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Déliberation - 2023 105 Attribution dune subvention exceptionnelle Les Gardiens des Sentiers du Cirque Quillanais
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Quillan.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 105 Attribution dune subvention exceptionnelle Les Gardiens des Sentiers du Cirque Quillanais)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Quillan
Département de l'Aude
Nombre de membres :
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 22
Dont pouvoirs : 2
Votes pour : 22
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE de QUILLAN
L'an deux mil vingt trois, le vingt sept septembre, à 18h30, le Conseil Municipal
de la commune de QUILLAN, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre
prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
sous la présidence de M. Pierre CASTEL, Maire.
Votes contre : 0
Abstentions : 0 Étaient présents : M. Pierre CASTEL, Mme Nadia PARACHINI, M. Jacques
Date de la convocation : 19/09/2023 MANDRAU, Mme Sophie BOUTTIER, M. Gilles ALARD, Mme Amandine
Datedañfiehage:.08/10/2028 MORENO, M. Jean POLY, M. Claude ESCLOUPIER, Mme Ineke FLOODGATE,
Mme Viviane PROVENZANO, Mme Ghyslaine SAIZ, Mme Nicole GIMENEZ, M.
Kees WIELENGA, M. Charles ROUGER, Mme Christine BINDER, M. Mohammed
EL HABCHI, Mme Nathalie REBELLE, M. Stéphane PEILLE, M. Denis DEZARNAUD,
Mme Janine CASTEL.
Certifié exécutoire par réception en
Sous-Préfecture de Limoux le:
7 & QCT, 2023
Étaient absents excusés : M. Claude HUMBERT, M. Sébastien AMOUROUX, Mme Martine DAFFOS, M. Wilfrid
ROQUEFORT.
Étaient absents non excusés : M. Jacques SIMON, Mme Véronique FERNANDEZ, M. Thierry CAUSSE.
Procurations : M. Claude HUMBERT en faveur de M. Pierre CASTEL, M. Sébastien AMOUROUX en faveur de Mme Sophie
BOUTTIER.
Secrétaire : Mme Nadia PARACHINI.
Délibération n° : MA-DEL-2023-105
Domaine : 7.5 - Subventions
OBJET: Attribution d'une subvention exceptionnelle — LES GARDIENS DES SENTIERS DU CIRQUE
QUILLANAIS
Vu la délibération n° MA-DEL 2023-048 en date du 04 Avril 2023 portant approbation du budget primitif 2023 de la
Commune ;
Vu la délibération n° MA-DEL-2023-049 en date du 04 Avril 2023 portant approbation des subventions aux associations
au titre du budget 2023 ;
Considérant qu'une enveloppe de subvention exceptionnelle sur délibération spécifique est prévue ;
Considérant la demande formulée par les Gardiens des sentiers du cirque Quillanais sollicitant une subvention
exceptionnelle ;
Considérant que l'Association "Les Gardiens des sentiers du cirque Quillanais" œuvre au rayonnement touristique et à
la valorisation du patrimoine naturel et culturel de la commune. A cet effet, M. Le Président demande au Conseil Municipal :
1. D'approuver le principe d'attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Association Les Gardiens des sentiers du cirque quillanais d'un montant de 1.200 euros.
2. D'imputer la dépense en section de fonctionnement du BP 2023.
3. De l'autoriser à entreprendre toute démarche et signer tout document visant la réalisation de cette opération.
Il demande d'en délibérer
Le Conseil Municipal,
Oui l'exposé de son Président,
Après en avoir délibéré.
Délibération approuvée à l'UNANIMITE des membres présents et représentés par 22 voix POUR
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme
Le Maire,
M. Pierre CASTEL Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Actes en cours https://www.efast.fr/ascl/fo/report/printMultipleExchange.do
2023-105
Identifiant FAST : ASCL 2 2023-10-04T15-42-14.00 ( MI247935059 )
Identifiant unique de l'acte : 011-200059418-20231004-2023-105-DE ( Voir l'accusé de réception associé )
Objet de l'acte: Attribution d'une subvention exceptionnelle - LES
DES SENTIERS DU CIRQUE QUILLANAIS
Date de décision : Oct 4, 2023 12:00:00 AM
Gé
|
1j
U\ Certifié
| Conforme
Nature de l'acte: Délibération
| Matière de l'acte: 7. Finances locales
| 7.5. Subventions
|
| Identifiant unique de l'acte
antérieur : |
| Acte: MA-DEL-2023-105.PDF | | |
Préparé Date 04/10/23 à 15:42 Par JORDAN Edouard |
Transmis Date 04/10/23 à 15:42 Par JORDAN Edouard
Accusé de réception Date 04/10/23 à 15:49
l'sur 1 04/10/2023 16:09