Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - cr conseil 18092014
Compte-Rendu - cr 21022014
Compte-Rendu - cr 23062021
Compte-Rendu - cr 20260402
Compte-Rendu - cr 20220228
Compte-Rendu - cr 20211228
Compte-Rendu - cr 25092015
Compte-Rendu - cr 20240523
Compte-Rendu - cr 20240523
Compte-Rendu - cr 20220128
Compte-Rendu - cr 05062015
Document publié le Vendredi 5 juin 2015 par la commune de Bessoncourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 05062015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Compte-rendu
du Conseil Municipal
Mairie
19, rue des Magnolias
90160 BESSONCOURT
Tél. : 03 84 29 93 67
Fax.: 03 84 29 90 20
Conseil du 5 juin 2015
L’an deux mil quinze, le 5 juin à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de
BESSONCOURT, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu
habituel de ses séances, sous la présidence de M. Guy MOUILLESEAUX, Maire.
Présents: G. MOUILLESEAUX, E. RUYER, T.BESANCON, P. ARRIGHI, L. FAIVRE, I. GIGOS, R.
KHOUCHANE, L. NGUYEN DAÏ, L. SIBRE
Excusés : , F. RABIER (proc. à G. MOUILLESEAUX), C. JECKER (proc à L. NGUYEN DAI), C. KILQUE
(proc à E. RUYER), A.M KARRER (proc. à T. BESANCON), D. BALON (proc. à L. SIBRE), C. JECKER
(proc à L. NGUYEN DAI)
Absents : //
Madame Ludivine SIBRE a été nommée secrétaire.
Prélèvement FPIC 2015
Le Maire expose : la commune a reçu notification, de la part de la préfecture, de fiches d’information concernant la répartition du prélèvement du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC).
Le Maire précise qu’en l’absence d’une délibération décidant une répartition dérogatoire prise avant le 30 juin 2015 la répartition de droit commun du prélèvement s’applique.
Le prélèvement 2015 pour l’ensemble intercommunal, la Communauté de Communes du Tilleul et de la Bourbeuse (CCTB) et ses vingt communes membres, s’élève à 351 672 euros.
La répartition de droit du prélèvement s’effectue de la façon suivante :
- CCTB : 172 264 euros ;
- Ensemble des communes : 179 408 euros, dont 36027 € pour la commune de Bessoncourt
Le Maire précise que la répartition du prélèvement peut être décidée librement « par délibérations concordantes, prises avant le 30 juin de l'année de répartition, de l'organe délibérant de l'établissement public de coopération intercommunale statuant à la majorité des deux tiers et des conseils municipaux des communes membres. »
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2336-1 à L.2336-7,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité
Prends acte de la répartition de droit figurant dans la fiche de répartition de droit commun, Décide de retenir, dans le cadre du pacte fiscal et financier établi entre la CCTB et ses communes membres, la répartition dérogatoire, en fixant les modalités internes du prélèvement comme suit :
- 100% pour la Communauté de Communes soit 351 672 euros.
Subvention Médecins sans Frontières Monsieur le Maire rappelle le séisme du 25 avril dernier d’une magnitude de 7.8 qui a frappé la vallée
de Katmandou au Népal. Le bilan provisoire ne cesse de s’alourdir avec plus de 7000 morts et 14000
blessés.
Médecins sans Frontières a envoyé plusieurs équipes au Népal pour porter secours aux personnes
affectées par ce tremblement de terre.
Pour secourir des milliers de sinistrés, ces médecins ont plus que jamais besoin de soutien.
Le Maire propose de voter une aide financière sous forme de subvention pour Médecins Sans
Frontières.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité
Décide de verser à Médecins Sans Frontières la somme de 750 € Autorise le Maire à mandater la somme de 750 € à Médecins Sans Frontières
Divers
-Plateau sportif rue des bleuets :
Le Maire souhaite que le conseil décide des horaires d’ouverture de plateau sportif pendant les vacances d’été.
Il rappelle que celui-ci a été fermé pendant 2 jours suite à la découverte de verre cassé et de bouteilles plastique sur le plateau.
Après discussions, il est décidé d’ouvrir le plateau pendant les vacances scolaires du lundi au vendredi de 16h30 à 19 h.
Le plateau sera ouvert par les employés et refermé par les élus pour lesquels un planning va être préparé.
-Roger Ramseyer, l’actuel propriétaire des chèvres au Fort souhaite transmettre son cheptel de chèvres à une personne sérieuse s’engageant à en prendre soin et les maintenir dans l’enceinte du Fort afin qu’elles continuent leur tâche c'est-à-dire l’entretien des abords du Fort.
Monsieur Pascal CHICOIS est candidat.
Il nous présente son projet qui consiste à développer ce troupeau et créer une activité fromagère dans le Fort.
Ce projet semble très sérieux : formation professionnelle adéquate, dossier financier solide, détails techniques maitrisés…
Le Conseil municipal est favorable à ce projet.
L’étape suivante sera de finaliser l’organisation dans l’enceinte du Fort en relation avec l’Association du Fort et les autres usagers. Cette étape est en cours.
-Fête de la musique au Fort :
L’association du Fort Sénarmont envisage l’organisation de la fête de la musique le 21 juin prochain.
Le programme est dense et varié. Il est fait un appel aux éventuels bénévoles pour aider l’association dans l’organisation.
-Travaux Nexity sur la ZAC en vue de la rétrocession de la voirie à la commune : nous sommes toujours dans l’attente de la réception définitive des travaux demandés.
Séance levée à 21 h 50
Prochain Conseil Municipal vendredi 3 juillet 2015 à 20 h.