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Procès Verbal - 1142 view Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Saint-Denis-sur-Loire. Lien du pdf (Procès Verbal - 1142 view)Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Transports, PROCES-VERBAL de la RÉUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

Du Jeudi 14 septembre 2023

L’an deux mil vingt-trois, le 14 septembre à 19 heures 00 minutes, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrick MENON, Maire.

Nombre de membres en exercice : 13

PRÉSENTS 11/13 : Patrick MENON – Philippe VIGIÉ DU CAYLA – Christophe ROCHEREAU – Éric THOMAS – Audrey HAMELIN – Odile JOUET – Bonaventure SOHOU – Sandra CORNICHON – Daniel CORDEIRO – Christine DOLLEANS – Florent DERET

ABSENT EXCUSÉ 1/13 : Christine BOULET ayant donnée pouvoir à Christine DOLLEANS ABSENT NON EXCUSÉ 1/13 : Emmanuelle Le Gall

Secrétaire de séance : Audrey HAMELIN

Lecture de l’ordre du jour

Délibération n°2023-026 – Subvention à Apollos pour le concert Festillésime 2023

L’association Apollos a porté l’évènement Festillésime pour l’année 2023. Il apparaît que le bilan

financier de ce concert est négatif d’un montant de 422,57 €. Monsieur le Maire propose de verser

une subvention spéciale afin de régulariser cette situation.

Il est donc demandé à l’assemblée délibérante de voter sur l’attribution de cette subvention

exceptionnelle.

Après en avoir délibéré, le Conseil décide à l’unanimité d’attribuer une subvention exceptionnelle

d’un montant de 425,00 € à l’association Apollos et charge monsieur le Maire de régler cette affaire.

Délibération n°2023-027 – Accord pour le lancement de la phase d’exécution de l’opération

d'effacement de distribution d'énergie électrique BT et d’éclairage public et de télécommunication

Monsieur le Maire propose de commencer une nouvelle phase d’enfouissement des réseaux sur 2

petits secteurs.

Dans le cadre de l’élaboration de l’opération d’éffacement des Réseaux - Tranche 3 "Rue de la Loire" et « Rue Médicis » sur la commune de SAINT-DENIS-SUR-LOIRE, Monsieur le Maire donne connaissance au Conseil Municipal de la lettre, en date du 27/07/2023 de Monsieur le Président du Syndicat Intercommunal de Distribution d'Énergie de Loir-et-Cher, par laquelle celui-ci donne une suite favorable à la proposition communale de réaliser ces travaux, sous réserve de l'obtention de l'ensemble des autorisations nécessaires à sa réalisation.

Les montants des études et travaux issus des études d’avant-projet réalisées par le SIDELC sont rappelés ci-dessous :

