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unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees CC 190625
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mâconnais Beaujolais Agglomération - Liste deliberations examinees CC 190625)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Travail et emploi, Transports,
Conseil Communautaire du 19 JUIN 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
L’ensemble des délibérations ci-dessous a été approuvé par le Conseil Communautaire.
SOMMAIRE
2025-08 Assemblées : Désignation d’un secrétaire de séance
2025-087 Assemblées : Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du 3 avril 2025
2025-088 Mutualisation : Approbation de l’adhésion de la commune de La Chapelle-de-Guinchay au service informatique mutualisé au 1er septembre 2025
2025-089
Commande publique : Autorisation de signer le marché de transport et traitement des matériaux collectés dans les déchetteries de Mâconnais Beaujolais Agglomération – relance du lot n 4 relatif aux déchets d’amiante des particuliers
2025-090 Commande publique : Autorisation de signer le marché de prestations de nettoyage et entretien du centre aquatique communautaire de Mâcon
2025-091 Commande publique : Autorisation de signer le marché de fourniture de carburant à la pompe par cartes accréditives et prestations annexes
2025-092 Commande publique – Eau potable : Choix du mode de gestion du service eau potable sur une partie du territoire communautaire et communes limitrophes
2025-093 Commande publique – Eau potable : Approbation de la convention constitutive d’un groupement d’autorités concédantes avec les communes de Pierreclos et Serrières
2025-094
Commande publique - Mobilités : Approbation de l’avenant n 1 à la concession de service public pour la gestion et l’exploitation des services de mobilité et de transports de voyageurs
2025-095
Conservatoire communautaire : Demande d’agrément auprès de l’État pour les enseignements préparant à l’entrée dans les établissements d’enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine de la musique
2025-09 Centres aquatiques communautaires : Approbation d’une nouvelle tarification à compter du 1er septembre 2025
2025-097 Petite enfance : Transfert d’une crèche cours Moreau à Mâcon
2025-098 Politiques partenariales et contractuelles : PETR : Communication du rapport annuel d’activités 2024
2025-099 Politique de la ville : Approbation des demandes de subventions dans le cadre de l’appel à projet 2025 du contrat de ville 2024-2030
2025-100
Politique de la ville : Attribution d’une subvention en investissement à la Ville de Mâcon pour la réalisation de la maison du projet du programme de rénovation urbaine (PRU) du quartier de La Chanaye-Résidence
2025-101 Politique de la ville : Approbation du financement des projets proposés inscrits à la dotation politique de la ville 2025 par la Ville de Mâcon
2025-102 Démocratie participative : Présentation du rapport d’activités 2024 du conseil de développement 2025-103 Mobilités : Adoption des tarifs des transports urbains pour la période du 1er septembre 2025 au 31 août 2026
2025-104 Mobilités : Adoption du contrat opérationnel de mobilité entre MBA et la région Région Bourgogne-Franche-Comté
2025-105 Mobilités : Approbation de l’avenant n 1 à la convention financière relative à la prise en charge sur le réseau Mobigo du transport d’élèves internes du ressort territorial de MBA
2025-10 Déchets ménagers et assimilés : Remboursement des frais de renouvellement des cartes de conducteur des agents
2025-107 Cycles de l’eau - Eau potable : Principe de dissolution des syndicats mixtes compétents en matière d’eau potable (Petite Grosne, Mâconnais Beaujolais, Nord Mâcon)
2025-108 Fonds de concours : Aide au développement local - 3e attribution au titre de l’année 2025
2025-109 Fonds de concours : Voirie 2020-2026 - 1re attribution au titre de l’année 2025
2025-110 Fonds de concours : Revitalisation des centres-bourgs 2023-2026 – 2e attribution au titre
de l’année 2025
2025-111 Fonds de concours : Aménagement d’itinéraires cyclables 2020-2026 - 1re attribution au
titre de l’année 2025
2025-112 Fonds de concours : Soutien à la vidéoprotection – Lutte contre les dépôts sauvages - 1re attribution au titre de l’année 2025
2025-113 Finances : Décision modificative n 1 du budget principal 2025
2025-114 Finances : Décision modificative n 1 du budget annexe Site d’Azé 2025
2025-115 Finances : Décision modificative n 1 du budget annexe Mobilités 2025
2025-11 Finances : Décision modificative n 1 du budget annexe Eau 2025
2025-117 Finances : Décision modificative n 1 du budget annexe Assainissement 2025
2025-118 Finances : Ajustement de l’autorisation de programme et de crédits de paiement du fonds de concours Revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
2025-119 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Suppression de postes
2025-120 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création de postes
2025-121 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Création d’emplois permanents à temps complet
2025-122 Ressources humaines : Actualisation du tableau des effectifs : Recours à des agents contractuels sur emploi permanent
2025-123 Ressources humaines : Approbation du plan de formation
2025-124 Ressources humaines : Actualisation du règlement des frais de déplacement
2025-125 Ressources humaines : Approbation du principe de la participation financière des agents de MBA bénéficiaires d’un remisage à domicile permanent