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Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 30 Octobre 2024
Document publié le Mercredi 30 octobre 2024 par la commune de Saint-Sornin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées au Conseil Municipal du 30 Octobre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
LISTE des DÉLIBÉRATIONS
examinées lors du CONSEIL MUNICIPAL
du Mercredi 22 Janvier 2025
NUMEROS DELIBERATIONS DECISIONS
Approuvée Rejetée
AFFAIRES
GENERALES
2025_01_01 CONVENTION FOURRIERE 2025 avec la SPA de SAINTES ; APPROUVÉE /
2025_01_02 CONVENTION entre le DEPARTEMENT et la COMMUNE pour les TRAVAUX de REFECTION de la CHAUSSEE, RUE de la
SEIGNEURIE, Route DEPARTEMENTALE N°118.
APPROUVÉE /
INSTITUTIONS
&
VIE POLITIQUE
2025_01_03 DELIBERATION à la SUITE du RETRAIT de DELEGATION :
MAINTIEN ou NON dans ses FONCTIONS d’ADJOINT au MAIRE
APPROUVÉE /
2025_01_00 RETRAIT / /
2025_01_00 RETRAIT / /
FINANCES
PUBLIQUES
2025_01_04 VENTE d’une TABLETTE WINDOWS APPROUVÉE /
2025_01_05 DEMANDE de SUBVENTION : FRESQUES et
COUPOLE de l’EGLISE APPROUVÉE /
2025_01_06 DEMANDE de SUBVENTION : SECTION JEUNES
SAPPEURS-POMPIERS de MARENNES-OLERON APPROUVÉE /
Le Procès-Verbal du Conseil Municipal sera consultable sur le site et sur le registre papier de la commune après avoir été approuvé par le conseil au cours de la séance suivante.