Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 20200309 CR
Compte-Rendu - 20260309 CR
Compte-Rendu - 20260320 CR
Compte-Rendu - 2020 21 09 CR
Compte-Rendu - 2020 21 07 CR
Compte-Rendu - 2019 25 11 CR
Compte-Rendu - 2020 10 07 CR
Compte-Rendu - 2024 03 11 CR
Compte-Rendu - 2022 05 23 CR
Compte-Rendu - 20180409 CR
Compte-Rendu - 20260126 CR
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montmirat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20260126 CR)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le vingt-six janvier à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette Commune, dûment
convoqué, s'est réuni en session ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de M. François GRANIER.
Etaient présents : Mmes Pascale WEBER, Mireille TOURAILLES, Sandrine HOLOYE,
MM. François GRANIER, Olivier PLANARD, Hugues ALORY, Sylvain REILLE, Pierre GERMAIN.
Etaient absents excusés : Mme Sylvie FEUILLADE, pouvoir à Mr Olivier PLANARD
Mme Marie-Anne MANDET, pouvoir à Mme Pascale WEBER.
Monsieur le Maire déclare la séance ouverte et invite à désigner celui de ses membres qui doit remplir les
fonctions de secrétaire de séance.
Mme Mireille TOURAILLES, ayant été désignée, prend place au bureau.
ORDRE DU JOUR :
- Approbation du compte rendu de la séance précédente
- Actualisation de la part scolaire privée des attributions de compensation - Convention refacturation du bassin de rétention
- Rénovation chemin d’accès au château d’eau
- Mise en place du bureau des élections
- Questions diverses
1. Approbation du compte-rendu de la séance précédente :
A l'unanimité le procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025 est adopté. Monsieur le Maire rappelle que le
compte-rendu est publié sur le site de la mairie et diffusé aux conseillers par voie télématique.
[LR Actualisation de la part scolaire privée des attributions de compensation
Monsieur le Maire ouvre la séance et rappelle que la Communauté de Communes du Pays de Sommières a
renouvelé la convention avec l’établissement scolaire privé Maintenon. Il précise qu’il convient d’actualiser le
montant de la part scolaire privée des attributions de compensation pour les années 2026 à 2028. Pour 2025-
2026, le montant sera pour la commune de 3.146 € pour 4 enfants. Après discussion, le conseil municipal
approuve l’actualisation
Nombre présents : 08 Nombre de suffrages : 10 Abstention : 3 Pour : 5 Contre : 2
[ITR Convention refacturation du bassin de rétention
Monsieur le Maire informe qu’il est nécessaire de signer une convention concernant la refacturation du bassin de
rétention. Les membres du conseil ayant besoin d’avoir davantage de renseignements sur le détail de la facture,
ce point est reporté au prochain conseil municipal
IV. Rénovation chemin d’accès au château d’eau
Monsieur le Maire présente le devis proposé par l’entreprise CARLES Guillaume Terrassement dont le montant
s'élève à 4.017,60 €. Après discussion, le conseil municipal accepte ce devis.
V. Mise en place du bureau des élections (point ajourné)
VI. Questions diverses :
- Remplacement de Christophe / M. VALENTIN Mattis de Calade effectuera un remplacement d’un mois à
partir du 09 février 2026.
Rien ne restant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21 heures 25 minutes.
Le Maire, La Secrétaire,
François GRANIER Mireille TOURAILLES