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Compte-Rendu - z6 compte rendu 3 mars 2020
Document publié le Mardi 3 mars 2020 par la commune de Gourdon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - z6 compte rendu 3 mars 2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Travail et emploi,
Commune de Gourdon en Quercy (Lot)
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 3 mars 2020 à 20 heures
publié le 5 mars 2020
(Article L2121-25 du code général des collectivités territoriales)
L'an deux mil vingt, le trois du mois de mars, à vingt heures,
le conseil municipal de Gourdon s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Madame Marie-Odile DELCAMP, Maire, en session ordinaire.
Nombre de conseillers en exercice : 27
Nombre de présents : 19
Nombre de pouvoir
Nombre de votants : 23
Date de la convocation : 18 février 2020
Date d’envoi par courrier électronique : 25 février 2020
ÉTAIENT PRESENTS (19) : M" Marie-Odile DELCAMP, M. Jacques GRIFFOUL, M. Bernard BOYÉ, M. Michel CAMMAS, M" Nathalie DENIS, M. Christian LALANDE, M" Delphine SOUBIROUX-
MAGREZ, M. Jean-Pierre COUSTEIL, M" Liliane LEMERCIER, M"° Michèle DA SILVA, M. Marc VOIRIN, M. Alain DEJEAN, M. Jean LOUBIÈRES, M. Roger GUITOU, M. Philippe DELCLAU, M"
Sylvie THEULIER, M. Jean-Louis CONSTANT, M. Alexandre BERGOUGNOUX, M" Paola BÉNASTRE formant la majorité des membres en exercice.
ÉTAIENT EXCUSES AVEC POUVOIR (4) ET ETAIENT ABSENTS (4) : M"° Nadine SAOUDI (pouvoir n° 3 à M"°
Liliane LEMERCIER), M" Anne-Marie CHIMIRRI-JUILLAN (pouvoir n° 3 à M. Philippe DELCLAU), M. Daniel THÉBAULT (pouvoir n° 1 à M" Marie-Odile DELCAMP), M" Alexandra CERVELLIN, M" Cécile PAGÈS, M. Joris DELPY, M" Marie-Claude GUÉRINEAU, M. Lionel BURGER (pouvoir n° 3 à M'* Paola BÉNASTRE).
En application de l’article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, assistait à la séance M. Dominique MOREAUX, Directeur général des services de la commune de Gourdon.
A — Nomination d’un-e secrétaire de ce
M Paola BÉNASTRE est élue secrétaire de séance, à l'unanimité.
B — Adoption du procès-verbal de la séance du 2 décembre 2019 : adopté à l'unanimité.
C— Adoption d'un additif à l’ordre du jour : adopté à l'unanimi
DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DEPUIS LE 2 DECEMBRE 2019 :
Communication au conseil municipal
01 — Décision n° 11 / 2019 — Patrimoine — Association nitiatives Emplois — Bail dérogatoire local de l'avenue de la Gare : pris acte.
02 — Décision n° 01 / 2020 — Guilde des carillonneurs de France — Renouvellement d'adhésion 2020 et cotisation : pris acte.
03 — Décision n° 02 / 2020 — Budget de l'assainissement — Décision modificative n° 01 — Virement de crédit: pris acte.
04 — Décision n° 03 / 2020 — Village-vacances Écoute-S’il-Pleut - CCAS EDF — Convention été 2020 : pris acte.
QUESTIONS À L’ORDRE DU JOUR
GOUVERNANCE - PERSONNEL
01 - Présentation et adoption des comptes de gestion de l’année 2019 : adopté à l'unanimité.
À l'issue de la présentation des comptes de gestion 2019 Madame le Maire cède la présidence de séance à M. Michel CAMMAS et quitte la salle au moment du vote des comptes administratifs avec le pouvoir de M. Daniel THÉBAULT.
Le nombre de conseillers municipaux présents et représentés descend donc à vingt-et-un.
02 — Compte administratif 2019 - COMMUNE : adopté à l'unanimité.
03 - Compte administratif 2019 —- SERVICE des EAUX : adopté à l'unanimité.
04 — Compte administratif 2019 — SERVICE de l’ASSAINISSEMENT : adopté à l'unanimité.
05 - Compte administratif 2019 - CINÉMA MUNICIPAL : adopté à l'unanimité
06 - Compte administratif 2019 - COMPLEXE TOURISTIQUE : adopté à l'unanimité.
07 - Compte administratif 2019 — LA CLÈDE
À l'issue de la présentation des comptes administratifs
à Madame le Maire munie du pouvoir de M. Daniel TH!
: adopté à l'unanimité.
019 M.
BAUL
Le nombre de conseillers municipaux présents et représentés revient donc à vingt-trois.
Michel CAMMAS rend la présidence de séance 08 — Crèche parentale Écoute s’il joue — Convention pour la mise à disposition d’une animatrice musicale 2019-2020 — Autorisation au Maire à signer : adopté à l'unanimité.
09 — École primaire de Pa
au Maire à signer : adopté à
rignac — Animation musicale — Convention 2019-2020 — Autorisation ‘unanimité.
10 — École de musique municipale — Application d’un règlement intérieur — Avis du conseil
municipal : adopté à l'unanimité.
11 — Église Saint-Pierre — Orgues — Travaux de relevage et modification - Demandes de subvention — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité.
12 — Institut Camille Miret — Immeuble rue Barairon — Renouvellement de convention 2020-
2035 — Autorisation au Maire à signer : adopté à l'unanimité.
13 — Personnel municipal — Budget principal — Création de poste de technicien principal de 1°" classe — Avis du conseil municipal : adopté par quinze voix pour et huit abstentions (M. Jacques GRIFFOUL, M" Nathalie DENIS, M" Delphine SOUBIROUX-MAGREZ, M" Michèle DA SILVA, M"° Anne- Marie CHIMIRRI-JUILLAN, M. Alain DEJEAN, M. Roger GUITOU, M. Philippe DELCLAU)
14 — Personnel municipal — Création de postes (sans recrutement) — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité.
15 — Personnel municipal — Création de postes d’emploi saisonniers 2020 — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité.
16 — Fête de la Saint-Jean — Tarifs 2020 : adopté à l'unanimité.
URBANISME — PLAN LOCAL D'URBANISME — ÉQUIPEMENTS — TRAVAUX
17 — Aire de valorisation de architecture et du patrimoine (AVAP) de Gourdon — Approbation de la commission locale du 3 févri cation et avis du conseil municipal : adopté par dix-neuf voix pour et quatre abstentions (M* Nathalie DENIS, M" Anne-Marie CHIMIRRI-JUILLAN, M. Roger GUITOU, M. Philippe DELCLAU).
18 — Lou Vilaré - Groupe DEJANTE — Avenant n° 4 — Lancement consultation travaux phase 2 — Autorisation au Maire à signer : adopté à l'unanimité.
DIVERS
19 - SPEAK — Ouverture dominicale 2020 — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité.
QUESTIONS COMPLEMENTAIRES
20 — Acquisition Miralvès — Quartier Saint-Pierre AH 183 — Cession communale — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité.
21 — Fédération départementale d’énergies du Lot — Renouvellement de convention de groupement d’achat — Autorisation au Maire à signer : adopté par vingt voix pour et trois abstentions {M"< Delphine SOUBIROUX-MAGREZ, M”* Liliane LEMERCIER, M'* Nadine SAOUDI).
22 — Budget Complexe touristique — Marché public — Rénovation de neuf pagans — Avis du conseil municipal : adopté à l'unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 22 heures 05.
Marie-Odile DELCAMP