2020 lequel prévoit la suppression progressive de la taxe d’habitation sur les résidences principales,

Vu le code général des impôts, et notamment l’article 1636 B sexies,

Vu la note d’information de la DGCL du 21 février 2023 relative aux informations fiscales utiles à la préparation des budgets 2023,

Monsieur le Maire rappelle que par délibération du 06 avril 2022, le conseil municipal avait fixé les taux des impôts à :

- Taxe foncière sur les propriétés bâties : 39,01%

- Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 23,83 %

Depuis 2020, le taux de taxe d'habitation (TH) était figé à sa valeur de 2019 jusqu'en 2022 inclus consécutivement à la réforme de la fiscalité directe locale.

A partir de 2023, le taux de TH sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale peut à nouveau être voté et modulé par les collectivités locales en référence à l’article 1636 B sexies du CGI.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité ; de maintenir les taux d'imposition en 2023 par rapport à ceux de 2022 et de les porter à :

• TH : 4,93 % (2019 Taxe d’habitation 4,93 %)

• TFB : 39,01 %

• TFPNB : 23,83 %3 / 8

5 - Vote du budget primitif communal 2023

Le Conseil Municipal délibère sur le budget primitif 2023 s’équilibrant en recettes et dépenses à la somme de :

• 1 542 056.00 Euros en section de fonctionnement

• 938 990.00 Euros en section d’investissement

Fonctionnement recettes :

002 Excédent antérieur reporté Fonc 627 319.57 €

013 Atténuations de charges 49 041.00 €

042 Opération d’ordre entre section 26 958.00 €

70 Produits des services 59 000.43 €

73 Impôts et taxes 564 845.00 €

74 Dotations et participations 137 622.00 €

75 Autres produits gestion courante 77 000.00 €

78 Reprises aux amortissements 270.00 €

Total RECETTES 1 542 056.00 €

Fonctionnement dépenses :

011 Charges à caractère général 242 250.00 €

012 Charges de personnel 465 685.00 €

014 Atténuation de produits 10 000.00 €

023 Virem. à section investissement 630 000.00 €

042 Opérations d'ordre entre section 27 342.15 €

65 Autres charges gestion courante 163 508.85 €

66 Charges financières 3 000.00 €

67 Charges exceptionnelles 0.00 €

68 Dotations aux amortissements 270.00 €

Total DEPENSES 1 542 056.00 €

Investissement recettes :

001 Solde exécution invest reporté 43 348,04 €

021 Virem. de section fonctionnement 630 000.00 €

024 Produits des cessions 15 350.00 €

040 Opérations d'ordre entre section 27 342.15 €

041 Opérations patrimoniales 24 000.00 €

10 Dotations Fonds divers Réserves 118 847.96 €

13 Subventions d'investissement 54 101.85 €

16 Emprunts et dettes assimilées 2 000.00 €

4582 Opérations pour le compte de tiers 24 000.00 €

Total RECETTES 938 990.00 €4 / 8

Investissement dépenses :

001 Solde exécution invest. reporté 0.00 €

040 Opération d’ordre entre section 26 958.00 €

041 Opérations patrimoniales 24 000.00 €

13 Subvention d’investissement 6 802.00 €

16 Remboursement d'emprunts 44 850.00 €

20 Immobilisations incorporelles 31 155.00 €

204 Subventions d’équipement versées 241 350.00 €

21 Immobilisations corporelles 189 205.00 €

23 Immobilisations en cours 350 670.00 €

4581 Opérations pour le compte de tiers 24 000.00 €

Total DEPENSES 938 990.00 €

Le Conseil Municipal approuve le budget primitif 2023 de la commune à l’unanimité, à 13 voix pour.

6 - Subvention d’équilibre au budget annexe du C.C.A.S.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal,

Vu les demandes d’aides sociales sur la commune en 2022 et vu la situation particulière liée à l’accueil de réfugiés ukrainiens sur la commune, il est important d’anticiper les aides pour l’année 2023 et qui impactent la section de fonctionnent du budget C.C.A.S.

L’excédent de fonctionnement 2023 reporté au budget annexe 2023 étant de 3 960,97 € (dont 3 177 € pour l’aide aux ukrainiens et 782 € pour l’aides aux siouvillais).

