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Compte-Rendu - 20220607 compte rendu cm relev des dcisions
Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune de Ceyrat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20220607 compte rendu cm relev des dcisions)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Tourisme,
pipe CEYR AT 3h E/ tell
Cr
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 7 JUIN 2022
SESSION ORDINAIRE
RELEVE DES DECISIONS
Le Conseil Municipal de la commune de Ceyrat, dûment convoqué, s'est réuni le mardi 7 juin 2022 en
session ordinaire, salle du Conseil Municipal, à l'Hôtel de ville, sous la présidence de Mme Anne-Marie
PICARD, Maire.
- Ouverture de la séance à 18h09.
- Contrôle des présents, vérification des pouvoirs, quorum atteint.
- Désignation du Secrétaire de séance : Julia Seguin.
PRESENTS : Anne-Marie Picard, Eric Egli, Emilie Tramond jusqu’à 18h22, Annie Martin, Jean Pichon,
Dominique Antony, Julien Sergent, Julia Seguin, Martine Duchaîne, Jean-Claude Rapoport, Nicole Crété,
Viviane Régnat, Isabelle Jaillet, Daniel Grenet, Joseph Vebret, Gérard Pouzet, Patricia Pireyre, Valérie
Batisse, Manuela De Carvalho, Nathalie Férard, Richard Trapeau, Martine Manceau, Thomas Pambet,
Isabelle Rochon
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : Jacques Dautraix donne pouvoir à Anne-Marie Picard,
Anthony Janin donne pouvoir à Jean Pichon, Lucie Agon donne pouvoir à Valérie Batisse, Laurent Friaud
donne pouvoir à Anne-Marie Picard
Après avoir voté la délibération D 22-57 sur la vente des mobile-homes, à 18h22, Emilie Tramond quitte
la séance et donne pouvoirà Annie Martin
ABSENT : Stéphane MARSAT
HR HR RCE
Date de convocation : convocation datée du 19 mai 2022, envoyée le 31 mai 2022
NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 29
NOMBRE DE CONSEILLERS PRESENTS : 24 puis 23 à compter de la délibération D22-58
NOMBRES DE POUVOIRS : 4 puis 5 à compter de la délibération D22-58.
NOMBRE DE CONSEILLERS VOTANTS : 28
A HR AH HR - Installation d’une nouvelle conseillère municipale, Madame Isabelle Rochon, suite à la démission
de Monsieur Gilles Arbre
INFORMATIONS DE MADAME LE MAIRE
Rappel au règlement
1- AFFAIRES GENERALES
1-1) D22-56 Désignations et représentations en remplacement de Monsieur Gilles Arbre dans les
instances
Le Conseil municipal a désigné :
- Madame Isabelle ROCHON membre de la commission « Urbanisme- environnement-
patrimoine- assainissement- voirie- eau »
- Madame Nathalie FERARD suppléante au sein de la commission d'appel d'offres
- Madame Nathalie FERARD, titulaire au sein de la commission DSP,
- Madame Isabelle ROCHON et Madame Emilie TRAMOND, suppléantes au sein de la
commission DSP
Adoption à l'unanimité.
2 - FINANCES
2-1) D22-57 Vente des mobil-homes de l’ancien centre d'hébergement des sportifs : rapport de la
CAO pour le choix de l’acquéreur
Le Conseil municipal a confirmé la cession amiable des 32 mobile-homes de l’ancien centre
sportif telle que décrite dans la délibération du 29 mars 2022, a retenu la proposition formulée
par la SAS U CAMP pour acquérir l'ensemble des mobile-homes au prix de 428 800€, a autorisé
Madame le Maire à signer les documents afférents et a inscrit la somme correspondante en
recettes au compte 775 en section de fonctionnement.
Adoption à l'unanimité des votes exprimés avec 2 abstentions : Mme Férard et M Pambet
2-1) D22-58 Constitution d’un groupement de commande entre la commune et son CCAS en vue de
la passation du prochain marché des assurances
Le conseil municipal a approuvé la constitution d’un groupement de commandes entre le CCAS et la
Ville de Ceyrat pour le renouvellement du marché des assurances et a autorisé Madame le Maire, où
son représentant, à signer la convention constitutive du groupement correspondant.
Adoption à l'unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
- Moment de convivialité élus/ personnel jeudi 16 juin 18h au moulin de la Tranchère
- Prochain CM prévu le 12 juillet
-__ Question de Madame Férard
Clôture de la séance à 18h38