Rue de la Loire :COUT DES TRAVAUX Mode PARTICIPATIONS

HT TVA TTC SIDELC COMMUNE

ELECTRICITE

Etude AP 4 500,00 € 900,00 € 5 400,00 € | HT 3 600,00 € 900,00 €

Génie civil BT 65 000,00 € 13 000,00 € 78 000,00 € | HT 52 000,00 € 13 000,00 €

Divers imprévus 3 475,00 € 695,00 € 4170,00€ |! HT 2 780,00 € 695,00 €

TOTAL 72 975,00 € 14 595,00 € 87 570,00 € | HT 58 380,00 €* 14 595,00 €

ECLAIRAGE PUBLIC

Etude AP 1 000,00 € 200,00 € 1200,00€ | TTC 0,00 € 1 200,00 €

Génie civil EP 20 000,00 € 4 000,00 € 24 000,00 € | TTC 0,00 € 24 000,00 €

Luminaires 12 000,00 € 2 400,00 € 14 400,00 € | TTC 0,00 € 14 400,00 €

Divers imprévus 1 650,00 € 330,00 € 1 980,00 € | TIC 0,00 € 1 980,00 €

TOTAL 34 650,00 € 6 930,00 € 41 580,00 € | TTC 0,00 € 41 580,00 €

GC ORANGE

Etude AP 250,00 € 50,00 € 300,00 € | TIC 0,00 € 300,00 €

Génie civil FT 5 000,00 € 1 000,00 € 6 000,00 € | TTC 0,00 € 6 000,00 €

Divers imprévus 262,50 € 52,50 € 315,00 € | TTC 0,00 € 315,00 €

TOTAL 5 512,50 € 1 102,50 € 6 615,00 € | TTC 0,00 € 6 615,00 €

TOTAL GENERAL 113 137,50 € 22 627,50 € 135 765,00 € 58 380,00 €* 62 790,00 €

COUT DES TRAVAUX Mode PARTICIPATIONS

HT TVA TTC SIDELC COMMUNE

ELECTRICITE

Etude AP 3 000,00 € 600,00 € 3 600,00 € |! HT 2 400,00 € 600,00 €

Génie civil BT 40 000,00 € 8 000,00 € 48 000,00 € |! HT 32 000,00 € 8 000,00 €

Divers imprévus 2 150,00 € 430,00 € 2 580,00 € |! HT 1 720,00 € 430,00 €

TOTAL 45 150,00 € 9 030,00 € 54 180,00 € | HT 36 120,00 €* 9 030,00 €

ECLAIRAGE PUBLIC

Etude AP 1 000,00 € 200,00 € 1 200,00 € | TIC 0,00 € 1 200,00 €

Génie civil EP 9 000,00 € 1 800,00 € 10 800,00 € | TTC 0,00 € 10 800,00 €

Luminaires 10 000,00 € 2 000,00 € 12 000,00 € | TTC 0,00 € 12 000,00 €

Divers imprévus 1 000,00 € 200,00 € 1 200,00 € | TTC 0,00 € 1 200,00 €

TOTAL 21 000,00 € 4 200,00 € 25 200,00 € | TTC 0,00 € 25 200,00 €

GC ORANGE

Etude AP 1 000,00 € 200,00 € 1 200,00 € | TIC 0,00 € 1 200,00 €

Génie civil FT 20 000,00 € 4 000,00 € 24 000,00 € | TTC 0,00 € 24 000,00 €

Divers imprévus 1 050,00 € 210,00 € 1 260,00 € | TTC 0,00 € 1 260,00 €

TOTAL 22 050,00 € 4 410,00 € 26 460,00 € | TTC 0,00 € 26 460,00 €

TOTAL GENERAL 88 200,00 € 17 640,00 € 105 840,00 € 36 120,00 €* 60 690,00 €

Rue Médicis :Ces chiffres, qui ne sont que des valorisations, seront actualisés avant le début des travaux (tableau définitif).

Ils seront également susceptibles d’évoluer en fonction :

- De la validation de la demande par le ou les services instructeurs concernés - De la validation de la solution technique du gestionnaire de réseau ENEDIS - Du résultat du diagnostic de recherche de pollution amiante/HAP des enrobés - Des éventuelles prescriptions de l’architecte des bâtiments de France

- Des éventuels imprévus et aléas de chantier

Toute modification du montant et des quantités devra faire l’objet d’un nouvel accord du Maire et/ou du Conseil Municipal.

Il est donc demandé à l’assemblée délibérante de voter sur

- La demande pour l’obtention des participations financières "Éclairage public" du SIDELC ; - Le fait de transférer temporairement au SIDELC sa maîtrise d’ouvrage pour les réseaux d’éclairage public et de télécommunication afin qu’il réalise l’ensemble des études d’exécution de l’opération.

