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Conseil Municipal - cm 8 juillet
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belleville-sur-Loire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 8 juillet)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DE BELLEVILLE SUR LOIRE
{Art. L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
IV-
Il se réunira en séance ordinaire le :
Mercredi 8 juillet 2026 à 20 heures à la Salle des fêtes
ORDRE DU JOUR
DECISIONS DU MAIRE PRISES EN VERTU DE SES DELEGATIONS
AFFAIRES GENERALES
1) Soutien au programme de relance du Nouveau Nucléaire Civil et candidature de la
commune pour l’accueil de nouvelles tranches EPR2.
2) Renouvellement de la commission des impôts directs suite aux élections municipales
du 15 mars 2026 (CCID)
PERSONNEL COMMUNAL
1) Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
Accroissement Temporaire d'Activité (ATA) — Service Administratif
2) Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet lié à la
candidature de Belleville-sur-Loire à l'installation de réacteurs EPR2
3) Création d'un emploi permanent d'ingénieur principal, à temps complet, de catégorie
A
FINANCES COMMUNALES
1) Attribution d’un marché de fourniture et de livraison de repas en liaison froide
destinés au restaurant scolaire communal
2) Attribution d’un marché de prestations esthétiques
3) Attribution d’un marché de prestations de massages et soins énergétiques
4) Attribution d’un marché de prestations de soins, de modelages et de soins
périnataux
5) Attribution d’un marché de prestations de Head Spa, soins du cuir chevelu ou soins capillaires
6) Prix « Maisons fleuries » 2026
CONVENTIONS 1)
2)
3)
4)
5)
6)
Avenant 2 à la convention avec l'association « Yoga Bellevillois » pour l’utilisation des
locaux.
Convention de mise à disposition du Centre Aquatique des Presles à l’association
« Club Natation Bellevillois »
Convention de mise à disposition du Centre Aquatique des Presles à l’association « Loisirs Aquatiques Bellevillois »
Convention de mise à disposition d’un équipement sportif public aux Maîtres- Nageurs Sauveteurs du Centre Aquatique des Presles.
Convention de mise à disposition des espaces verts du Centre Aquatique des Presles à l’entreprise « Les Galettes Lucette »
Convention de mise à disposition de véhicules communaux aux associations bellevilloises, CCAS, aux services municipaux et communautaires
QUESTIONS DIVERSES - INFORMATIONS
Fait à Belleville sur Loire, le 3 juillet 2026
Bruno VAN DER PUTTEN, Maire