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Procès Verbal - PV du 03 juin 2019
Procès Verbal - PV du 05 novembre 2019
Document publié le Mardi 5 novembre 2019 par la commune de Chênex.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 05 novembre 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
1
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 05 Novembre 2019
L’an deux mille dix-neuf, le mardi cinq, le Conseil Municipal est convoqué en séance ordinaire à vingt heures, en la Mairie de Chênex.
1. Approbation du procès verbal du précédent Conseil Municipal
2. Divers :
Point travaux en cours
Finition abords école
Travaux fibre
3. Retour d'informations réunions (CCG…)
4. Informations urbanisme
5. Éclairage de noël : proposition de devis
6. Validation investissements au budget 2020 : passerelle, élargissement carrefour Boutique / Junod
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 05 2019
Nombre de conseillers en exercice : 14
Nombre de présents : 12
Nombre de votants : 13
Présents : Michel BARROYER, Jocelyne COINDET, Pierre-Jean CRASTES, Martine MABUT, Patricia COLIN, Léon DUVAL, Mélanie MÜLLER CARRILLAT, Nadège LAMARLE, Julie DEYERMENDJIAN, Marianne RICARD, Fabian BOURDIN, Jean-Luc ROTH,
Excusés : Philippe PARENT donnant pouvoir à Jean-Luc ROTH, Stéphane ROZE,
Jean-Luc ROTH a été élu secrétaire.
1. Les membres du Conseil Municipal ont pris connaissance du compte-rendu du 1er Octobre 2019
2. Divers
- Intervention de Monsieur Mickaël FLORENCE de la PMPV
Monsieur FLORENCE présente au conseil municipal le projet de vidéo-protection sur le territoire du Vuache. La Commune de Valleiry a été équipée de 14 caméras intramuros. Il est proposé aux Communes environnantes d’être équipée de caméras dites VPI (lecture de plaque) sur les axes principaux des Communes (Départementale entre Viry, Valleiry et Chevrier, Départementale entre Vers et Chênex).
Ce sont des caméras installées à environ 6m reliées directement à la centrale dédiée prévue à Viry. Un réseau type « wifi » direct permet d’envoyer les enregistrements directement au serveur. Aucune donnée n’est stockée dans les caméras. Le stockage des vidéos est limité à 30 jours maximum.
Ces caméras sont des outils de renseignements intéressants dans le cadre d’enquête judiciaire. L’utilisation des caméras est validé par la Préfecture ainsi que les utilisateurs qui doivent être assermentés (Police, Maire, DGS).
L’installation de ce système de sécurisation a été estimée à 139 000€ dont 40% subventionnés par le Département pour l’ensemble des Communes.
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal vote : 2
- contre cet investissement à court terme : 12 votes
- pour cet investissement : 1 vote
Néanmoins, en complément, les autres communes ayant validé l’investissement, l’installation sur les autres communes va se faire en 2020. Le conseil valide le principe de faire un bilan de l’équipement sur les autres communes au bout d’une année, et de participer à l’investissement si les résultats sont convaincants.
Monsieur FLORENCE indique également de depuis début septembre la PMPV est en sous effectif. Certaines missions ne peuvent être exécutées actuellement.
De plus au vue de l’augmentation de la population ainsi que l’activité liée, la PMPV souhaite recruter un 6ème agent. Dans un premier temps, il sera en remplacement des agents absents puis en complément lorsque l’équipe sera complète.
- Point travaux en cours :
o L’école
Monsieur Léon DUVAL fait un retour concernant les finitions de l’école et informe le conseil qu’un rendez-vous est prévu avec l’architecte sur le chantier le 06 novembre concernant le problème de vitrage.
Plusieurs entreprises doivent encore intervenir comme l’entreprise CUNY pour la cuisine et BOUVIER pour les clés et finalisation des portes.
o Voirie
L’entreprise AGIRE74 intervient les 06 et 07 Novembre sur la Commune pour l’entretien des voiries.
o Abattage
Monsieur Léon DUVAL indique au Conseil que certains arbres de la Commune seront à abattre dont celui du cimetière qui est creux. Les devis seront à prévoir pour le printemps.
o Plaine de jeux
Monsieur Léon DUVAL demande à ce qu’une révision complète de la plaine de jeux soit budgétisée pour l’année 2020. Actuellement une maintenance est assurée mais il serait souhaitable de faire une révision complète des installations.
o Cimetière
Il est demandé par le Conseil Municipal de terminer les aménagements des cavurnes au cimetière. Le groupe cimetière va se réunir afin de proposer des plans et devis de l’aménagement.