- L’accord à la réalisation des études d'exécution pour l'opération d'effacement de distribution d'énergie électrique BT ;

- L’acceptation que les travaux correspondants aux études d'exécution de cette opération ne puissent pas être repoussés au-delà d'un délai de deux années. Passé ce délai, ce dossier sera retiré de la liste des affaires et une nouvelle demande sera nécessaire pour relancer cette opération ;

- La prise en compte qu’en cas de non réalisation des travaux dans un délai de deux ans suivant la réalisation des études de la phase d'exécution, le coût des études restera entièrement à la charge de la commune et sera dû au SIDELC ;

- Le vote des crédits nécessaires à la réalisation de cette opération ;

- L’autorisation pour Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires et relatives à la réalisation de cette opération.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité

- Accepte la demande pour l’obtention des participations financières "Éclairage public" du SIDELC ;

- Accepte le fait de transférer temporairement au SIDELC sa maîtrise d’ouvrage pour les réseaux d’éclairage public et de télécommunication afin qu’il réalise l’ensemble des études d’exécution de l’opération.

- Donne son accord pour la réalisation des études d'exécution pour l'opération d'effacement de distribution d'énergie électrique BT ;

- Accepte que les travaux correspondants aux études d'exécution de cette opération ne puissent pas être repoussés au-delà d'un délai de deux années. Passé ce délai, ce dossier sera retiré de la liste des affaires et une nouvelle demande sera nécessaire pour relancer cette opération ;

- Prend en compte qu’en cas de non réalisation des travaux dans un délai de deux ans suivant la réalisation des études de la phase d'exécution, le coût des études restera entièrement à la charge de la commune et sera dû au SIDELC ;

- Charge Monsieur le Maire de mettre au budget 2024 les crédits nécessaires à la réalisation de cette opération ;- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires et relatives à la réalisation de cette opération.

Délibération n°2023-028 – Recensement des chemins et sentiers ruraux

La loi 3DS (relative à la Différenciation, la Décentralisation, la Déconcentration et portant diverses

mesures de Simplification de l'action publique locale) et l’état incitent les collectivités à recenser

leurs sentiers et chemins ruraux afin de lutter contre la disparition progressive de ces derniers.

La loi 3DS a en outre introduit un mécanisme permettant à une commune de recenser ses chemins ruraux. Le conseil municipal peut se prononcer, via une délibération, pour effectuer un recensement des chemins ruraux. Cela a pour effet immédiat de suspendre le délai de prescription pour acquisition des parcelles concernées.

Une procédure d’enquête publique (avec commissaire enquêteur, permanence ouverte au public, …) est ensuite nécessaire suivie d’une validation par le conseil municipal du tableau récapitulatif desdits chemins.

Les élus doivent délibérer sur le démarrage de cette procédure.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal vote à l’unanimité pour commencer la procédure de

recensement des chemins et sentiers ruraux et charge Monsieur le Maire de signer toutes pièces

relatives à cette affaire.

Délibération n°2023-029 – Prestation jus de raisin

Comme l’année précédente et suite à la récolte de raisin sur la parcelle appartenant à la commune, le Maire informe que le jus a été livré à un prestataire pour la pasteurisation de jus de raisin en bouteille d’1 litre pour un coût de 0,85€ HT par bouteille et pour un total d’environ 300 litres. Il conviendra de régler cette prestation.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

D’autoriser le Maire à régler cette prestation et toutes pièces à venir.

Délibération n°2023-030 – Délégation au CIAS pour l’intervention des travailleurs sociaux :

intervention des travailleurs sociaux du CIAS du Blaisois pour réaliser les enquêtes sociales

Vu la loi du n° 2021-1109 confortant le respect des principes de la République dite “Séparatisme” promulguée le 24 août 2021, qui apporte un certain nombre de mesures relatives à l’éducation et, notamment, dans le cadre de l’instruction en famille, dont elle souligne le caractère dérogatoire, Considérant que, concernant les obligations du maire, la loi acte la disparition du rôle de l’autorité municipale dans ce nouveau système d’autorisation des demandes d’instruction en famille puisque l'article 49 de cette loi prévoit, notamment, que l’instruction dans la famille soit soumise à autorisation de l’État,