Conformément à l’article L.2224-2 du code des collectivités territoriales, le budget du C.C.A.S. doit solliciter du budget principal une subvention de fonctionnement de 1 000,00 € pour équilibrer sa section d’exploitation.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2224-1 et L.2224-2,

Le Conseil Municipal à l’unanimité, à 13 voix pour, délibère pour :

- Accorder une subvention de fonctionnement de 1 000,00 € du budget principal, nature 657362 (subvention de fonctionnement aux organismes publics - établissements et services rattachés - C.C.A.S.), au profit du budget annexe du C.C.A.S. nature 7474 (subventions communes), - Autoriser le Maire à signer toute pièce nécessaire à l’exécution de la présente délibération. - Autorise le Maire à solliciter les autres subventions susceptibles d’être accordées.

7 – Provisions pour risques

Toutes les communes, quelle que soit leur taille, sont soumises à un régime de droit commun de provisions pour risques, avec obligation de provisionner en présence de 3 risques principaux (art. R 2321-2 du CGCT) :

- La provision pour contentieux : « dès l’ouverture d’un contentieux en première instance contre la commune, une provision est constituée à hauteur du montant estimé par la commune de la charge qui pourrait en résulter en fonction du risque financier encouru. »

- La provision dès l’ouverture d’une procédure collective prévue au livre VI du code du commerce : s’appliquent aux garanties d’emprunts, aux prêts et créances, avances de trésorerie ou participations en capital à un organisme faisant l’objet d’une telle procédure.

- La provision pour recouvrement des restes sur comptes de tiers : une telle provision intervient lorsque,5 / 8

malgré les diligences faites par le comptable publique, le recouvrement sur compte de tiers est gravement compromis. La provision est constituée à hauteur du risque d’irrécouvrabilité estimé par la commune à partir des éléments d’information communiqués par le comptable public.

Dans le cadre d’une démarche de gestion responsable et transparente et dans le respect du principe de prudence énoncé dans l’instruction M57, la commune peut également décider de constituer des provisions dès l’apparition d’un risque potentiel mais non certain, apprécié lors de l’élaboration budgétaire. Le régime de droit commun est le régime des provisions semi-budgétaires qui permet l’inscription dans les dépenses réelles de la collectivité d’une dotation en provision, sans contrepartie en recettes d’investissement. Les provisions seront ajustées annuellement en fonction de l’évolution du risque. Elles donneront lieu à reprise en cas de réalisation du risque ou lorsque ce risque ne sera plus susceptible de se réaliser.

Monsieur le maire informe d’un impayé depuis 2012 et souhaite inscrire au budget primitif les provisions pour contentieux.

Pour l’année 2023, le risque est estimé à environ 270 €

Vu l’instruction budgétaire M57,

Vu les articles L 2321-2 et L 2321-3 du CGCT,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :

Décide d’inscrire au budget primitif 2023 les provisions semi-budgétaires détaillées ci-dessous :

Au compte 6817 - Dotation aux provisions pour risques et charges exceptionnelles : 270 €

8 - Amortissements des biens acquis à compter du 1er janvier 2023

Exposé,

Vu l’article L2321-2 du CGCT fixant les dépenses obligatoires des collectivités, Vu l’article L2321-1 du CGCT concernant les dotations aux amortissements, Vu le décret 2015-1846 du 25 décembre 2015 permettant aux communes de procéder à la neutralisation partielle ou totale des subventions d’équipement versées,

Par principe, les dotations aux amortissements des immobilisations constituent une dépense obligatoire uniquement pour les communes dont la population est égale ou supérieure à 3 500 habitants. Les communes de moins de 3 500 habitants peuvent cependant décider d’amortir tout ou partie de leurs biens.

L’instruction M57 prévoit que les subventions d’équipement versées, imputées sur les comptes 204, doivent faire l’objet d’un amortissement.

Et vu les articles R 2221-39 et R 2221-82 du code général des collectivités territoriales ;

Afin de prendre en considération l’évolution des instructions budgétaires et comptables, il est présenté une nouvelle délibération regroupant les modalités d’amortissements pour l’ensemble des budgets de la commune.

L’instruction M57 précise les obligations en matière d’amortissement et permettent aux collectivités d’en fixer librement les durées, tout en respectant les limites fixées pour chaque catégorie d’immobilisation.

S’agissant du calcul des dotations aux amortissements, Monsieur le maire précise que :

– la base est le coût d’acquisition ou de réalisation de l’immobilisation (valeur toutes taxes comprises) pour le budget M57 ;6 / 8

– la méthode retenue est la méthode linéaire. Toutefois, une commune peut, par délibération, adopter un mode d’amortissement dégressif, variable, ou réel ;

Pour les immobilisations incorporelles, les frais d’études et les frais d’insertion non suivis de réalisation et les frais de recherches et de développement, la durée d’amortissement ne peut excéder 5 ans.

