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Déliberation - del 20231218 28
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 20231218 28)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
MB
CHAMPS-SUR-MARNE
Lu co LL] …) =) … A
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix-huit
décembre,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire.
DATE
DE
CONVOCATION :
8
décembre
2023
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
EN
EXERCICE
:
35
PRESENTS
:
23
ABSENTS
REPRESENTES
: 10
VOTANTS
:
33
ABSENTS
:
2
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
M.
Jean-Paul
STERZATI
Présents
:
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M.
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Lucie
KAZARIAN,
M.
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO,
M,
Mohammed
BOUSSIR,
Mme
Florence
BRET-
MEHINTO,
M,
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
Mme
Annabel
MERLIN,
M.
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Margaux
HAPPEL,
M,
Foster
ABU,
M,
Nathaniel
GUEDZE,
Mme
Valentine
MASSOLIN,
Mme
Isabelle
SYORD,
M,
Mathieu
LOUIS
(à
partir
de
19h16),
M.
Jean-Paul
STERZATI,
M.
Sébastien
MAUMONT,
Mme
Emilie
LE
FAUCHEUX
(TRAD),
Mme
Julie
GOBERT,
M,
Michel
COLAS
u
t
!
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
CLIN
Guillaume,
Mme
Marie
SOUBIE-LLADO
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Corinne
LEGROS
-WATERSCHOOT,
M.
Alain
LECLERC
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Florence
BRET-MEHINTO,
M,
Pascal
BAILLY
qui
a donné
pouvoir
à
M,
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Stéphanie
METREAU
qui
a
donné
pouvoir
à Mme
Lucie
KAZARIAN,
M,
Johan
CENAC,
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
HURTADO
Michèle,
Mme
Safia
DAVID
qui
a donné
pouvoir
à Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M.
Jeremy
NARBONNE
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Annabel
MERLIN,
M.
Karim
KHERFOUCHE
qui
a donné
pouvoir
à
M.
BOUSSIR
Absents
non-reprepentés
L
Mme
Samia
TABAIÏ,
Mme
Marlène
STABLO
28/ OBJET
: ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
AUX
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
(A.S.)
POUR
LES
STAGES
SPORTIFS
A
L'AUTOMNE
2023
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
le Code
des
Sports,
notamment
l'article
R.113-4,
CONSIDERANT
que
les
Associations
Sportives
(A.S.)
suivantes
ont
organisé
des
actions
ayant
pour
objectif
de
faire
découvrir
leur
discipline
sportive
aux
enfants
inscrits
à
l'opération
«
Faites
du
Sport
»
du
Service
Municipal
des
Sports,
pendant
les
vacances
scolaires
d'automne
2023 :
-
Hand
Ball
Club
Campésien
(H.B.C.C.),
-
Association
Culture
et
Loisirs
Champs-sur-Marne
(A.C.L.C.)
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
+871272023
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE
Accusé de réception en préfecture 077-217700830-20231218-28-DE Date de télétransmission : 26/12/2023 Date de réception préfecture : 26/12/2023 CONSIDERANT
que
compte-tenu
des
dépenses
occasionnées
pour
l'organisation
de
ces
actions
et
afin
d'en
couvrir
une
partie
notamment
les
frais
d'encadrement,
les
Associations
sollicitent
de
la
Commune
l'obtention
d'une
subvention
exceptionnelle
de
:
-
MH.B.C.C.
: 400
€
pour
15
heures
d'encadrement,
-
_A.C.L.C
: 290
€,
pour
4
heures
d'encadrement,
CONSIDERANT
que
la
base
de
calcul
de
ces
subventions
exceptionnelles
est
de
25
€
de
l'heure
plafonné
à
300€
par
période
et
par
association,
par
souci
d'égalité
de
traitement
des
AS.
et
sous
réserve
que
chaque
Association
fournisse
son
bilan
de
stage
et
la
liste
des
enfants
ayant
participé
au
stage
autres
que
leurs
adhérents,
CONSIDERANT
que
ce
montant
s'applique
sur
le
nombre
d'heures
effectives
de
stage
réalisées
par
chaque
ASS.,
soit :
-
H,B.C.C.
: 300
€ (plafond
atteint)
pour
15
heures
d'encadrement,
et 26
participants
avec
la carte
FD,
-
A.C.L.C
: 100
€,
pour
4
heures
d'encadrement,
aucun
inscrit
ni extérieur
ni
F.D.S
CONSIDERANT
qu'au
regard
des
dates
de
participation
par
les
AS,
à
l'opération,
ces
subventions
seraient
donc
accordées
au
titre de
la saison
2023/2024,
VU
l'avis
favorable
de
la Commission
municipale
Sports
du
15
novembre
2023,
VU
l'avis
favorable
du
Bureau
Municipal
du
4
décembre
2023,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Mohammed
BOUSSIR,
Maire-Adjoint
délégué
à
la
Tranquillité
publique
et aux
Sports,
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
l'unanimité,
APPROUVE
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
aux
Associations
Sportives
(A.S.)
pour
leur
participation
à
la
manifestation
«
Faites
du
Sport
» durant
les
vacances
scolaires
d'automne
2023
soit
pour
la saison
2023/2024,
ainsi
qu'il
suit :
+
_300,00€
pour
l'association
Hand
Ball
Club
Campéèsien
(H.B.C.C.) ;
DECIDE
de
ne
pas
voter
l'attribution
de
la
subvention
à
l'association
Culture
et
Loisirs
Champs-sur-
Manre
(A.C.L.C.)
qui
n'a
pas
eu
d'inscrit
;
PRECISE
que
la somme
attribuée
ne
peut
être
employée
que
pour
cet
objet ;
PRECISE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice
concerné.
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal.
Le
Maire
certifie que
le présent
extrait conforme
au
Fait
à
Champs-sur-Marne,
le
19
décembre
2023
Registre
des
Délibérations,
à été
transmis
au
représentant
de
l'Etat
le
26/12/2023
publié
ou
notifié
le
Le
Maire,
et
qu'il
est
donc
exécutoire
à compter
de
la
NE
dernière
date,
\
&
Le
Maire,
gs
Ô
«2
|
1
|
Maud
TALLET
Le
présent
acte
administratif
peut
être
contesté
par
voie
de
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
et/ou
de
sa
publi
ion
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE
Accusé de réception en préfecture 077-217700830-20231218-28-DE Date de télétransmission : 26/12/2023 Date de réception préfecture : 26/12/2023