Considérant toutefois que, si l'autorité municipale n'a plus de rôle à jouer dans la délivrance de l'autorisation d'instruction en famille, l'article 49 de la loi prévoit que le maire de la commune de résidence de l'enfant soit informé de la délivrance de l’autorisation d’instruction en famille ; Considérant de plus, que le mécanisme d’une l’enquête réalisée par la mairie et le rectorat sont maintenus (article L. 131-10 du code de l’éducation),Considérant qu'afin d'apprécier la situation de l'enfant, de sa famille et de vérifier leur capacité à l'instruire, l'autorité de l’État compétente en matière d'éducation peut convoquer l'enfant, ses responsables et, le cas échéant, les personnes en charge de l'instruction,

Considérant qu'aux termes de l’article L.131-10 du Code de l’éducation, le Maire, au titre de sa qualité d'agent de l’État, doit mener, dès la première année, et tous les deux ans, une enquête sur les enfants recevant l'instruction dans leur famille,

Considérant que cette enquête municipale, depuis la loi du 24 août 2021, a désormais pour objectif de vérifier la réalité des motifs avancés par les personnes responsables de l'enfant pour obtenir l'autorisation de délivrer une instruction dans la famille et que cette enquête vérifie, par ailleurs, s'il leur est donné une instruction dans la mesure compatible avec leur état de santé et les conditions de vie de la famille,

Considérant que le résultat de cette enquête est ensuite communiqué à l'autorité de l’État compétente en matière d'éducation et aux personnes responsables de l'enfant, Considérant que les communes d'Agglopolys ne disposent pas, dans leurs effectifs, de travailleurs sociaux dûment habilités à réaliser des enquêtes sociales,

Considérant que le CIAS du Blaisois dispose dans ses effectifs des travailleurs sociaux habilités à réaliser ce type d’enquête,

Il est donc proposé, en accord avec le CIAS du Blaisois et les agents concernés, de mettre à disposition de la commune de Saint Denis-Sur-Loire, deux travailleurs sociaux du CIAS du Blaisois pour la réalisation des enquêtes sociales correspondantes. Le temps de travail alloué à la réalisation de l’enquête sociale est évalué à quatre heures.

La commune de Saint Denis-Sur-Loire remboursera le CIAS du Blaisois sur la base d’un tarif forfaitaire établi à 150 € par enquête réalisée, valorisant le temps de réalisation de l'enquête et le temps de déplacement.

Il vous est demandé de bien vouloir délibérer sur ce dossier et :

- valider la mise à disposition des deux agents du CIAS du Blaisois auprès de la commune de Saint Denis-Sur-Loire, à compter du 1er août 2023, pour une durée d'un an, pour la réalisation des enquêtes sociales prévues par la loi dans le cadre de l'instruction en famille,

- préciser que le temps de travail alloué à la réalisation de l'enquête sociale (préparation de l'entretien avec la famille, visite à domicile, rédaction du rapport) est évalué à 4 heures,

- préciser que la commune de Saint Denis-Sur-Loire qui souhaitera s'adjoindre les services des travailleurs sociaux du CIAS en la matière remboursera le CIAS du Blaisois sur la base d'un tarif forfaitaire de 150 € par enquête réalisée,

- approuver les termes de la convention de mise à disposition individuelle correspondante, sachant que le renouvellement se réalisera tacitement sauf modification entraînant la rédaction d'une nouvelle délibération,

- autoriser le Maire, ou son représentant, à signer la convention et toutes les pièces nécessaires à l’application de cette délibération.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité

- Valide la mise à disposition des deux agents du CIAS du Blaisois auprès de la commune de Saint Denis-Sur-Loire, à compter du 1er août 2023, pour une durée d'un an, pour la réalisation des enquêtes sociales prévues par la loi dans le cadre de l'instruction en famille,

- Note que le temps de travail alloué à la réalisation de l'enquête sociale (préparation de l'entretien avec la famille, visite à domicile, rédaction du rapport) est évalué à 4 heures,- Accepte que la commune de Saint Denis-Sur-Loire qui souhaitera s'adjoindre les services des travailleurs sociaux du CIAS en la matière remboursera le CIAS du Blaisois sur la base d'un tarif forfaitaire de 150 € par enquête réalisée,

- Approuve les termes de la convention de mise à disposition individuelle correspondante, sachant que le renouvellement se réalisera tacitement sauf modification entraînant la rédaction d'une nouvelle délibération,

- Autorise le Maire, ou son représentant, à signer la convention et toutes les pièces nécessaires à l’application de cette délibération.