Il est donc proposé d’adopter les modifications et les durées proposées :

Article M57 Intitulé

Durée

maximum

(en année)

Biens dont la valeur est inférieure à 500 € TTC 1

Chapitre 20 Immobilisations incorporelles

202 Frais d'études docs urbanisme 10 2031 Frais d'études 5 2032 Frais de recherches et de développement 5 2033 Frais insertion 5 204111 ; 204114 ; 204115 ;

204121 ; 204131 ; 2041411 ;

2041581 ; 2041511 ; 2041581 ;

2041711 ; 204181 ; 20421 ;

204411 ; 204421

Subvention d'équipement finançant des biens

mobiliers, matériels et études 5

204112 ; 204122 ; 204132 ;

2041412 ; 2041482 ; 2041512 ;

2041582 ; 2041712 ; 204182 ;

20422 ; 204412 ; 204422

Subvention d'équipement finançant des bâtiments et

installations 30

204113 ; 204123 : 204133 ;

2041413 ; 2041483 ; 2041513 ;

2041583 ; 2041713 ; 204183 ;

20423 ; 204413 ; 204423

Subvention d'équipement finançant des projets

d'infrastructures d'intérêt national 40

2045 Subvention équipements versés tiers fonds Européens 1 2046 Attributions de compensation d’investissement 1 2051 Concessions et droits assimilés 5 2088 Autres immobilisations incorporelles 10 Chapitre 21 Immobilisations corporelles

2121 Plantations d'arbres - agencement de terrains 20 2128 Agencements et aménagements de terrains 20 21311 Constructions – Hôtel de ville 100 21312 Constructions – Bâtiments scolaires 100 21316 Constructions – Equipements du cimetière 100 21318 Constructions – Autres bâtiments publics 100 21321 Immeubles de rapport 100 21328 Immeubles de rapport 50

21351 Installations générales, agencements et aménagements des constructions public 30

21352 Installations générales, agencements et aménagements des constructions privé 100

2138 Autres constructions 50 2151 Réseaux de voirie 30 2152 Installations de voirie 30 21531 Réseaux d’adduction d’eau 30 21532 Réseaux d’assainissement 307 / 8

21533 Réseaux câblés 30 21534 Réseaux d’électrification 30 21538 Autres réseaux 30 21568 Autre matériel et outillage incendie et secours 10 215731 Matériel roulant – Voirie 15 215738 Autre matériel et outillage voirie 15

21578 Autres installations, matériels et outillages techniques 10

2158 Autres installations, matériels et outillages techniques 10

2181 Installations générales, agencements et aménagements divers 10

21828 Autre matériel de transport 15 21838 Matériel de bureau et matériel informatique 10 21848 Mobilier 15 2188 Autres immobilisations corporelles 20 2188 Coffre-fort 30

Chapitre 22 Immobilisations reçues en affectation ou en concession

22 Immobilisations reçues en affectation ou en concession 100

Les délibérations du 19 avril 2012, du 6 mars 2015 et du 8 juin 2017 restent applicables pour les biens acquis avant le 1er janvier 2023.

Le calcul de l’amortissement pour chaque catégorie d’immobilisations se fera au prorata temporis à compter de la date de mise en service entendue comme la date de l’émission du mandat pour tous les biens acquis à compter du 1er janvier 2023.

Le décret n°2015-1846 du 29 décembre 2015 prévoit que les communes et leurs établissements publics peuvent procéder à la neutralisation budgétaire de la dotation aux amortissements des subventions d'équipement versées, par inscription d'une dépense en section d'investissement et une recette en section de fonctionnement. Opter pour cette neutralisation revient à émettre une recette au 77681 et une dépense au compte 198.

Les impacts budgétaires seront les suivants :

• Année N du versement de la subvention d’équipement : dépense d’investissement au compte 204.

• Année N+1 : amortissement et neutralisation pour le montant total versé en N • Fonctionnement Dépense : Compte 6811

• Fonctionnement Recette : Compte 77681

• Investissement Dépense : Compte 198

• Investissement Recette : Compte 2804.

La subvention sera totalement amortie en N+1

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide, à l’unanimité :

- d’adopter les durées d’amortissement maximum telles qu’elles sont indiquées dans le tableau ci-dessus - approuve la mise en œuvre, à compter du budget 2023, du dispositif de neutralisation budgétaire de la dotation aux amortissements de l’attribution de compensation d’investissement. - de charger Monsieur le Maire de faire le nécessaire pour l’exécution de la présente délibération.8 / 8

La séance est levée à 15 h 00

Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus.