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Compte-Rendu - 27 juin 2024
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Sembadel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 27 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
Mairie de SEMBADEL
23, rue Saint-Badel
Le Bourg
43160 SEMBADEL
PROCES-VERBAL
Conseil Municipal du 27 juin 2024 à 20 h 30
Membres du Conseil Municipal présents ou représentés :
Présents: M. GOBET Roland, Mr RAYMOND Dominique, Mme PIRAS Solange, M. MAISONNEUVE
Sébastien, M. CHAUSSAT Thierry, Mme NICAISE Marie-Claude, M TEYSSIER Thomas, M. HUGON
Roland, Mme COUDERT Manon
Absents : M. COUDERT Jean-Luc donne pouvoir à Mme COUDERT Manon
Secrétaire de séance : M. TEYSSIER Thomas
Date de la convocation : 20/06/2024
Ordre du Jour :
Approbation du procès-verbal de la séance du 23/05/2024 : Vote à l'unanimité
Délibérations adoptées :
e Création d’un emploi permanent de chauffeur de car : pour une durée de 7 heures hebdomadaires annualisée à compter du 1* septembre.
e Création d’un emploi permanent pour la cantine, la garderie et l’entretien des locaux : pour une durée de 21h hebdomadaires annualisées, à compter du 1°
septembre.
e Création d’un emploi non permanent accroissement temporaire d’activités: du 1° juillet au 31 août, pour une durée de 16 h hebdomadaires pour faire face aux besoins
généraux.
+ Création de poste de vacataire : pour l’entretien de la voirie, le vacataire sera
rémunéré en fonction des heures réalisées.
+ Vente de parcelles de biens communaux à Bonnefont et Hierbettes : toutes les ventes ont été validées par le conseil ; il s’agit de petites parcelles situées devant ou à proximité des propriétés des acquéreurs.
e Questions diverses :
- Point sur l’avancement des travaux de viabilisation et vente d’une parcelle constructible : les travaux de raccordements ont été réalisés; nous devrons signer un compromis de vente avec l’acquéreur d’une partie de la parcelle une fois bornée, et la vente de la partie restante de la parcelle avec LOGIVELAY ; le bornage est pris en charge par Logivelay et les viabilisations par la commune, comme il était convenu.
- Démission d’une conseillère municipale : Mme Chantal JOSSERAND), en raison de
soucis personnels souhaitent quitter son poste de conseillère municipale ; démission
acceptée.
- Casse d’un mât de signalétique à Sembadel-gare : une personne a percuté un mât qui s’est rompu et bien sûr n’a pas laissé ses coordonnées. Le préjudice s'élève à 800 €
environ (changement du mât et de 7 barrettes). - Point sur le RDV avec Mr Le Sous-Préfet : Suite à l’entrevue du maire le vendredi 7
juin avec Mr le Sous-Préfet, une réunion en sa présence aura lieu le 17 juillet en sous-
préfecture de Brioude afin de faire avancer rapidement le dossier de la carte
communale et le dossier du champ photovoltaïque en présence des services de la DDT,
de la DREAL, du bureau d’études « réalités » qui réalise la carte communale et de
représentants de la commune.
- Radar Météo-France : 3 bureaux d’étude ont été retenus par Météo-France pour la
maîtrise d'œuvre ; leurs propositions seront étudiée le 17 octobre par Météo-France, le
maire faisant partie du jury.
- Ouverture d’une enquête publique : la société Filaire étant classée ICPE, suite à son
agrandissement, une enquête publique sera ouverte du 1% juillet au 28 juillet et
consultable aux heures d'ouverture de la mairie.
- Réunion publique d’information : afin de fournir de plus amples explications, la
population de Sembadel sera prochainement conviée à une réunion d’information
concernant la « zone d'accélération » retenue pour l’implantation du champ
photovoltaïque.
- Tour de garde pour les élections européennes du 30 juin et du 7 juillet.
Séance levée à 22h00
Dh 20
Le Maire, Le secrétaire de séance
Roland GOBET Mr TEYSSIER