Délibération n°2023-031 – Approbation du rapport d’activité d’Agglopolys et CIAS

En vertu de l’article L.5211-39 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président d’AGGLOPOLYS adresse, chaque année, au Maire de chaque commune membre, un rapport retraçant l’activité de l’établissement, accompagné d’un compte administratif arrêté par l’organe délibérant de l’établissement.

Monsieur le Maire présente au conseil municipal ce rapport 2022 pour la Communauté d’Agglomération de Blois, comme le prévoit le Code Général des Collectivités Territoriales.

- Il est demandé au Conseil de prendre acte et d’approuver le rapport.

- Après présentation, le Conseil prend acte et approuve à l’unanimité.

01 – Informations et tour des commissions

02 - Questions diverses

Informations diverses :

- Fête de l’école à l’espace de loisir de la Martinière : bien organisé, espaces ombragés appréciés ; - Mme Rhodes : demander un certificat pour le don de tableau de Hénocques. Monsieur le Maire s’engage personnellement à entretenir la tombe Lorjou ; - Recensement des sentiers : le devis Safer est trop cher ;

- Biens sans maîtres : devis Safer accepté ;

- Nouveau ppri à l’étude

- Présentation du pochoir « 1 déchet par terre = 1 déchet à la mer

- Changement de patron pour l’entreprise Calligaro

- Cimetière : devis pour relevage de sépulture à l’étude ;

Échange à propos de l’entretien de la concession Muraton.

- Festillésimes : évocation du déficit pour l’Association Apollos.

Tour des commissions :

- Commission urbanisme – Rapporteur Philippe VIGIÉ DU CAYLA

- Déclaration préalable : 6.

- Commission affaires scolaires – Rapporteur Philippe VIGIÉ DU CAYLA

- Ecole : conseil d’école, tout est satisfaisant pour Saint Denis notamment le périscolaire. - Commission bâtiments – Rapporteur Eric THOMAS

- Jeux : Table de ping-pong : installée.

- Commission voirie – Rapporteur Christophe ROCHEREAU

- RD2152 : 2 panneaux de signalisation ont été couchés par un accident de la circulation ; - FJTeam : problèmes liés aux essais sur route ;

- Fibre : 97% des dionysiens seraient raccordables. Réunion sur la fin du réseau cuivre prévue en septembre.- Commission communication – Rapporteur Eric THOMAS

- La Vie à Saint Denis 2023 : élaboration prévue courant août, distribution prévue avant fin septembre ;

- Transport : retour d’environ 10% des questionnaires. Le bus d’informations Azalys sera sur le parking de l’école en juillet la dernière semaine d’école.

- Commission association – Rapporteur Sandra Cornichon

- Concours de l’arbre de l’année : noyer de Mr Chaurin ?

- Exposition « Petite Beauce » : notre candidature a été retenue. Mis en place d’un petit jeu lié à l’exposition ;

- Festival de Street Art : bon déroulement, apprécié. Renouvellement en 2024 ; - Proposition de l’achat d’une œuvre de Dionys’Art41 acceptée.

- Liste des évènements de l’été.

- Commission tourisme, patrimoine et environnement – Rapporteur Sandra Cornichon - Fleurissement de la commune : en cours, réflexion sur le déploiement de vivaces peu gourmandes en eau.

- Commission aides à la personne – Rapporteur Christine DOLLÉANS

- Commission aide à la personne prévue pour septembre ;

- Présentation du dispositif argent de poche pour les 16 à 18 ans ;

- Visite de la Maison Bleue : visite intéressante. Présentation à Saint Denis à prévoir.