- Syane :
Monsieur le Maire informe le Conseil que le Syane à missionné l’entreprise COVAGE pour le déploiement de la fibre en Haute-Savoie. Cette entreprise va débuter des études pour les raccordements des établissements publics. Le raccordement est prévu entre 2020 et 2025.
- Repas des ainés :
Le repas des ainés est prévu le dimanche 24 Novembre. La Mairie et Madame Patricia COLIN s’occuperont des réservations à l’Auberge de Pré Velard à Thoiry. Il s’agit d’un restaurant spectacle. 3
3. Retour d’informations réunions
Monsieur le Maire fait un compte rendu des Conseils Communautaires de la CCG.
o Maison de la Justice et du droit :
Un bilan de fréquentation très positif a été émis par la Maison de la Justice. De plus en plus de citoyens se déplacent à la Maison de la Justice située à St Julien pour pouvoir se renseigner gratuitement sur leurs droits et démarches. Les demandes principales étant les questions liées aux problèmes de voisinages et frontaliers, violences conjugales et séparations.
o Association Passage :
o Déchetteries intercommunales :
Monsieur le Maire informe le Conseil que le Conseil Communautaire est en réflexion concernant la création d’un troisième de déchetterie au niveau St Julien / Collonges. De plus, une réflexion est en cours concernant l’amélioration des dépôts de déchets verts et il est envisageable d’acheter un terrain pour des dépôts à plat.
o Maison de santé du Vuache :
Monsieur Fabian BOURDIN informe le Conseil que les travaux ont commencé. Il a été constaté lors de différentes réunions, une incompréhension entre le syndicat et les professionnels de santé. Les professionnels de santé ont la volonté d’acheter les locaux. Après différentes réunions, le syndicat serait d’accord sur le principe de vendre les locaux après deux ans.
De plus, Monsieur Fabian BOURDIN explique qu’une entreprise a fait faillite. De ce fait, lors des appels d’offres, d’autres entreprises ont présentés des chiffrages plus importants. La Maison de santé sera opérationnelle fin 2020.
4. Informations urbanisme
N° de dossier Demandeur Date de dépôt Nature des travaux Liste des
parcelles
CU19H0027 MOYNE-PICARD 30/09/2019 ZE0105
CU19H0028
MOLLIEX-
DONJON 28/10/2019 ZK0043
DP19H0009
GOMES DE
SOUSA 03/10/2019
isolation par extérieur avec 4cm
d'isolant type sagex + peinture crépi
débord de toitures en peinture
blanche (bois sous toit) ZH0022
PC18H0001T01 JOURDAN 15/10/2019 transfert de propriétaire Tarajeat
AA0091,
AA0096,
AA0094
PC19H0004 GIUSTINO 15/10/2019
construction d'un garage en
complément des bâtiments
existants sur la parcelle qui seront
inchangés ZC0034 4
5. Eclairage de Noël : validation de devis
Monsieur le Maire présente au conseil les différents devis pour les projets d’illuminations. Après discussions, il est décidé d’installer comme suit :
DECORATION DES DEUX LAVOIRS
384715 Guirlandes Boa à 146.25 x 4
384732 Guirlande complémentaire
384517 Cordon lumineux
DECORATION POUR LE BIOLLAY
384894 Arbre 2.50m
DECORATION POUR LA CROIX
394806C Sapin 2.10m
394807C Sapin 1.50
DECORATION ECOLE
394782 Cône sapin 2.50m - blanc métal scintillant
394781 Cône sapin 1.80m - blanc métal scintillant
394780 Cône sapin 1.20m - blanc métal scintillant
DECORATION BOUTIQUE
394806C Sapin 2.10m
394807C Sapin 1.50
394825 Demi-sphère H50cm donc il en faut 2 pour faire
1 boule - blanc chaud
394P777 Demi-sphère H37.5cm donc il en faut 2 pour
faire 1 boule - blanc chaud
Le montant total négocié avec 25% de remise est de 4 831.49€ TTC
La séance est levée à 22h30.
Le Maire,
P.J. CRASTES
Les Conseillers
Jocelyne COINDET Nadège LAMARLE Michel BARROYER
Fabian BOURDIN Léon DUVAL Martine MABUT
Patricia COLIN Julie CAMPIGLIA Mélanie MÜLLER- CARRILLAT
Stéphane ROZE 5